Les différents types de preuves

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Fiche   |   24/11/2001   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « Le serment supplétoire. Les différents types de preuves Introduction Prouver, c'est « faire reconnaître en justice la vérité d'une allégation par ...»

Extrait du sommaire : «Les types de preuve « parfaits », en principe acceptables en toute matière et liant le juge. La preuve littérale ou preuve par écrit. L'aveu judiciaire. Les présomptions irréfragables. Le serment...»

La hiérarchie des preuves dans le droit français

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   26/09/2007   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « Alors que l'article 1315-1 du Code civil enonce les differents types de preuves admis dans la procedure judiciaire, l'article 9 du Nouveau Code de Procedure ...»

Extrait du sommaire : «Le système de preuve légale : une hiérarchie clairement définie. Le fonctionnement du système de preuve légale . L'écrit, au sommet du système de preuve légale. Les autres modes de preuve et leur force...»

Les différents types de police

Droit privé & contrat   |   Procédure pénale   |   Exposé   |   21/05/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « Après avoir répertorié les différents types de police et mis l'accent sur leurs les infractions à la loi pénale d'en rassembler les preuves, et d'en ...»

Extrait du sommaire : «La police administrative. Police administrative et police judiciaire. Les polices spéciales . Les compétences en matière de police administrative. Au niveau de l'état. Au niveau départemental. Au niveau de la commune. La...»

Les droits subjectifs

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Fiche   |   02/02/2009   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « de preuve; L'admissibilité des moyens de preuve. Les droits subjectifs Les différents types de droits Sauf les présomptions légales dispensent de preuves. ...»

Extrait du sommaire : «Les différents types de droits subjectifs. Les droits patrimoniaux. Les droits extrapatrimoniaux. Les droits mixtes: les droits intellectuels. La preuve des droits subjectifs. La charge de la preuve. Les différents moyens de...»

Le benchmarking, ou comment améliorer les gains de productivité?

Marketing & marques   |   Théories marketing   |   Exposé   |   20/06/2008   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « 3ie.org 5 I.2. Les differents types de benchmarking On appartenant à des secteurs differents mais ayant une technologie (ayant fait ses preuves) tres eloignee ...»

Extrait du sommaire : «Approche theorique du benchmarking. Définition et objectifs du benchmarking. Les différents types de benchmarking. Méthodologie du benchmarking. Approche pratique du benchmarking. Le cas Xerox. Le cas Kodak. Autres cas d...»

Définition et présentation des principes généraux relatifs à la procédure pénale

Droit privé & contrat   |   Procédure pénale   |   Fiche   |   08/09/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « constatation des infractions, au rassemblement des preuves, ainsi qu Les différents types de procédure : La procédure accusatoire : Généralement publique ...»

Extrait du sommaire : «Les différents types de procédure. La procédure accusatoire. La procédure inquisitoire. Le système mixte français. Les principes généraux relatifs à l'organisation judiciaire. Le principe du double...»

Le Colisée vu par Dion Cassius

Histoire & géographie   |   Histoire antique   |   Commentaire de texte   |   07/10/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « en partie les naumachies de l'inauguration est une des preuves de la Grace à cette logistique, Titus va pouvoir organiser differents types de spectacles et de ...»

Extrait du sommaire : «Le Colisée : un haut lieu de la vie romaine. La société romaine regroupée dans l'enceinte du Colisée. La place prépondérante du Colisée dans les divertissements et les jeux au sein de l'Empire. Les jeux...»

La profession du commissaire aux comptes

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Exposé   |   15/02/2008   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « du controle interne en fonction de differents criteres comme d'obtention d'elements probants pour preuves d'audit On trouve deux types de TAC selon le niveau du ...»

Extrait du sommaire : «Les différentes interventions du CAC : cadre conceptuel. L'audit. L'examen limité. Autres interventions définies. La déontologie du CAC. L'intégrité. L'objectivité. La compétence. L'indépendance. Le...»

Typologie de la corruption

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   14/09/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « classifications evoquent toutes l'idee selon laquelle il existe differents types de corruptions une affaire de corruption est de trouver des preuves accablantes ...»

Extrait du sommaire : «Les différentes conceptions théoriques de la corruption . Définitions traditionnelle et juridique . Diverses classifications . La corruption en tant que perception sociale . La difficulté de percevoir la corruption comme...»

La qualité totale

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   12/12/2007   |   fr   |   .doc   |   18 pages
Extrait du document : « 2. Les differents types de qualite Il existe 6 differents types de qualite : 1 les entreprises à obtenir des certifications qui servent de preuves à leurs ...»

Extrait du sommaire : «La Qualité totale : TQM , objectifs et certification. Qu'est ce que la qualité totale ?. Les différents types de qualité. Le Management par la Qualité Totale ou Total Quality Management ( T.Q.M.). Les objectifs de la...»

Commentaire comparé des arrêts de la Chambre criminelle de la Cour de Cassation des 2 mai 2007 et 3 mai 2007

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   23/04/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « Les différents types de contrôle d'identité; L'impression de solutions contradictoires. un but d'efficacite et de conservations des preuves, leurs pouvoirs d ...»

