La récidive des criminels sexuels

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Mémoire   |   29/04/2008   |   fr   |   .doc   |   91 pages
Extrait du document : « pas consultee quant aux mesures d'individualisation de la a prevu une aggravation de peine pour le delinquants sexuels qui collaboraient activement lors de l ...»

Extrait du sommaire : «Le nécessaire régime spécial de la récidive des criminels sexuels. Les protagonistes actifs et passifs de la délinquance sexuelle. La nécessité sociale d'un régime spécial de récidive. Les mesures...»

La réinsertion sociale et professionnelle après une vie carcérale

Société & moeurs   |   Sociologie   |   Mémoire   |   30/08/2006   |   fr   |   .doc   |   52 pages
Extrait du document : « en recherchant des moyens favorisant l'individualisation de la La prison devient dès lors un lieu d'accueil psychologique pendant l'exécution de leur peine. ...»

Extrait du sommaire : «Les défaillances du système pénitentiaire : un échec de la réinsertion. . L'inefficacité de la mission de réinsertion et ses conséquences dramatique sur la population carcérale. . Quelles solutions à...»

Le droit en prison

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Mémoire   |   27/05/2009   |   fr   |   .doc   |   132 pages
Extrait du document : « organisé de manière à assurer l'individualisation des peines La peine privative de liberté n'a donc pas Dès lors, l'institution carcérale doit être en ...»

Extrait du sommaire : «Le caractère particulier des sources normatives de la prison. La complexité des fondements juridiques du droit pénitentiaire. Le droit pénitentiaire : vers un rapprochement avec le droit commun. Un univers qui n'est plus hors le...»

Efficacité de la justice pénale des mineurs

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Mémoire   |   29/05/2006   |   fr   |   .doc   |   59 pages
Extrait du document : « Tout le droit des mineurs tend à l'individualisation de la de 13 à 16 ans qui encourent une peine comprise entre 5 et vis-à-vis de son acte, dès lors qu'il ...»

Extrait du sommaire : «Un droit pénal théoriquement adapté et cohérent. Le droit pénal substantiel des mineurs. Le droit pénal procédural des mineurs. Une pratique pénale perfectible. Les dysfonctionnements de l'institution...»

L'histoire de l'enseignement en milieu pénitentiaire

Société & moeurs   |   Sciences de l'éducation   |   Exposé   |   26/03/2007   |   fr   |   .doc   |   54 pages
Extrait du document : « Amor de 1945, le début de l'individualisation de la Le premier qui précise que « la peine privative de Ainsi en 1949 sont dès lors présents en milieu ...»

Extrait du sommaire : «L'évolution du rôle de l'instituteur dans la perspective de l'éducation pour tous. Condorcet et la naissance de l'instituteur. Au 19ème siècle : l'essor de la classe ouvrière. La ligue de l'enseignement et de...»

Dossier : le e-learning

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Étude de marché   |   30/09/2002   |   fr   |   .doc   |   73 pages
Extrait du document : « et qu'il faut pratiquer sous peine de perdre son supra) Interactivité maximum, individualisation du cursus Possibilité d et formation du formateur lors de la ...»

Extrait du sommaire : «Qu'est-ce que le e-learning ?. Le e-learning : définition et principe. Le marché du e-learning. Le e-learning : une rupture dans le processus de formation ?. La conduite d'un projet e-learning. La démarche méthodologique de la...»

Le délai raisonnable en procédure pénale

Droit privé & contrat   |   Procédure pénale   |   Mémoire   |   10/07/2002   |   fr   |   .doc   |   110 pages
Extrait du document : « Dès lors, la recherche des preuves de la culpabilité assure L'effet dissuasif de la peine, si tant est décide de sa culpabilité ou de son innocence soient ...»

Extrait du sommaire : «L'intégration accomplie du délai raisonnable . La consécration européenne du délai raisonnable . L'influence relative du droit européen en droit français . L'intégration inefficace du délai...»

Des mineurs en prison

Politique & international   |   Questions sociales   |   Mémoire   |   08/09/2008   |   fr   |   .doc   |   234 pages
Extrait du document : « delinquants, mais cette proposition ne fut pas retenue lors de la de l'emprisonnement concerne les mesures d'individualisation de la peine qui constituent a ...»

Extrait du sommaire : «Le régime de détention applicable aux mineurs . Le régime dérogatoire applicable à l'incarcération du mineur. Le régime dérogatoire applicable au cours de la détention du mineur. L'incarcération des...»

Dossier : le harcèlement moral

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Mémoire   |   14/11/2006   |   fr   |   .doc   |   95 pages
Extrait du document : « il doit être consulté sur le règlement intérieur lors de son élaboration ou de L'individualisation des conflits de harcèlement ne doit pas occulter le ...»

Extrait du sommaire : «Savoir identifier le harcelement moral pour organiser utilement sa prevention. Chapitre I: qu'est ce que le harcèlement moral ?. Chapitre II : Les moyens d’action dans l’entreprise contre le harcèlement moral :...»

La responsabilité des prétendues victimes, suite au dépôt d'une plainte ou d'une dénonciation

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Mémoire   |   22/11/2007   |   fr   |   .doc   |   78 pages
Extrait du document : « confusion entre "la logique d'individualisation des peines memes exemptions et reductions de peine sont prevues Des lors, elles ne privent pas la denonciation ...»

Extrait du sommaire : «La dénonciation ou la plainte de la prétendue victime: un comportement doublement sanctionnable. La sanction pénale des plaintes et des dénonciations abusives, organisée autour de la protection de l'honneur de l'individu et...»