Fiches de comptabilité et de fiscalité des entreprises

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Fiche   |   29/04/2008   |   fr   |   .doc   |   90 pages
Extrait du document : « XI - LES PROVISIONS Fiches de fiscalite FICHE I Pour contourner cette difficulte, les entreprises utilisent la Frais dossier | | | | | 618 | 530 ...»

Extrait du sommaire : «La comptabilité et son domaine. Définition de la comptabilité. Rôle de la comptabilité. Le domaine comptable. Les principes comptables fondamentaux. Analyse et saisie des flux. Concept de flux. La saisie des flux. Analyse du...»

La transmission des entreprises

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Mémoire   |   21/08/2006   |   fr   |   .doc   |   41 pages
Extrait du document : « Une large majorité des cessions d'entreprises se font dans le processus de montage du dossier de financement en compte l'impact de la fiscalité La fiscalité ...»

Extrait du sommaire : «La pérennité de l'entreprise. . Le taux de survie des entreprises. . Les facteurs de survie. . Les facteurs de succès des entreprises. . La transmission des entreprises. . Le contexte de la transmission. . Identification des...»

Dossier : la rémunération

Entreprises & gestion   |   Ressources humaines   |   Exposé   |   02/01/2005   |   fr   |   .doc   |   45 pages
Extrait du document : « Les modifications des prix de cessions internes sont délicates. La fiscalité pour l'entreprise et pour le salarié, ainsi que les charges sociales ...»

Extrait du sommaire : «L'importance de la rémunération dans l'organisation et la mise en place d'un système de rémunération. . Les variables de pilotage nécessaires à la fixation des rémunérations. . Le fondement des...»

Fiscalité des scissions et apports partiels d'actifs : la notion de branche complète et autonome d'activité

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Thèse   |   09/10/2006   |   fr   |   .doc   |   98 pages
Extrait du document : «Fiscalité des scissions et apports partiels d'actifs : la notion de branche IS Impôt sur les sociétés JCP E Semaine juridique (édition entreprises) JCP N ...»

Extrait du sommaire : «Les contours imprécis de la notion de branche complète et autonome d'activité . Les contours économiques : la branche complète et autonome d'activité est une exploitation autonome . Les contours comptables : la...»

Optimisation fiscale pour les entreprises françaises via les paradis fiscaux

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Mémoire   |   03/12/2005   |   fr   |   .doc   |   112 pages
Extrait du document : « l'artillerie qui se voulait lourde 88 3.2.2.1/ Conditions d'application 88 3.2.2.1.1 - Entreprises visées 88 3.2.2.1.2 - Etat à fiscalité privilégiée 89 ...»

Extrait du sommaire : «Définition des paradis fiscaux . Caractéristiques des paradis fiscaux . Historique et place actuelle . Présentation de certains paradis fiscaux . Les Transferts de bénéfice . La Délocalisation de...»

Le mécanisme de l'OBO (« owner buy out »)

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Exposé   |   27/11/2007   |   fr   |   .doc   |   48 pages
Extrait du document : « Les cessions doivent correspondre Cf ANNEXE 1 : Rappel de la fiscalite Nous venons d'etudier les L'audit juridique Il faut etudier le dossier juridique sous l ...»

Extrait du sommaire : «Transformer une partie du patrimoine professionnel en patrimoine privé. Quelles sont les opportunités patrimoniales privées et professionnelles offertes par l'OBO ?. Les différentes étapes constitutives de l'OBO. Cas...»

Etude de faisabilité d'un projet à travers la modélisation financière

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Mémoire   |   09/07/2009   |   fr   |   .doc   |   53 pages
Extrait du document : « il est fréquemment lié à des cessions ou à et la rationalisation de la fiscalité immobilière est généralement le suivant: dans le dossier présenté à l ...»

Extrait du sommaire : «Les principes de la modélisation financière d'un projet. Contexte de la modélisation financière. Principes de modélisation financière du projet. Diagnostic du secteur d'activité secteur immobilier. Etude de...»

Les missions de l'avocat spécialisé en droit fiscal

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Mémoire   |   02/05/2008   |   fr   |   .doc   |   49 pages
Extrait du document : « 4. La fiscalite applicable à la cession de fonds de Les cessions realisees par un cabinet d'avocat concernent Dans ce dossier, l'affaire n'est pas encore ...»

Extrait du sommaire : «L'avocat fiscaliste, conseil du particulier. Le conseil sur la législation nouvelle : la loi de finances. La notion fondamentale de résidence fiscale. L'avocat fiscaliste, conseil du professionnel. L'information des marchands de biens . Le...»

2010-2020 : préparer les transmissions familiales d'entreprise

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Mémoire   |   19/09/2009   |   fr   |   .doc   |   40 pages
Extrait du document : « L'objectif de ce dossier est de mettre en avant Lesdites cessions sont taxees au taux de 3% depuis le 6 Apres avoir parcouru la fiscalite de la transmission à ...»

Extrait du sommaire : «Se préparer à la transmission, d'un point de vue affectif, et technique. La dimension psychologique de la transmission. Le rôle d'accompagnement de l'expert-comptable. Prendre conscience des conséquences fiscales et...»

Le contrôle de gestion de banque

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Cours   |   07/07/2008   |   fr   |   .doc   |   59 pages
Extrait du document : « plus ou moins values de cessions des immobilisations financiers * Risque de reglementation et fiscalite Dans un dans la rapidite d'instruction d'un dossier. ...»

Extrait du sommaire : «Le contrôle de gestion – définition et rappel des fondements théoriques. Définition du contrôle de gestion. Rappel : la démarche prévisionnelle au c'ur de la fonction de contrôleur de gestion. Les...»