Le droit en prison

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Mémoire   |   27/05/2009   |   fr   |   .doc   |   132 pages
Extrait du document : «Le droit en prison REMERCIEMENTS Mes sincères remerciements à : Mme LEQUENNE, avocate au Barreau de Riom M BRAHIMI, directeur de la Maison d'arrêt de Riom ...»

Extrait du sommaire : «Le caractère particulier des sources normatives de la prison. La complexité des fondements juridiques du droit pénitentiaire. Le droit pénitentiaire : vers un rapprochement avec le droit commun. Un univers qui n'est plus hors le...»

Des mineurs en prison

Politique & international   |   Questions sociales   |   Mémoire   |   08/09/2008   |   fr   |   .doc   |   234 pages
Extrait du document : « Il convient au prealable de determiner ce que l'on entend par << mineurs en prison >>. En revanche, le droit penitentiaire prend en compte l'age actuel de l ...»

Extrait du sommaire : «Le régime de détention applicable aux mineurs . Le régime dérogatoire applicable à l'incarcération du mineur. Le régime dérogatoire applicable au cours de la détention du mineur. L'incarcération des...»

Bilan et perspective du droit des patients

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   11/06/2008   |   fr   |   .doc   |   58 pages
Extrait du document : « Le droit à la dignite des patients exclut qu'un patient puisse mourir en prison ou qu'il y reste malgre l'incompatibilite de son etat de sante avec les ...»

Extrait du sommaire : «Un effort d'adaptation de la médecine au droit des patients. La consécration de droits individuels généraux. La protection renforcée des personnes protégées. Le droit pour le patient de disposer de son corps . La...»

L'accompagnement des personnes toxicomanes sortant de prison dans leur démarche d'insertion

Politique & international   |   Questions sociales   |   Mémoire   |   04/01/2006   |   fr   |   .doc   |   70 pages
Extrait du document : « Si les hommes doivent assumer leurs actes, ils ont également le droit de reprendre une vie sociale. La prison a pour mission de les y préparer. ...»

Extrait du sommaire : «Les toxicomanes sortant de prison en demarche d'insertion. Toxicomanie et prison. Les difficultés rencontrées par les personnes toxicomanes sortants de prison. La démarche d'insertion ou de réinsertion. L'accompagnement dans un...»

Droit des obligations

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Cours   |   21/06/2009   |   fr   |   .doc   |   57 pages
Extrait du document : « car le contrat qui lui sert de support fait naître un droit au profit d Il existe différentes sortes de sanctions pénales : la prison, les amendes (ETAT) et ...»

Extrait du sommaire : «Le contrat. La formation du contrat. Les effets du contrat. La responsabilité civile délictuelle. Les conditions de la responsabilité. La mise en oeuvre de la responsabilité....»

Cours complet: Introduction au droit constitutionnel

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Cours   |   08/01/2009   |   fr   |   .doc   |   52 pages
Extrait du document : « La République entre éclipse et fragilité (1940-1958). Cours de droit constitutionnel : Introduction au droit constitutionnel Introduction générale Le droit ...»

Extrait du sommaire : «Les concepts fondamentaux du droit constitutionnel. L'existence du pouvoir : l'Etat et la souveraineté. La démocratie en tant que légitimation et organisation du pouvoir. L'histoire constitutionnelle française 1789-1958. A la...»

Le droit constitutionnel

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Cours   |   12/09/2009   |   fr   |   .doc   |   437 pages
Extrait du document : « le Constituant croit bon d'établir un régime dérogatoire au droit commun aux la dissolution et la réélection, durant 2 mois donc, la prison est possible. ...»

Extrait du sommaire : «La notion de Constitution. Constitution matérielle et constitution formelle : définitions. Développement du constitutionnalisme. L'absence de Constitution formelle : exemple du Royaume-Uni. La Constitution belge. Distinction entre...»

Droit des affaires

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Cours   |   08/03/2007   |   fr   |   .doc   |   104 pages
Extrait du document : « peines de prison propres à faire réfléchir. La loi de 1966 va également créer une nouvelle forme de SA appelée société duale ; copiée du droit allemand ...»

Extrait du sommaire : «Terminologie. Les intérêts de recourir à la société. Les différents types de sociétés . Sociétés types contre sociétés particulières . Sociétés civiles contre...»

Cours de droit civil: le droit de la famille

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Cours   |   31/03/2005   |   fr   |   .doc   |   113 pages
Extrait du document : « ces qualités : l'honorabilité (mari qui a fait 25 ans de prison et ne l'a c. Le consentement des parents : Dans l'histoire du droit français, une profonde ...»

Extrait du sommaire : «La constitution de la famille. . Le mariage. . La filiation. . L'organisation de la famille. . Les rapports jurifdiques entre epoux. . Les rapports juridiques entre parents et enfants. . L'obligation alimentaire. . Dissolution et desagregation...»

Histoire du droit

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Cours   |   27/05/2009   |   fr   |   .doc   |   64 pages
Extrait du document : « de Navarre, Marguerite de Bourgogne était convaincue d adultère, elle meurt en prison. Les légistes se réfèrent au droit romain qui exclue les femmes des ...»

Extrait du sommaire : «Le temps des Francs. Les temps mérovingiens (481-751). Les temps carolingiens. Le temps des seigneurs. Un nouvel ordre politique. Un nouvel ordre social. La survivance du roi. Le temps du roi. La reconquête royale (12e - 13e siècle...»