Le principe du contradictoire
Extrait du sommaire : «L'omniprésence du principe du contradictoire.. Le rôle des parties dans l'organisation des débats.. Les magistrats tenus au principe du contradictoire. . Une application délicate du principe du contradictoire.. L'incidence du...»
Les moyens de paiments
Extrait du sommaire : «La lettre de change . Terminologie. L'émission de la lettre de change. La circulation de la lettre de change. Le paiement de la lettre de change. L'escompte des effets de commerce. Le chèque, titre de banque. L'émission du...»
La tarification bancaire (2006)
Extrait du sommaire : «Présentation des tarifications bancaires. Les services bancaires. La tarification des produits. Comparaisons européennes et internationales. Les comptes courants rémunérés. Remise en cause des tarifications bancaires. Les...»
Droit du crédit
Extrait du sommaire : «Instruments bancaires. Le compte bancaire. Autres crédits fondés sur le droit bancaire. Les transferts de fonds. Instruments de crédit. Le contrat de prêt. Les autres contrats de crédit sans mobilisation de créance. Les...»
Instruments de paiement et de crédit
Extrait du sommaire : «Les instruments de crédit. Les instruments de paiement....»
Une société sans État est-elle possible ?
Extrait du sommaire : «Une société sans Etat à la fois autonome et libre : un mythe. Les sociétés traditionnelles selon Pierre Clastres. Les critiques des sociétés traditionnelles : la liberté sous le joug de la servitude. Le...»
Les principes directeurs de l'instance
Extrait du sommaire : «Le principe du contradictoire. Le contradictoire et les parties . Le contradictoire et le juge. Le principe de coopération. Les rôles respectifs des parties et du juge au regard de l'instance. Les rôles respectifs des parties et du...»
Analyse linéaire de l'histoire d'une Grecque moderne de l'abbé Prévost
Extrait du sommaire : «Livre premier. Confession et plaidoyer, un narrateur subtil. Le narrateur et la Turquie : une patrie d'adoption ?. Libertinage et projet philosophique . Mise à l'épreuve du diplomate par le bacha Chériber . . Livre second. La...»
La protection des droits de la défense en droit pénal et administratif
Extrait du sommaire : «Chapitre I : Le principe du respect des droits de la défense en droit pénal. Section 1 – Les droits de la défense dans le cadre de l'instruction. Section 2 – Les droits de la défense dans le cadre du...»
La protection des innovations
Extrait du sommaire : «L'innovation. Définitions et concepts. Le processus d'innovation. La propriété intellectuelle. La propriété littéraire et artistique . La propriété industrielle. La Protection industrielle en France. Le...»
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