Dossier: la fiscalité des cessions d'entreprises

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Exposé   |   26/06/2007   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «La Fiscalite des cessions d'entreprises Au cours de la vie d'une entreprise, il peut arriver que les associes soient amenes à ceder leur entreprise ou leurs ...»

Extrait du sommaire : «La cession de l'entreprise individuelle. Le régime général d'imposition de la cession. Le régime d'exonération des plus-values de cession. Les autres impositions. La cession de parts sociales de l'entreprise...»

Le cabinet d'expertise comptable

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Exposé   |   31/07/2007   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « entreprises dans le cadre de cessions, apports, successions composante importante de la fiscalite des entreprises en quoi ils consistent : Le dossier annuel : au ...»

Extrait du sommaire : «Présentation du Cabinet Vialard Pereira. Les missions de l'expert-comptable. Comptabilité de l'entreprise . Gestion de l'entreprise . Obligations légales de l'entreprise . Tâches effectuées. Saisie d'écritures...»

L'hypothèse d'un rachat de Maisons Tradi-Pierre par Maisons Pavisol (deux PME du secteur de la construction individuelle)

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Analyse financière   |   26/09/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « ni plus ou moins values ni de differes de fiscalite d'actif de la prime de fusion Dans ce dossier nous sommes Produits nets sur || | | | cessions de valeurs ...»

Extrait du sommaire : «Estimation des entreprises. La valeur patrimoniale. La valeur de rendement. Modalités de fusion. Calcul de la prime de fusion. La parité d'échange des droits sociaux....»

Choix du statut de l'entreprise : SARL, EURL OU SCIC ?

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   21/08/2009   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « progressif de la société par des cessions successives de Ceci peut-être concomitant au dépôt de dossier au CFE 2-2-3 La fiscalité De quel régime relève ...»

Extrait du sommaire : «Quelles différences y a-t-il entre une EURL et une SARL ?. Quels avantages / inconvénients présente la SARL ?. Quels avantages / inconvénients présente l'EURL ?. Que se passe-t-il en cas de changement important ?. Le cas...»

La rétribution du travail - synthèse

Entreprises & gestion   |   Ressources humaines   |   Exposé   |   01/05/2008   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « ainsi que la quatrieme partie de notre dossier. ou moins fidelises (delais avant les cessions, avantages fiscaux permettent d'echapper en parti à la fiscalite. ...»

Extrait du sommaire : «Définition exhaustive de la rétribution du travail. Les différentes manières de rétribuer. La rémunération classique. La rétribution non monétaire. Les conséquences des méthodes de...»