Extrait du sommaire : «La procédure afférente au contrôle d'identité. Les exigences strictes de la mise en 'uvre d'un contrôle d'identité. L'ouverture réglementée d'une enquête de flagrance. La finalité incertaine du...»

Comment bien argumenter pour bien vendre?

Marketing & marques   |   Théories marketing   |   Exposé   |   09/03/2004   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : « de ces situations commerciales a besoin d outils différents. Il existe deux types d argumentation : L une que un avantage soutenu par des faits ou preuves. ...»

Extrait du sommaire : «Préparer l'argumentation. Les différents types d'argumentaire. L'argumentaire société. L'argumentaire produit-service. L'argumentaire évènement. La méthodologie d'argumentation. La véritable valeur d'un...»

L'usage des médecines naturelles, une pratique en évolution ?

Sciences & technologies   |   Médecine   |   Exposé   |   31/12/2007   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « qui mit au point des solutions de differents oligo-elements Sa classification distingue quatre grands types de terrains Malgre un manque de << preuves >> de son ...»

Extrait du sommaire : «Quels sont les différents types de médecines ?. L'homéopathie . La phytothérapie . L'oligothérapie . Les législations...»

Le partenariat promotionnel

Marketing & marques   |   Théories marketing   |   Exposé   |   26/04/2005   |   fr   |   .doc   |   21 pages
Extrait du document : « et cadeaux Il en existe de différents types : * Les primes cadeaux directs : ce sont des articles différents du produit achat, sur la base de preuves d'achat ...»

Extrait du sommaire : «Le partenariat promotionnel. . Un outil prometteur de la promotion des ventes. . Les différents types de partenariats. . Intérêts pour les partenaires à l'opération : l'exemple du cross-couponing . . Avantages et objectifs...»

Rhum de Martinique AOC

Marketing & marques   |   Marketing produit   |   Étude de marché   |   22/02/2008   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : « des producteurs des proprietes, des sols et des differents types de cannes qui promesses (gage de qualite, ) qu'ils devront justifier preuves àl'appui. ...»

Extrait du sommaire : «Positionnement du rhum aoc. Les objectifs. Le ciblage. Le positionnement. Le processus de communication. Le bilan tiré . La stratégie de communication. La stratégie de création. Les moyens de communication. Choix et...»

E-tourisme, un secteur clé du e-commerce (2007)

Économie & marchés   |   E-commerce   |   Étude de marché   |   11/03/2008   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « ends | --- B) Les differents modes et de tous types et bien ont fait leurs preuves dans l ...»

Extrait du sommaire : «E-business et e-commerce. Le e-business. Le e-commerce. E-tourisme. Le marché de l'e-tourisme. Les principaux sites de l'e-tourisme. Les personnes ciblées par l'e-tourisme. Les besoins du consommateur....»

Le développement commercial par la franchise : comment lancer son réseau ?

Entreprises & gestion   |   Stratégie   |   Étude de cas   |   26/08/2008   |   fr   |   .doc   |   22 pages
Extrait du document : « a developper un concept qui ait fait ses preuves. ete fait, par le depot des differents elements qui geographiques du concept * Le ou les types d'emplacements ...»

Extrait du sommaire : «Le développement commercial . Présentation de la franchise. L'histoire de la franchise. Définition de la franchise . Les caractéristiques de la franchise. Les différents types de franchises . La franchise en Europe . Comment...»

Les enquêtes et perquisitions

Droit privé & contrat   |   Procédure pénale   |   Exposé   |   01/09/2002   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « Les fouilles corporelles. Les enquêtes I. Les différents types d'enquêtes A. Les pouvoir justifier de leur attitude lorsqu'ils prennent les preuves : il ne s ...»

Extrait du sommaire : «Les différents types d'enquêtes. Les enquêtes préliminaires . Les enquêtes de flagrance . Les perquisitions et saisies . La perquisition d'un professionnel . La fouille d'un véhicule . Les fouilles...»

Chambre mixte de la Cour de cassation, 26 mai 2006 - les sanctions de la violation du pacte de préférence

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Commentaire d'arrêt   |   20/10/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « de cette décision limité dans ses effets: Des preuves difficilement rapportables; penches sur les conditions d'application de ces differents types de sanction. ...»

Extrait du sommaire : «Un revirement de jurisprudence allant dans le sens d'une évolution de la sanction de la violation du pacte de préférence. Un revirement important, mais inachevé. Une relative amélioration de la jurisprudence de...»

Analyse du groupe Cartier (2006)

Marketing & marques   |   Marketing luxe   |   Étude de cas   |   28/02/2008   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « terme, l'enseigne met un point d'honneur sur les differents types de motivation passer du luxe inaccessible, image ayant jusqu'alors fait ses preuves, au luxe ...»

Extrait du sommaire : «Le Groupe Cartier : une enseigne ancrée dans l'histoire. L'histoire de Cartier. Des secteurs d'activité variés. Les chiffres clés de l'entreprise. Une enseigne aux stratégies marketing probantes sur un marché...»