Les conséquences de la rupture des contrats
Extrait du sommaire : «Les conséquences de la rupture dans les contrats à exécution instantanée . Conséquences entre les parties. Conséquences à l'égard des tiers. Les conséquences de la rupture dans les contrats à...»
Pour le financement de la Sécurité sociale
Extrait du sommaire : «Les arguments socio-juridiques. Une responsabilisation des acteurs du système de Sécurité sociale. La solidarité : un principe fondateur de Sécurité sociale. Les arguments économiques. Une volonté de respecter...»
Prospection et vente de la complémentaire santé Arema
Extrait du sommaire : «Présentation du secteur et de l'entreprise. Secteur des Assurances : la complémentaire santé. Présentation de l'entreprise . Mission du stage. Formation produit . La fonction du commercial. Analyse des outils de prospection et de...»
Le double engagement d'une entreprise Adecco cadres et informatique (rapport de stage)
Extrait du sommaire : «Répondre aux attentes des entreprises dans un contexte mercatique particulier. Les réseaux spécialisés où opère Adecco Cadres et Informatique. Les contrats demandés par les entreprises. Les salariés d'Adecco :...»
Les libertés du médecin à l'épreuve des contrôles de la sécurité sociale
Extrait du sommaire : «Liberté d'organisation de l'activité ; une liberté négociée ?. L'illusoire liberté de conventionnement. D'inévitables conséquences sur la liberté de tarification. Normalisation de la médecine et...»
L'impact des spécificités des pharmacies sur la cession de parts sociales, cas d'étude : cession de parts d'une SNC exploitant une officine
Extrait du sommaire : «Les impacts sur les étapes juridiques de la cession de parts. La signature d'un protocole de cession sous conditions suspensives. La réalisation des conditions suspensives et leurs délais. Signature de l'acte définitif et prise...»
Les régimes de sécurité sociale en France et au Québec
Extrait du sommaire : «Les assurances sociales en France et au Québec. Les assurances sociales en France . Les assurances sociales au Québec. Assurances accidents du travail et maladies professionnelles en France et au Québec . En France . Au Québec...»
L'intégration d'une certification H&E chez un maître d'ouvrage public ou privé
Extrait du sommaire : «Les motivations de la décision. Les motivations communes aux maîtres d'ouvrage publics et privé. Les motivations spécifiques aux maîtres d'ouvrage publics . Les motivations spécifiques aux maîtres d'ouvrage...»
Le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE) Isère
Extrait du sommaire : «Présentation de l'association. Le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement . Les activités développées par le CAUE. Croissance et développement....»
Les prêts immobiliers : caractéristiques et conditions de leur obtention (2004)
Extrait du sommaire : «Le montage du dossier de financement. État actuel des taux d'intérêt pratiqués par les banques. Caractéristiques principales de l'emprunteur. Frais à prévoir et garanties. Les prêts immobiliers existants sur...»
Les recours devant la CEDH
Extrait du sommaire : «Les modalités procédurales devant la Cour EDH. Généralités. Questions pratiques relatives à l'activité de la Cour EDH. Quelques observations supplementaires. Les conséquences pratiques de ce mécanisme...»
Règles de la profession d'avocat
Extrait du sommaire : «Accès et fin de la profession d'avocat. Formation. Admission à la prestation de serment et incompatibilités. Inscription au tableau. Omission du tableau. Démission. L'avocat honoraire. L'organisation et l'administration de la...»
La responsabilité civile contractuelle de l'expert-comptable
Extrait du sommaire : «Les sources de la responsabilité civile de l'expert-comptable. Le cadre juridique des obligations. Le contenu des obligations susceptibles d'engager la responsabilité de l'expert-comptable. Les conséquences de la défaillance...»
Comparatif des CDD, CDI et CTT : avantages et inconvénients
Extrait du sommaire : «Le contrat à durée indéterminée. Aspect juridique. Aspect économique. Aspect financier. Aspect humain. Aspect social. Les contrats précaires . Caractères similaires des deux contrats. Les grandes d...»
Rémunération et gouvernement d'entreprise
Extrait du sommaire : «Transparence contrôle, responsabilité : une réalité juridique appliquée. Le mérite récompensé. La récompense encadrée. Opacité, laxisme, immaturité, une réalité...»
Rémunération et gouvernement d'entreprise
Extrait du sommaire : «Transparence contrôle, responsabilité : une réalité juridique appliquée. Le mérite récompensé. La récompense encadrée. Opacité, laxisme, immaturité, une réalité...»
Le droit d'adoption
Extrait du sommaire : «L'adoptant . Première étape vers l'adoption. Les intermédiaires : présentation. Les démarches des adoptants. Les adoptés. Les adoptés et les formes d'adoption. La notion `intérêt de...»
Etude du fonctionnement comptable et budgétaire d'un établissement médico-social associatif
Extrait du sommaire : «La comptabilité associative. Obligations comptables générales des associations . Les obligations comptables des associations exercent une activité réglementée . Les principes comptables. Les spécificités...»
Analyse financière : le groupe Accor
Extrait du sommaire : «Présentation du Groupe. Questions sur le document de référence . Diagnostic financier . Communication Financière . Cohérence communication financière avec notre diagnostic financier ....»
Mission d'appréciation du contrôle interne: Examen des procédures relatives à la gestion des réserves d'une institution de gestion de retraite complémentaire
Extrait du sommaire : «Cadre reglementaire de la mission et prise de connaissance generale de fga. Cadre réglementaire de la mission. Présentation générale d’IGRR et de sa filiale FGA. Convention de gestion entre IGRR et sa filiale FGA. Volumes...»
Les garanties d’oboulo.com :
