Le droit en prison

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Mémoire   |   27/05/2009   |   fr   |   .doc   |   132 pages
Extrait du document : «Le droit en prison REMERCIEMENTS Mes sincères remerciements à : Mme LEQUENNE, avocate au Barreau de Riom M BRAHIMI, directeur de la Maison d'arrêt de Riom ...»

Extrait du sommaire : «Le caractère particulier des sources normatives de la prison. La complexité des fondements juridiques du droit pénitentiaire. Le droit pénitentiaire : vers un rapprochement avec le droit commun. Un univers qui n'est plus hors le...»

Histoire, budget et chiffres du droit pénitentiaire

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Fiche   |   27/09/2003   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : « budget et chiffres du droit pénitentiaire Histoire, quelques chiffres A) HISTOIRE DES PRISONS o AVANT 1945 Depuis deux siècles, la prison est considérée ...»

Extrait du sommaire : «Histoire, quelques chiffres. Histoire des prisons. Quelques chiffres . Présentation. Renforcement des juridictions . Services pénitentiaires. Plan pluriannuel pour le renforcement de la protection judiciaire de la jeunesse...»

La réinsertion des détenus. La prison d'aujourd'hui est-elle compatible avec la réinsertion des détenus ? Quels rôles ont à jouer les associations dans cette réinsertion ?

Politique & international   |   Questions sociales   |   Mémoire   |   27/03/2007   |   fr   |   .doc   |   47 pages
Extrait du document : « Cette rallonge budgétaire aurait pu servir au développement de l'enseignement, à l'entrée du droit en prison, à la présence de psychiatres permettant une ...»

Extrait du sommaire : «L'état du milieu carcéral ou comment les conditions carcérales influencent la réinsertion future des détenus. Des conditions d'incarcération défavorables à la réinsertion professionnelle. Pourtant les...»

Droit pénal

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Cours   |   11/05/2009   |   fr   |   .doc   |   37 pages
Extrait du document : « D / Les peines - Peine principale : Prison et amendes : caractéristique du droit pénal (on parle de réclusion criminelle pour les crimes et de peines d ...»

Extrait du sommaire : «Les infractions générales appliquées aux affaires. Les atteintes au bien d'autrui. Les atteintes à la foi d'autrui. Les infractions spécifiques aux sociétés. La constitution des sociétés. Le...»

L'Autriche-Hongrie, prison des peuples ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Cours   |   25/02/2008   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « Il s'agira de depasser cette vision de << prison des peuples >> tres ancree dans l etre qui soit mort faute de nom , on n'en a pas le moins le droit d'ajouter ...»

Extrait du sommaire : «Le compromis austro-hongrois : interprétations et fondements. Genèse d'un aigle à deux têtes. Le compromis austro-hongrois (1867). L'Autriche-Hongrie : berceau des nationalités. La question des nationalités : nations...»

Le droit pénal dans la démocratie européenne

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   05/05/2002   |   en   |   .doc   |   17 pages
Extrait du document : « justice": Matti Joutsen - CD-Rom Encyclopedia Universalis - "ABCD du Droit communautaire": Klaus is also a seamy side to this situation: The prison does not ...»

Extrait du sommaire : «CRIMINAL LAW: A NATIONAL RESPONSE TO HARMFUL ACTS . Prevention of crime . Repression of crime: between the law and social action . Overview of criminal procedure . TOWARD A MULTILATERAL COOPERATION IN CRIMINAL MATTERS . Toward a...»

Droit pénal et fin de la vie

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   08/03/2009   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « Ce droit lui a été refusé. · Le 15 mars 2007 en France, le jury des assises de la Dordogne a condamné la docteure Laurence Tramois à un an de prison avec ...»

Extrait du sommaire : «Un essai de définition du terme « euthanasie » : un terme ambigu. La position des autorités morales sur le débat euthanasique . L'euthanasie au regard de droit pénal français . Les qualifications possibles en droit...»

La théorie générale du droit pénal

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Cours   |   17/09/2008   |   fr   |   .doc   |   18 pages
Extrait du document : « Peine privative de droit La privation des droits civils, civiques et de famille (en matiere criminelle et correctionnelle des la sortie de prison) En matiere ...»

Extrait du sommaire : «Les éléments constitutifs de l'infraction. L'élément légal . L'élément matériel. L'élément moral. La notion de peine. La diversité des sanctions. Le prononcé de la peine. Le casier...»

Sociologie de la prison, de Philippe Combessie

Société & moeurs   |   Sociologie   |   Fiche de lecture   |   28/09/2009   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « Est nee au 18eme siecle l'image d'une prison qui pourrait etre une << bonne peine >> adaptee aux exigences du droit et à la modernite des societes ...»

Extrait du sommaire : «Les fonctions de la prison. Evolution de l'enfermement. Les logiques sociales de la prison. La prison et ses occupants. Les locaux d'enfermement. Ceux qui sont enfermés. Ceux qui rentrent chaque jour. Quelles politiques pour la prison...»

Droit pénal des affaires

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Fiche   |   13/06/2007   |   fr   |   .doc   |   46 pages
Extrait du document : « sommes destinées à la répartition Infractions punies de 5 ans de prison et de de l'entreprise à des personnes qui n'en ont pas le droit (anciens dirigeants ...»

Extrait du sommaire : «Les règles pénales générales appliquées aux affaires. Les atteintes aux biens d'autrui. Les atteintes à la foi d'autrui. Les infractions spécifiques aux sociétés . La constitution de la...»