Modèle de lettre pour opposition à injonction de payer
Extrait du sommaire : «Contexte. Lettre type....»
Le principe du contradictoire
Extrait du sommaire : «L'omniprésence du principe du contradictoire.. Le rôle des parties dans l'organisation des débats.. Les magistrats tenus au principe du contradictoire. . Une application délicate du principe du contradictoire.. L'incidence du...»
Les moyens de paiments
Extrait du sommaire : «La lettre de change . Terminologie. L'émission de la lettre de change. La circulation de la lettre de change. Le paiement de la lettre de change. L'escompte des effets de commerce. Le chèque, titre de banque. L'émission du...»
La tarification bancaire (2006)
Extrait du sommaire : «Présentation des tarifications bancaires. Les services bancaires. La tarification des produits. Comparaisons européennes et internationales. Les comptes courants rémunérés. Remise en cause des tarifications bancaires. Les...»
Droit du crédit
Extrait du sommaire : «Instruments bancaires. Le compte bancaire. Autres crédits fondés sur le droit bancaire. Les transferts de fonds. Instruments de crédit. Le contrat de prêt. Les autres contrats de crédit sans mobilisation de créance. Les...»
Instruments de paiement et de crédit
Extrait du sommaire : «Les instruments de crédit. Les instruments de paiement....»
Une société sans État est-elle possible ?
Extrait du sommaire : «Une société sans Etat à la fois autonome et libre : un mythe. Les sociétés traditionnelles selon Pierre Clastres. Les critiques des sociétés traditionnelles : la liberté sous le joug de la servitude. Le...»
Les principes directeurs de l'instance
Extrait du sommaire : «Le principe du contradictoire. Le contradictoire et les parties . Le contradictoire et le juge. Le principe de coopération. Les rôles respectifs des parties et du juge au regard de l'instance. Les rôles respectifs des parties et du...»
Analyse linéaire de l'histoire d'une Grecque moderne de l'abbé Prévost
Extrait du sommaire : «Livre premier. Confession et plaidoyer, un narrateur subtil. Le narrateur et la Turquie : une patrie d'adoption ?. Libertinage et projet philosophique . Mise à l'épreuve du diplomate par le bacha Chériber . . Livre second. La...»
La protection des droits de la défense en droit pénal et administratif
Extrait du sommaire : «Chapitre I : Le principe du respect des droits de la défense en droit pénal. Section 1 – Les droits de la défense dans le cadre de l'instruction. Section 2 – Les droits de la défense dans le cadre du...»
La protection des innovations
Extrait du sommaire : «L'innovation. Définitions et concepts. Le processus d'innovation. La propriété intellectuelle. La propriété littéraire et artistique . La propriété industrielle. La Protection industrielle en France. Le...»
Séquence de lecture d'une oeuvre intégrale : "Claude Gueux" de Victor Hugo
Extrait du sommaire : «Contrôle de lecture (1h). Lecture. Etude du contexte d'écriture et du paratexte . L'auteur. La première de couverture. Aux sources de l''uvre. La justice au XIXe siècle. La lettre . Prolongement : recherches sur la peine de mort...»
L'offre d'acquisition publique Arcelor/Mittal Steel (2006)
Extrait du sommaire : «Janvier 2006. La désignation de l'autorité compétente dans cette affaire. 27 janvier 2006 : l'OPA de Mittal. L'examen de la proposition par le Conseil d'Administration d'Arcelor. Les inquiétudes quant à la transposition de...»
Les class actions
Extrait du sommaire : «Le droit comparé des class actions. Les procédures de référence. Les procédures apparentées en Europe. L'avenir des actions collectives en droit français. La nécessaire amélioration des procédures...»
La Guerre Franco-Prussienne de 1870
Extrait du sommaire : «Le département sur le pied de guerre. La levée de la garde nationale dans l'Orne. Les dépenses pour la défense. Les opérations de la défense . Les rigueurs de l'occupation prussienne. Géographie de l'occupation...»
"Travail, usure mentale", Christophe Dejours
Extrait du sommaire : «Résumé de l'ouvrage. Essai de psychopathologie du travail. Méthodologie en psychopathologie du travail . Addendum 1993 : de la psychopathologie à la psychodynamique . Addendum 2000: nouvelles formes d'organisation du travail et...»
L'Amérique latine, David Albrecht, Virginie Baby-Collin, Delphine Desmulier, et Marie-Carmen Macias
Extrait du sommaire : «Structures et acteurs. Cultures et identités. Les populations. Milieux et environnement . Repenser le développement. Les modèles de développement . Développement et inégalités. Citoyenneté et...»
La restructuration du marché aérien européen depuis vingt ans
Extrait du sommaire : «Politique de déréglementation . Origine et développement de la réglementation puis de la déréglementation. Conséquences de la déréglementation sur le marché du transport...»
Le patriotisme économique
Extrait du sommaire : «Origine, motivation et dynamique communautaire du patriotisme économique. Origines et définition du patriotisme économique. Le malaise du patriotisme économique dans un contexte d'après-guerre et la panne de pensée des...»
Commerce maritime et contentieux
Extrait du sommaire : «Généralités sur le transport maritime. Les pavillons de complaisance . La marine marchande française. Les documents pouvant être rencontrés à bord des navires . Les grandes compagnies maritimes . Le transport...»
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