Méthodologie de l'audit fiscal des SARL industrielles et commerciales

Comptabilité & finances   |   Audit   |   Mémoire   |   21/05/2007   |   fr   |   .doc   |   61 pages
Extrait du document : « dépôt d'une déclaration d'existence, selon le modèle autorisé, au 12) Une attestation de libération du capital souscrit en cas de La base de calcul de la ...»

Extrait du sommaire : «Prise de connaissance et controle de forme. Prise de connaissance generale de l'entreprise. Controle de forme. Audit fiscal proprement dit . Audit de la regularite fiscale de l'entreprise. Audit de l'efficacite et elaboration du rapport....»

Les services publics d'accueil des enfants : une politique familiale développée

Politique & international   |   Questions sociales   |   Mémoire   |   20/05/2008   |   fr   |   .doc   |   47 pages
Extrait du document : « L'idee basee sur le modele du pere pourvoyeur de pas prises en compte dans le calcul des prestations il en apporte la preuve (exemple : attestation fournie par ...»

Extrait du sommaire : «La politique actuelle d'accueil des « tout-petits » . Évolutions et constats actuels. La politique actuelle d'accueil des jeunes enfants : déterminants, mérites et limites. Les évolutions possibles, envisagées et...»

Les paradis fiscaux peuvent-ils être considérés comme un outil d'optimisation fiscale accessible pour les entrepreneurs de petites et moyennes entreprises ?

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Mémoire   |   15/01/2008   |   fr   |   .doc   |   35 pages
Extrait du document : « de reels progres non declares, courrier | | | | | Modele ...»

Extrait du sommaire : «Approche théorique. Définition d'un « paradis fiscal ». L'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE). Définition d'une « petite et moyenne entreprise ». Une structure dite...»

La responsabilité civile contractuelle de l'expert-comptable

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Mémoire   |   28/02/2008   |   fr   |   .doc   |   108 pages
Extrait du document : « Or l'assurance donnee par une attestation de sincerite et de incrimine en reference à ce modele pour deduire d On peut citer egalement le calcul de certaines ...»

Extrait du sommaire : «Les sources de la responsabilité civile de l'expert-comptable. Le cadre juridique des obligations. Le contenu des obligations susceptibles d'engager la responsabilité de l'expert-comptable. Les conséquences de la défaillance...»