Le principe du contradictoire
Extrait du sommaire : «L'omniprésence du principe du contradictoire.. Le rôle des parties dans l'organisation des débats.. Les magistrats tenus au principe du contradictoire. . Une application délicate du principe du contradictoire.. L'incidence du...»
Les moyens de paiments
Extrait du sommaire : «La lettre de change . Terminologie. L'émission de la lettre de change. La circulation de la lettre de change. Le paiement de la lettre de change. L'escompte des effets de commerce. Le chèque, titre de banque. L'émission du...»
Droit du crédit
Extrait du sommaire : «Instruments bancaires. Le compte bancaire. Autres crédits fondés sur le droit bancaire. Les transferts de fonds. Instruments de crédit. Le contrat de prêt. Les autres contrats de crédit sans mobilisation de créance. Les...»
Instruments de paiement et de crédit
Extrait du sommaire : «Les instruments de crédit. Les instruments de paiement....»
Analyse linéaire de l'histoire d'une Grecque moderne de l'abbé Prévost
Extrait du sommaire : «Livre premier. Confession et plaidoyer, un narrateur subtil. Le narrateur et la Turquie : une patrie d'adoption ?. Libertinage et projet philosophique . Mise à l'épreuve du diplomate par le bacha Chériber . . Livre second. La...»
La protection des droits de la défense en droit pénal et administratif
Extrait du sommaire : «Chapitre I : Le principe du respect des droits de la défense en droit pénal. Section 1 – Les droits de la défense dans le cadre de l'instruction. Section 2 – Les droits de la défense dans le cadre du...»
La protection des innovations
Extrait du sommaire : «L'innovation. Définitions et concepts. Le processus d'innovation. La propriété intellectuelle. La propriété littéraire et artistique . La propriété industrielle. La Protection industrielle en France. Le...»
Séquence de lecture d'une oeuvre intégrale : "Claude Gueux" de Victor Hugo
Extrait du sommaire : «Contrôle de lecture (1h). Lecture. Etude du contexte d'écriture et du paratexte . L'auteur. La première de couverture. Aux sources de l''uvre. La justice au XIXe siècle. La lettre . Prolongement : recherches sur la peine de mort...»
L'offre d'acquisition publique Arcelor/Mittal Steel (2006)
Extrait du sommaire : «Janvier 2006. La désignation de l'autorité compétente dans cette affaire. 27 janvier 2006 : l'OPA de Mittal. L'examen de la proposition par le Conseil d'Administration d'Arcelor. Les inquiétudes quant à la transposition de...»
Les class actions
Extrait du sommaire : «Le droit comparé des class actions. Les procédures de référence. Les procédures apparentées en Europe. L'avenir des actions collectives en droit français. La nécessaire amélioration des procédures...»
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