Statuts de SARL

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   23/02/2008   |   fr   |   .doc   |   39 pages
Extrait du document : «Observations sur le modèle présenté, la particularité des apports de biens communs par un époux, l'acte constitutif; Statuts de SARL Observations La ...»

Extrait du sommaire : «Observations sur le modèle présenté, la particularité des apports de biens communs par un époux, l´acte constitutif. Statuts. Les soussignés . Article 1 - Forme. Article 2 - Objet. Article 3 - Dénomination...»

Rapport de projet de création d'entreprise: MacroWeb SARL, société de développement informatique

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Exposé   |   12/11/2007   |   fr   |   .doc   |   45 pages
Extrait du document : «Rapport de projet de creation d'entreprise : MacroWeb SARL, societe de developpement informatique SOMMAIRE Introduction I A. Vous refusez ce type de soiree ...»

Extrait du sommaire : «Les promoteurs. Grille d'analyse . Niveau de complémentarité . Responsabilités respectives . L'entreprise. Présentation de l'entreprise projetée . Le marché. Secteur d'activité. La clientèle cible. La...»

Une expérience en cabinet d'expertise comptable

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Mémoire   |   24/04/2007   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « et le modèle d'organisation selon H.Mintzberg : Le modèle d'organisation du concernée, c'est-à-dire ses dirigeants, ses statuts, le type de société. ...»

Extrait du sommaire : «Première partie : diagnostic de l'entité d'accueil. Comment l'entité dans laquelle j'ai travaillé fonctionne-t-elle ?. Deuxième partie : la description des expériences vécues. Les tâches qui m'ont...»

Entreprises individuelles et entreprises sociétaires

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   14/06/2002   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « Dans le nouveau modèle, la société est gérée par un Les statuts peuvent prévoir que les actionnaires peuvent C'est un type de société qui convient ...»

Extrait du sommaire : «Les fondements de la notion de société . La société est un contrat. La société est une personne morale. Les différentes formes juridiques de l'entreprise. Sociétés civiles . Sociétés...»

Les agréments fiscaux

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Exposé   |   02/04/2003   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « un arrêt du 29 novembre 2001 « SARL Micheletti Modelage motivait, à savoir la modification des statuts de la d'agrément conforme à un modèle type qui est ...»

Extrait du sommaire : «La notion d'agrément fiscal. La nature des agréments fiscaux. Les domaines d'application des agréments fiscaux. Le régime des agréments fiscaux. Le régime de l'octroi. Contentieux suscité par les agréments...»

Méthodologie de l'audit fiscal des SARL industrielles et commerciales

Comptabilité & finances   |   Audit   |   Mémoire   |   21/05/2007   |   fr   |   .doc   |   61 pages
Extrait du document : « L'auditeur doit identifier le type de stratégie apports n'ont pas été portés dans les statuts. déclarations sont présentées selon le modèle fourni par l ...»

Extrait du sommaire : «Prise de connaissance et controle de forme. Prise de connaissance generale de l'entreprise. Controle de forme. Audit fiscal proprement dit . Audit de la regularite fiscale de l'entreprise. Audit de l'efficacite et elaboration du rapport....»

La voie chinoise de transition vers une économie de marché

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   21/05/2006   |   fr   |   .doc   |   26 pages
Extrait du document : « plus proche du modèle capitaliste que du modèle communiste ? En 1990, il ya quatre statuts juridiques pour les Les exportations de ce type de produit n'ont ...»

Extrait du sommaire : «Vers le capitalisme. Les restructurations internes de la Chine. L'ouverture chinoise vers l'extérieur . Les réussites sociales. avec des restes de socialisme. Les dysfonctionnements découlant des réformes. « Ouverture...»

Les providers en Algérie

Sciences & technologies   |   Informatique   |   Exposé   |   06/08/2007   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « Une ligne ADSL de type 1 024 (descendant) / 128 une demande formulee sur 1 modele normalise etabli services Internet * un exemplaire des statuts habilitant la ...»

Extrait du sommaire : «Statut juridique des fournisseurs internent en Algérie Décret exécutif 257-98 du 25-08-1998. Sources du décret . Définitions des services Internet . Conditions de la licence d'exploitation . Retrait de licence . Obligations...»

Création d'entreprise: fabrication et vente de produits à base de chocolat. Chocopub

Marketing & marques   |   Marketing produit   |   Étude de cas   |   28/03/2008   |   fr   |   .doc   |   26 pages
Extrait du document : « dissolution sont librement fixes dans les statuts et peuvent Enfin, nous attendons un nouveau type de clientele Nous fournirons aussi un modele de bulletin de ...»

Extrait du sommaire : «Création d'entreprise. L'entreprise. Caractéristiques du CHOCO PUB. Etude de faisabilité du projet. Les thèmes facultatifs. Bilan de votre travail de groupe....»

Projet info séniors

Marketing & marques   |   Marketing consommateur   |   Étude de cas   |   19/03/2008   |   fr   |   .doc   |   17 pages
Extrait du document : « nous avions tous en tete un modele different du ou des dirigeants (Acte de nomination type du gerant en annexe) - L'enregistrement des statuts aupres du ...»

Extrait du sommaire : «Le projet . Le concept. Le fonctionnement. La faisabilité du projet . Les éléments nécessaires à la mise en 'uvre du projet. L'environnement juridique et social. Matériel et mobilier . Les salariés. Le local...»