Suivi du dossier administratif du patient dans les différents services comptables de la clinique
Extrait du sommaire : «Présentation de l'Entreprise. Présentation du système d'information Comptable et de Gestion. Matériel informatique. Méthodes. Personnels. Parcours du dossier administratif d'un patient au service comptabilité...»
Les conséquences de la rupture des contrats
Extrait du sommaire : «Les conséquences de la rupture dans les contrats à exécution instantanée . Conséquences entre les parties. Conséquences à l'égard des tiers. Les conséquences de la rupture dans les contrats à...»
Majeurs protégés
Extrait du sommaire : «Règles générales : nullité des actes juridiques pour trouble mental. Curatelle. Procédure de placement sous curatelle. Incapacité du majeur sous curatelle : actions en justice. Tutelle. Modalités d'exercice et...»
Pour le financement de la Sécurité sociale
Extrait du sommaire : «Les arguments socio-juridiques. Une responsabilisation des acteurs du système de Sécurité sociale. La solidarité : un principe fondateur de Sécurité sociale. Les arguments économiques. Une volonté de respecter...»
Prospection et vente de la complémentaire santé Arema
Extrait du sommaire : «Présentation du secteur et de l'entreprise. Secteur des Assurances : la complémentaire santé. Présentation de l'entreprise . Mission du stage. Formation produit . La fonction du commercial. Analyse des outils de prospection et de...»
Le double engagement d'une entreprise Adecco cadres et informatique (rapport de stage)
Extrait du sommaire : «Répondre aux attentes des entreprises dans un contexte mercatique particulier. Les réseaux spécialisés où opère Adecco Cadres et Informatique. Les contrats demandés par les entreprises. Les salariés d'Adecco :...»
La maîtrise des dépenses de santé
Extrait du sommaire : «L'action sur les volumes et les prix s'est révélée insuffisante pour maîtriser les dépenses de santé. Pourquoi maîtriser les dépenses de santé ?. Les plans de redressement mis en 'uvre, fondés sur la...»
Les libertés du médecin à l'épreuve des contrôles de la sécurité sociale
Extrait du sommaire : «Liberté d'organisation de l'activité ; une liberté négociée ?. L'illusoire liberté de conventionnement. D'inévitables conséquences sur la liberté de tarification. Normalisation de la médecine et...»
L'offre de soins
Extrait du sommaire : «L'offre de soins fait l'objet d'une restructuration partielle et progressive et contribue de maniere significative a l'evolution des depenses de sante. L'offre de soins hospitaliers est diversifiée et se réorganise progressivement depuis...»
Rapport de projet entreprise Cabinet Geslin Conseils & Expertise
Extrait du sommaire : «Découverte de l'entreprise et secteur d'activité. Les actions réalisées lors du stage. Les missions régulières : le suivi des dossiers du cabinet. Les missions ponctuelles. Enseignements personnels et aboutissement des...»
Les principes de la médecine libérale
Extrait du sommaire : «Les principes de la médecine libérale. Les principes énonçant une liberté. Le principe consacrant une entente entre le praticien et son client. Les limites aux principes de la médecine libérale. Les limites...»
Le contrat d'entreprise
Extrait du sommaire : «L'existence du contrat d'entreprise. La formation du contrat d'entreprise. La preuve du contrat d'entreprise. Les effets du contrat d'entreprise. Les obligations de l'entrepreneur. Les obligations du maître de l'ouvrage....»
La corruption dans le secteur privé
Extrait du sommaire : «La corruption privée active (article 7). Éléments matériels de la corruption active dans le secteur privé. L'élément intentionnel: une action ou une abstention en violation de ses obligations. La corruption...»
L'impact des spécificités des pharmacies sur la cession de parts sociales, cas d'étude : cession de parts d'une SNC exploitant une officine
Extrait du sommaire : «Les impacts sur les étapes juridiques de la cession de parts. La signature d'un protocole de cession sous conditions suspensives. La réalisation des conditions suspensives et leurs délais. Signature de l'acte définitif et prise...»
Les différentes possibilités pour les associés de compléter les dispositions légales relatives au droit des sociétés
Extrait du sommaire : «L'expression de la liberté dans les dispositions statutaires. Le socle des dispositions statutaires . La liberté de compléter le statut légal. L'expression de la liberté dans les dispositions extrastatutaires . Validité...»
Rapport sur la fiscalité italienne
Extrait du sommaire : «Impôt sur le revenu des personnes physiques. Les personnes assujetties à l'impôt. Les différentes catégories de revenus concernés. La détermination du taux et du revenu imposable des personnes physiques. Le...»
Les obligations et contrats en droit romain
Extrait du sommaire : «L'obligation . Définitions de l'obligation. Les classifications des obligations. Les engagements, conventions et contrats. Les engagements primitifs. Les contrats de droit strict. Les contrats de bonne foi. Les pactes et contrats i...»
Les accords de méthodes : instrument d'anticipation du plan de sauvegarde de l'emploi
Extrait du sommaire : «Méthode de l'accord de méthode. Conclusion de l'accord de méthode. Sécurisation de la procédure . Contenu de l'accord de méthode. L'accord de méthode : un accord sur la procédure . L'instrumentalisation de...»
Les régimes de sécurité sociale en France et au Québec
Extrait du sommaire : «Les assurances sociales en France et au Québec. Les assurances sociales en France . Les assurances sociales au Québec. Assurances accidents du travail et maladies professionnelles en France et au Québec . En France . Au Québec...»
L'intégration d'une certification H&E chez un maître d'ouvrage public ou privé
Extrait du sommaire : «Les motivations de la décision. Les motivations communes aux maîtres d'ouvrage publics et privé. Les motivations spécifiques aux maîtres d'ouvrage publics . Les motivations spécifiques aux maîtres d'ouvrage...»
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