Le droit en prison
Extrait du sommaire : «Le caractère particulier des sources normatives de la prison. La complexité des fondements juridiques du droit pénitentiaire. Le droit pénitentiaire : vers un rapprochement avec le droit commun. Un univers qui n'est plus hors le...»
Les infractions en droit pénal spécial (tableau)
Extrait du sommaire : «Atteintes juridiques aux biens . Infractions intentionnelles contre les personnes . Infractions non intentionnelles contre les personnes....»
L'empire autrichien est-il une « prison des peuples »? (1848-1914)
Extrait du sommaire : «Les révolutions de 1848. Les causes révolutionnaires et la question nationale. La révolution et son échec. Les avancées politiques depuis 1848 à 1914. Le compromis Austro-hongrois. La cohésion des peuples sous la...»
L'Autriche-Hongrie, prison des peuples?
Extrait du sommaire : «Face aux mouvements nationaux, l'Empire est contraint d'emprisonner les peuples dans un cadre rigide pour maintenir son unité et échoue à réformer les institutions du pays pour répondre aux attentes des peuples . A partir de...»
La place des circulaires dans l'administration pénitentiaire
Extrait du sommaire : «Le règne des circulaires dans l'Administration pénitentiaire. L'efficacité des circulaires pour la gestion carcérale. L'utilisation des circulaires pour gérer le quotidien carcéral. Les conséquences du règne...»
La prison Républicaine (1870-1914), Robert Badinter
Extrait du sommaire : «La République des conservateurs ou le temps des projets (1871-1879). La République des « républicains » ou le temps des lois (1879-1899). La République des radicaux ou le temps de l'indifférence (1900-1...»
Conditions de détention et dignité humaine
Extrait du sommaire : «L'existence d'un droit de la prison pas toujours appliqué . Une amélioration constante du statut juridique des détenus. Une situation réelle à la limite de la dignité humaine. Une évolution souhaitable mais...»
Histoire, budget et chiffres du droit pénitentiaire
Extrait du sommaire : «Histoire, quelques chiffres. Histoire des prisons. Quelques chiffres . Présentation. Renforcement des juridictions . Services pénitentiaires. Plan pluriannuel pour le renforcement de la protection judiciaire de la jeunesse...»
L'Autriche Hongrie est-elle une prison des peuples ?
Extrait du sommaire : «Le règlement du problème hongrois. Le compromis de 1867. La double monarchie : une puissance en voie de libéralisation . La persistance des revendications nationales . L'empire austro-hongrois : un empire morcelé . Une politique...»
Sur quoi fonder le droit de punir ?
Extrait du sommaire : «Les fondements utilitaristes : le salut de l'âme ou celui de la Cité. Le châtiment : juste punition comme remède médical pour l'âme. Le droit de punir comme instrument d'utilité sociale. Au delà du fondement...»
La liberté d'expression des bloggers face au droit
Extrait du sommaire : «La responsabilité pénale du blogger. La diffamation et l'injure. La provocation. La responsabilité civile du blogger. Dans le secteur privé. Dans la fonction publique....»
L'Autriche-Hongrie, prison des peuples ?
Extrait du sommaire : «Le compromis austro-hongrois : interprétations et fondements. Genèse d'un aigle à deux têtes. Le compromis austro-hongrois (1867). L'Autriche-Hongrie : berceau des nationalités. La question des nationalités : nations...»
Le consentement en droit pénal
Extrait du sommaire : «Le consentement et l'infraction pénale. L'influence du consentement sur la réalisation de l'infraction. L'influence du consentement sur la poursuite de l'infraction. Le consentement et la sanction pénale. L'influence du consentement...»
En quoi les législations d'exceptions peuvent-elles être considérées comme portant atteinte à l'état de droit ?
Extrait du sommaire : «Les législations d'exception se situent typiquement au-dessus de l'Etat de droit. L'exception procède du principe de nécessité à l'opposé de l'Etat de droit. Et qui risque de le détruire. Mais des solutions ont...»
Guerre, droit et sécurité aujourd'hui
Extrait du sommaire : «Le droit doit permettre de protéger les individus et assurer la sécurité des populations civiles en temps de guerre. Le droit de la guerre : codifier la violence inter-étatique. Remise en cause par de nouvelles formes de guerre ...»
