Les différents types de preuves

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Fiche   |   24/11/2001   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « Le serment supplétoire. Les différents types de preuves Introduction Prouver, c'est « faire reconnaître en justice la vérité d'une allégation par ...»

Extrait du sommaire : «Les types de preuve « parfaits », en principe acceptables en toute matière et liant le juge. La preuve littérale ou preuve par écrit. L'aveu judiciaire. Les présomptions irréfragables. Le serment...»

La hiérarchie des preuves dans le droit français

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   26/09/2007   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « Alors que l'article 1315-1 du Code civil enonce les differents types de preuves admis dans la procedure judiciaire, l'article 9 du Nouveau Code de Procedure ...»

Extrait du sommaire : «Le système de preuve légale : une hiérarchie clairement définie. Le fonctionnement du système de preuve légale . L'écrit, au sommet du système de preuve légale. Les autres modes de preuve et leur force...»

Les différents types de police

Droit privé & contrat   |   Procédure pénale   |   Exposé   |   21/05/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « Après avoir répertorié les différents types de police et mis l'accent sur leurs les infractions à la loi pénale d'en rassembler les preuves, et d'en ...»

Extrait du sommaire : «La police administrative. Police administrative et police judiciaire. Les polices spéciales . Les compétences en matière de police administrative. Au niveau de l'état. Au niveau départemental. Au niveau de la commune. La...»

Les droits subjectifs

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Fiche   |   02/02/2009   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « de preuve; L'admissibilité des moyens de preuve. Les droits subjectifs Les différents types de droits Sauf les présomptions légales dispensent de preuves. ...»

Extrait du sommaire : «Les différents types de droits subjectifs. Les droits patrimoniaux. Les droits extrapatrimoniaux. Les droits mixtes: les droits intellectuels. La preuve des droits subjectifs. La charge de la preuve. Les différents moyens de...»

Le benchmarking, ou comment améliorer les gains de productivité?

Marketing & marques   |   Théories marketing   |   Exposé   |   20/06/2008   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « 3ie.org 5 I.2. Les differents types de benchmarking On appartenant à des secteurs differents mais ayant une technologie (ayant fait ses preuves) tres eloignee ...»

Extrait du sommaire : «Approche theorique du benchmarking. Définition et objectifs du benchmarking. Les différents types de benchmarking. Méthodologie du benchmarking. Approche pratique du benchmarking. Le cas Xerox. Le cas Kodak. Autres cas d...»

Définition et présentation des principes généraux relatifs à la procédure pénale

Droit privé & contrat   |   Procédure pénale   |   Fiche   |   08/09/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « constatation des infractions, au rassemblement des preuves, ainsi qu Les différents types de procédure : La procédure accusatoire : Généralement publique ...»

Extrait du sommaire : «Les différents types de procédure. La procédure accusatoire. La procédure inquisitoire. Le système mixte français. Les principes généraux relatifs à l'organisation judiciaire. Le principe du double...»

Le Colisée vu par Dion Cassius

Histoire & géographie   |   Histoire antique   |   Commentaire de texte   |   07/10/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « en partie les naumachies de l'inauguration est une des preuves de la Grace à cette logistique, Titus va pouvoir organiser differents types de spectacles et de ...»

Extrait du sommaire : «Le Colisée : un haut lieu de la vie romaine. La société romaine regroupée dans l'enceinte du Colisée. La place prépondérante du Colisée dans les divertissements et les jeux au sein de l'Empire. Les jeux...»

La profession du commissaire aux comptes

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Exposé   |   15/02/2008   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « du controle interne en fonction de differents criteres comme d'obtention d'elements probants pour preuves d'audit On trouve deux types de TAC selon le niveau du ...»

Extrait du sommaire : «Les différentes interventions du CAC : cadre conceptuel. L'audit. L'examen limité. Autres interventions définies. La déontologie du CAC. L'intégrité. L'objectivité. La compétence. L'indépendance. Le...»

Typologie de la corruption

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   14/09/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « classifications evoquent toutes l'idee selon laquelle il existe differents types de corruptions une affaire de corruption est de trouver des preuves accablantes ...»

Extrait du sommaire : «Les différentes conceptions théoriques de la corruption . Définitions traditionnelle et juridique . Diverses classifications . La corruption en tant que perception sociale . La difficulté de percevoir la corruption comme...»

La qualité totale

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   12/12/2007   |   fr   |   .doc   |   18 pages
Extrait du document : « 2. Les differents types de qualite Il existe 6 differents types de qualite : 1 les entreprises à obtenir des certifications qui servent de preuves à leurs ...»

Extrait du sommaire : «La Qualité totale : TQM , objectifs et certification. Qu'est ce que la qualité totale ?. Les différents types de qualité. Le Management par la Qualité Totale ou Total Quality Management ( T.Q.M.). Les objectifs de la...»