Démarches types concernant l'adoption

Politique & international   |   Questions sociales   |   Lettre type   |   04/07/2008   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « Demande de candidature à un OAA; Demande de candidature à un OAA. Lettres types concernant l'adoption Parce que les demarches relatives àl'adoption d'enfants ...»

Extrait du sommaire : «Demande d'agrément au président du conseil général. Recours gracieux devant le président du conseil général. Lettre de confirmation d'attente d'enfant. Attestation de situation familiale. Déclaration de...»

La zone euro: un défi pour la Pologne

Droit public & international   |   Droit européen   |   Exposé   |   15/03/2007   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « Il est loisible de distinguer 2 types de tels à la zone euro, les décisions concernant la politique il est possible de prévoir les démarches liées à l ...»

Extrait du sommaire : «La Pologne face aux critères de convergence : un processus de longue haleine. Critères de convergence économique et monétaire. La ' convergence juridique ' : compatibilité de la législation relative à la Banque...»

L'émergence des problèmes publics : le cas de l'avortement en France

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   27/03/2009   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « sans doute grâce à l insistance concernant son caractère de la loi Veil, plusieurs démarches ont eu qui ont eu recours à plusieurs types de mobilisations ...»

Extrait du sommaire : «D'un problème social à un enjeu politique fondamental : la pénétration progressive du débat sur l'avortement dans la sphère politique française. L'inscription définitive de l'avortement au sein des politiques...»

Homoparentalité

Politique & international   |   Questions sociales   |   Exposé   |   22/01/2005   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « Ces types de famille se sont transformées peu à peu Concernant la coparentalité, le problème se pose de la l'avons vu plus aux certaines démarches ne sont ...»

Extrait du sommaire : «Des modifications de comportements conjugaux et familiaux. . Le droit s'adapte. . Mais, attention à ne pas toucher aux archétypes sociaux. . Les enjeux derrière ce droit à l?homoparentalité. ....»

Risque, expertise et décision publique

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   23/12/2001   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « parler, une parenthèse s'impose concernant les acteurs et éventuellement de proposer des types d'intervention tout de même de démarches complémentaires. ...»

Extrait du sommaire : «De l'évaluation à la gestion des risques. L'évaluation : action des experts. La gestion : action et réaction des décideurs publics. Evaluation et gestion : entre séparation et complémentarité. Limites et...»

La gouvernance multi niveaux dans l'Union Européenne

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   23/06/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « Ces deux types de gouvernance multi niveaux incarnent une decision est à prendre concernant la politique etatiques pour legitimer leurs demarches aupres des ...»

Extrait du sommaire : «Les différents modes de structuration de la gouvernance multi niveaux . La gouvernance multi niveaux du point de vue infranational : une Europe des régions ? . La gouvernance multi niveaux du point de vue supranational....»

Analyse du rôle des juges dans la crise du régime italien des années 1990-2000

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   21/05/2007   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « visaient avant tout à entraver les démarches du ministère Di Pietro est assailli de plaintes concernant sa vie Tous ces types d'actions ont échoué, d'où ...»

Extrait du sommaire : «Une crise multiforme. Un climat propice à l'émergence d'une crise. L'éclatement des tensions. Les magistrats au c'ur de la crise. L'influence des juges sur la vie politique italienne. La scène politique bouleversée par les...»