Le droit pénal dans la démocratie européenne
Extrait du sommaire : «CRIMINAL LAW: A NATIONAL RESPONSE TO HARMFUL ACTS . Prevention of crime . Repression of crime: between the law and social action . Overview of criminal procedure . TOWARD A MULTILATERAL COOPERATION IN CRIMINAL MATTERS . Toward a...»
Une confrontation relative du Placement sous surveillance électronique avec les grands principes du Droit
Extrait du sommaire : «Vers un respect plus grand de certains principes juridiques fondamentaux. Le principe du contradictoire. Le principe de la libre de circulation des personnes. Vers une atteinte plus forte de certains droits de l'Homme . Les atteintes dues à la...»
Droit et pulsions
Extrait du sommaire : «Les pulsions face au droit. Avoir des pulsions est un droit. Avoir des pulsions n'est pas un droit. Le droit face aux pulsions. Les transformations sociales. Droit et pulsions de nos jours....»
Les juges du droit du travail
Extrait du sommaire : «Le juge des Prud'hommes. Origine de l'institution. Composition de cette institution spécifique au droit du travail. Fonctionnement . Les limites des Conseils des prud'hommes. L'éclatement du contentieux. Les tribunaux civils. Les tribunaux...»
La théorie générale du droit pénal
Extrait du sommaire : «Les éléments constitutifs de l'infraction. L'élément légal . L'élément matériel. L'élément moral. La notion de peine. La diversité des sanctions. Le prononcé de la peine. Le casier...»
Droit pénal des affaires
Extrait du sommaire : «Les règles pénales générales appliquées aux affaires. Les atteintes aux biens d'autrui. Les atteintes à la foi d'autrui. Les infractions spécifiques aux sociétés . La constitution de la...»
La peine de mort et le droit international pénal
Extrait du sommaire : «Le droit international pénal : un droit d'encadrement de la peine de mort. L'encadrement juridique de la peine de mort. L'approche judiciaire de la peine de mort. L'évolution du droit international pénal : un droit d'abolition de la...»
Le droit humanitaire constitue-t-il une solution ou un problème ?
Extrait du sommaire : «Le droit humanitaire apporte des réponses. L'évolution de son champ d'application marque les étapes d'une prise de conscience internationale. Les solutions apportées par l'intervention humanitaire. . Le droit humanitaire...»
La dignité humaine en droit français
Extrait du sommaire : «La notion de dignité. Un concept flou. Un concept transparent et transversal. La période de protection de la dignité humaine. La protection civile de la dignité humaine. Les articles 16 et suivant du Code Civil. La dimension...»
"Du droit de la guerre et de la paix", H. Grotius
Extrait du sommaire : «Un « traité complet et méthodique » adressé à « l'humanité ». La synthèse d'une branche spécifique du droit . Une portée qui dépasse les circonstances de sa publication. Un traité...»
Quelles conséquences le droit pénal attache-t-il au comportement adopté après les faits par l'auteur d'une infraction?
Extrait du sommaire : «La prise en compte du comportement avec le principe de personnalisation des peines. Manifestation du principe dans la détermination de la peine. Manifestation du principe lors de l'exécution et de l'extinction de la peine. La prise en...»
La résistance peut-elle être un droit ?
Extrait du sommaire : «La construction de la résistance en tan que droit. . La légitimation de la résistance comme rejet de l'arbitraire. . L'institutionnalisation et la légalisation du droit de résistance. . La résistance comme garantie des...»
Pourquoi le droit?
Extrait du sommaire : «Le droit est-il un régulateur social ? Répondre aux besoins de justice, promouvoir la paix . Répondre aux besoins sociaux de justice et de sécurité ?. Garantir la liberté, fondement de la légitimité du droit...»
Le droit et le sang humain
Extrait du sommaire : «Nature juridique des produits sanguins. Définitions. Les problèmes de responsabilité . L'affaire du sang contaminé. Genèse d'un scandale . L'accusation. Le verdict du 9 mars 1999. Exemple d'un problème législatif...»
La prison foucaldienne à l'épreuve de l'histoire
Extrait du sommaire : «Généalogie d'une idée. L'emprisonnement d'Ancien Régime. La prison, pierre angulaire du nouveau système pénal. Le panoptique et son échec. Un système cellulaire d'observation et de soin. Un modèle...»
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