Projet Rayon de Soleil - La SOLidarité contre la SOLitude : prestation de services à la personne âgées par des personnes en réinsertion

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Étude de cas   |   15/02/2009   |   fr   |   .doc   |   66 pages
Extrait du document : « ou bien faire l'objet d'un contrat à plus Forces Faiblesses Services à domicile Services ciblés (gérés par de la qualité de la prestation, de la ...»

Extrait du sommaire : «Présentation. Gamme de services. Le suivi. La concurrence. Analyse de l'environnement concurrentiel. Barrières à l'entrée. Le marché de l'aide à la personne âgée. Menaces. Opportunités. Analyse et...»

Le contrat administratif

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Cours   |   01/07/2009   |   fr   |   .doc   |   25 pages
Extrait du document : « en matière de travaux, de fourniture ou de services. Le marché public est une prestation contre une délégation de service public est un contrat par lequel ...»

Extrait du sommaire : «Quand l'administration recourt-elle au contrat ? . Pourquoi l'administration recourt-elle au contrat plutôt qu'à l'acte unilatéral ?. Comment se caractérisent les contrats de l'administration ? ....»

La situation économique de l'Allemagne de 1990 à 2003

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Mémoire   |   19/03/2008   |   fr   |   .doc   |   35 pages
Extrait du document : « couvre l'integralite d'une prestation soit la TVA pour l'activite de leurs services administratifs, sociaux les autres personnes lies par un contrat de travail ...»

Extrait du sommaire : «Les opérations imposables par nature. La notion de livraison de biens et de prestations de services effectuées à titre onéreux. La notion de lien direct. La notion d'assujetti. Les opérations imposables par...»

Principes généraux du Service Public et Contrat administratif

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Cours   |   14/09/2009   |   fr   |   .doc   |   24 pages
Extrait du document : « travaux, donner des « ordres de services » afin de voire même exiger une nouvelle prestation en échange de qui permettront de réaliser l objet du contrat. ...»

Extrait du sommaire : «L'influence des principes généraux du service public sur la formation du contrat administratif. Le principe d'égalité et la formation du contrat. L'influence croissante du principe d'égalité et de l'exigence de ...»

La qualification commerciale du contrat

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Mémoire   |   03/11/2006   |   fr   |   .doc   |   26 pages
Extrait du document : « du public, proposant leurs biens et leurs services par le de la partie qui doit fournir la prestation caractéristique du contrat ; dans le ...»

Extrait du sommaire : «La définition du contrat commercial. Un acte commercial par principe contrat commercial. Un acte commercial par son rattachement. Le régime du contrat commercial. La formation du contrat commercial. L'application du contrat comm...»

Projet de création d'entreprise: agence de services à la personne

Marketing & marques   |   Marketing des services   |   Étude de cas   |   07/09/2007   |   fr   |   .doc   |   27 pages
Extrait du document : « En Septembre 2006, un contrat de partenariat est signe du domicile, à la condition que la prestation fasse partie d'une offre de services incluant un ...»

Extrait du sommaire : «Le contexte et les opportunités. Population et localisation (cf. Annexe 1). Le secteur du service à la personne (SAP). Le cadre législatif et fiscal. Les bénéficiaires du service (cf. Annexe 1). Les concurrents. L'entreprise...»

Analyse stratégique de la performance d'Elyo, entreprise de services à l'énergie (2006)

Entreprises & gestion   |   Stratégie   |   Étude de cas   |   24/09/2009   |   fr   |   .doc   |   38 pages
Extrait du document : « de services incluant, pour chaque prestation, les elements ses clients, Elyo propose des services sur mesure clairement identifies et mesurables (contrat CREA ...»

Extrait du sommaire : «Synthèse. L'entreprise. Son environnement. Sa stratégie et son management. Réussites et échecs. L'industrie. Analyse générale de l'industrie. Analyse concurrentielle. L'entreprise. Présentation de la...»

Quels sont les enjeux et les limites d'une externalisation des ressources humaines pour une entreprise ?

Entreprises & gestion   |   Ressources humaines   |   Rapport de stage   |   18/09/2008   |   fr   |   .doc   |   47 pages
Extrait du document : « Lorsque l'objet du contrat ne peut repondre à la qualification de prestation de services : la tache à accomplir n'est pas determinee. ...»

Extrait du sommaire : «Les enjeux et motivations d'une externalisation de compétences pour une entreprise . Analyse des trois fonctions ressources humaines les plus souvent externalisées. Les enjeux de l'externalisation des Ressources Humaines pour l'entreprise...»

Projet de création d'entreprise de services à domicile. « Flash services », rapide, visible, une seule société pour tous vos besoins

Entreprises & gestion   |   Stratégie   |   Étude de cas   |   23/06/2008   |   fr   |   .doc   |   33 pages
Extrait du document : « de qualite qui sera une partie integrante du contrat. de la satisfaction du client pour chaque prestation, de son bonne garantie de qualite des services fournis ...»

Extrait du sommaire : «Flash Services en bref. Portrait de l'entreprise, management. Nos services. Marché, clients. Entreprises et services concurrents. Plan Marketing. Infrastructures et technologies. Le tableau de bord : un instrument d'action à court...»

La TVA

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Fiche   |   13/06/2007   |   fr   |   .doc   |   26 pages
Extrait du document : « TVA : option possible si clause figurant dans le contrat de location ou un droit relatif à une prestation immatérielle * les services de radio ...»

Extrait du sommaire : «Le champ d'application matériel de la TVA. Les opérations imposables par nature. Les opérations imposables par détermination expresse de la loi (art 257 CGI). Les activités et opérations exonérées. Les...»