L'impact des spécificités des pharmacies sur la cession de parts sociales, cas d'étude : cession de parts d'une SNC exploitant une officine

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Étude de cas   |   14/08/2008   |   fr   |   .doc   |   58 pages
Extrait du document : « de vente 1.1 Definition: Constitue une promesse de vente (ou d'achat) toute convention, par laquelle Reglement des frais occasionnes (honoraires, commission de ...»

Extrait du sommaire : «Les impacts sur les étapes juridiques de la cession de parts. La signature d'un protocole de cession sous conditions suspensives. La réalisation des conditions suspensives et leurs délais. Signature de l'acte définitif et prise...»

Règles de la profession d'avocat

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Mémoire   |   06/09/2009   |   fr   |   .doc   |   162 pages
Extrait du document : « Succession d'avocats dans un dossier; Publicité; Honoraires, émoluments, débours un procès équitable garanti par l'article 6 de la convention européenne de ...»

Extrait du sommaire : «Accès et fin de la profession d'avocat. Formation. Admission à la prestation de serment et incompatibilités. Inscription au tableau. Omission du tableau. Démission. L'avocat honoraire. L'organisation et l'administration de la...»

La responsabilité civile contractuelle de l'expert-comptable

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Mémoire   |   28/02/2008   |   fr   |   .doc   |   108 pages
Extrait du document : « La Cour d'appel a aussi releve qu'une societe n'avait fait souscrire à son client aucune lettre de mission, ni convention d'honoraires, en violation des ...»

Extrait du sommaire : «Les sources de la responsabilité civile de l'expert-comptable. Le cadre juridique des obligations. Le contenu des obligations susceptibles d'engager la responsabilité de l'expert-comptable. Les conséquences de la défaillance...»

Etude du fonctionnement comptable et budgétaire d'un établissement médico-social associatif

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Mémoire   |   25/01/2008   |   fr   |   .doc   |   56 pages
Extrait du document : « l'association Le contrat d'association est une << convention par laquelle materiel, linge, Entretien batiment et materiel, Assurances, Honoraires, Telephone et ...»

Extrait du sommaire : «La comptabilité associative. Obligations comptables générales des associations . Les obligations comptables des associations exercent une activité réglementée . Les principes comptables. Les spécificités...»

Analyse financière : le groupe Accor

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Analyse financière   |   09/06/2008   |   fr   |   .doc   |   52 pages
Extrait du document : « cabinets pressentis, formule un avis sur le montant des honoraires sollicites pour l controle interne - Etablis une liste des engagements et convention dont ils ...»

Extrait du sommaire : «Présentation du Groupe. Questions sur le document de référence . Diagnostic financier . Communication Financière . Cohérence communication financière avec notre diagnostic financier ....»

L'avocat salarié : évolution de la profession

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Mémoire   |   15/02/2009   |   fr   |   .doc   |   124 pages
Extrait du document : « ne peut donc pas prendre la forme d'une rétrocession d'honoraires, même plus seront versées sur le salaire en sus du minima de la convention collective. ...»

Extrait du sommaire : «L'intégration du salariat dans la profession d'avocat. L'influence des mutations économiques et sociales. L'organisation du cadre contractuel . L'adaptation des relations de travail. L'antilogie du statut d'avocat salarié . Les droits...»

Procédure civile

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Fiche   |   13/06/2007   |   fr   |   .doc   |   72 pages
Extrait du document : « des mesures pour faire cesser la violation de la Convention 2 : Le (!= honoraires de l'avocat) Procédure d'évaluation des dépens : * possibilité de ...»

Extrait du sommaire : «Le Droit au Juge. L'action en justice . La recevabilité et la régularité de la demande. Les aides à l'accès au juge. La compétence. Les règles légales de compétence. Les sanctions des règles de...»

Business Plan: Allo Sérénité

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Étude de cas   |   17/07/2007   |   fr   |   .doc   |   75 pages
Extrait du document : « 76982| | | | | d'Exploitation | | | | | Honoraires | | | | | Expert |3000 ...»

Extrait du sommaire : «Plan stratégique. Historique/ contexte. Mission/ vision. Macro environnement. Analyse swot. Plan marketing. Le marché. Le service. La concurrence. Promotion. Stratégie marketing. Perspectives de développement. Les facteurs...»

Le marketing associatif

Marketing & marques   |   Marketing des services   |   Mémoire   |   23/06/2008   |   fr   |   .doc   |   71 pages
Extrait du document : « suivante d'une association : << L'association est la convention par laquelle differentes qualites de membres : fondateurs, actifs, donateurs, honoraires, à vie ...»

Extrait du sommaire : «Le paradoxe. Les associations et les Organisations Non Gouvernementales. Le marketing. Le marketing associatif. Du Theorique a la pratique. Choix de l'étude et paramètres. Analyse des interviews. A chaque association sa représentation...»

Droit des obligations

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Cours   |   21/06/2009   |   fr   |   .doc   |   57 pages
Extrait du document : « L'article 1108 du Code Civil dispose "Quatre conditions sont essentielles pour la validité d'une convention : Le consentement Les honoraires pour le client. ...»

Extrait du sommaire : «Le contrat. La formation du contrat. Les effets du contrat. La responsabilité civile délictuelle. Les conditions de la responsabilité. La mise en oeuvre de la responsabilité....»