Fiches de droit administratif général

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Fiche   |   19/11/2008   |   fr   |   .doc   |   58 pages
Extrait du document : « autres par la Cour de Cassation Conditions de l septembre 1990, Boisdet : pour la 1ère fois, le Spielhallen und Automatenausstellung GmbH : la Cour de Justice ...»

Extrait du sommaire : «Présentation du droit administratif. L'organisation administrative française. Les sources constitutionnelles du droit administratif. Les sources communautaires et conventionnelles. Les principes généraux du droit. Les sources...»

La protection de la vie familiale

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   10/05/2007   |   fr   |   .doc   |   169 pages
Extrait du document : « De plus dans l'affaire Benjamin, du 7 avril 2006, la 1^ère chambre civile de la cour de cassation a affirmé que si l'enfant qui a fait l'objet d'une ...»

Extrait du sommaire : «Le droit de fonder une famille. Les Fiançailles ou promesse de mariage. Le Mariage. Les autres formes de mariage moins conventionnelles. Les autres formes de conjugalité. Le droit de la filiation. Introduction au droit de la filiation. La...»

Biographies des personnalités politiques de 1789 à nos jours

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Fiche   |   06/05/2008   |   fr   |   .doc   |   150 pages
Extrait du document : « Lors des attaques de la Chambre contre Cavaignac, le 25 novembre 1848, il retarde l qu'il remplace au Conseil d'Etat, puis à la Cour de cassation lors de la ...»

Extrait du sommaire : «Révolution et Empire. Babeuf François-Noël dit Gracchus (1760 - 1797) . Bailly Jean Sylvain (1736 - 1793) . Barnave Antoine Pierre Joseph Marie (1761 - 1793) . Barras Paul de (1755 - 1829). Billaud-Varenne Jean-Nicolas (1756 -...»

Dossier sur l'Union européenne

Politique & international   |   Questions européennes   |   Mémoire   |   15/05/2002   |   fr   |   .doc   |   97 pages
Extrait du document : « exercice de leurs fonctions; - pourvoi en cassation contre les Tél.: 01.41.25.12. 69) Adresses utiles : - Cour de Justice l'avis du Parlement en 1ère lecture n ...»

Extrait du sommaire : «...»

La vie politique en France de 1815 à 1880

Politique & international   |   Vie politique et élections   |   Cours   |   06/05/2008   |   fr   |   .doc   |   103 pages
Extrait du document : « La cour des Tuileries reprend les fastes couteux monarchie constitutionnelle et l'egalite civile, telle qu pouvoirs entre Chambre elue, Chambre hereditaire, et ...»

Extrait du sommaire : «La restauration 1815 – 1830. Le règne de Louis XVIII 1814 - 1824. Le règne de Charles X (1824 – 1830). La monarchie de juillet 1830 – 1848. Les débuts de la « monarchie bourgeoise » (1830 – 1832). Le...»