Le droit: facteur de sécurité ou d'insécurité dans l'entreprise ?

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   27/08/2007   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « l'actionnaire * Modele de type << stakeholder >> - modele present dans conviendra qu'à un certain type des d totale pour la redaction des statuts qui arretent ...»

Extrait du sommaire : «L' introduction necessaire du droit dans l' entreprise comme gage de securite. Le droit facteur de sécurité dans les relations employeur-salariés. Le droit facteur de sécurité dans la gouvernance d'entreprise. Le droit comme...»

Un même travail, plusieurs statuts et voies d'accès, le cas des professionnelles de la petite enfance

Politique & international   |   Questions sociales   |   Exposé   |   03/07/2007   |   fr   |   .doc   |   50 pages
Extrait du document : « l'auteur montre que la multiplication des statuts ou des de developper les competences dans le modele de la En effet, dans ce type d'organisation, il est ...»

Extrait du sommaire : «Un métier mais plusieurs gens de métier. L'univers de travail. Les professionnelles de la petite enfance : les auxiliaires de puériculture et les agents sociaux. Le parcours de personnes réelles. Le recours au statut d'agent...»

Entreprises individuelles et entreprises sociétaires

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   14/06/2002   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « Dans le nouveau modèle, la société est gérée par un simplifiée (SAS) Très récent, ce type de société a à l'épargne et ses statuts peuvent prévoir ...»

Extrait du sommaire : «Les fondements de la notion de société . La société est un contrat. La société est une personne morale. Les différentes formes juridiques de l'entreprise. Sociétés civiles . Sociétés...»

Une expérience en cabinet d'expertise comptable

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Mémoire   |   24/04/2007   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « et le modèle d'organisation selon H.Mintzberg : Le modèle d'organisation du concernée, c'est-à-dire ses dirigeants, ses statuts, le type de société. ...»

Extrait du sommaire : «Première partie : diagnostic de l'entité d'accueil. Comment l'entité dans laquelle j'ai travaillé fonctionne-t-elle ?. Deuxième partie : la description des expériences vécues. Les tâches qui m'ont...»

Comparer les SICAV et les FCP juridiquement et fiscalement

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Exposé   |   27/11/2007   |   fr   |   .doc   |   62 pages
Extrait du document : « du 21 janvier 2002 precise que le reglement du fonds ou les statuts de la guere de liberte dans la redaction de ces documents, un modele type etant requis tel ...»

Extrait du sommaire : «Le concept unitaire d'OPCVM : les règles communes aux SICAV et FCP. D'une lente gestation législative à un rapprochement de la situation juridique des SICAV et FCP. Constitution des SICAV et FCP. Fonctionnement des SICAV et FCP : un...»

Techniques d'évaluation des politiques micro-économétriques d'aide à l'emploi

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Mémoire   |   13/08/2003   |   fr   |   .doc   |   68 pages
Extrait du document : « Le modèle économétrique est un modèle à double soit non communiqués, soit de type licenciement (économique). à la multiplication des statuts d'emploi ...»

Extrait du sommaire : «Evaluation théorique de l'effet pour un individu d'un passage par un dispositif de formation. Le modèle canonique pour l'évaluation. La sélectivité sur observables. La sélectivité sur observables et sur...»

La création d'entreprise : aides aux choix juridiques, fiscaux et sociaux

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Guide pratique   |   21/05/2009   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : « Copiée sur certains points sur le modèle de la SA a. Le statut fiscal Les statuts fiscaux des commerçants dans les sociétés anonymes de type classique : le ...»

Extrait du sommaire : «Le statut juridique de l'entreprise : une analyse multicritères. Les principaux critères de classement. Le fonctionnement juridique des sociétés. Dimensions fiscale, sociale, patrimoniale. La situation fiscale et sociale de...»

La stratégie juridique de constitution du groupe Nissan - Renault (2004)

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Étude de cas   |   03/03/2008   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : « et c'est tout naturellement ce type de societe Les statuts definissent egalement le role des assemblees L'intention de vendre ce modele sur le marche occidental ...»

Extrait du sommaire : «Le processus juridique de constitution de l'Alliance. Un tissage progressif de liens. Recours au droit néerlandais. La gestion de l'Alliance à travers de ses filiales. La filiale principale de Renault SA : Dacia. Les autres filiales...»

La conception de la société commerciale telle qu'elle ressort de la loi du 24 juillet 1966

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   18/10/2000   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « Depuis, notre droit connaît sur ce modèle une dualité ou moins perceptibles selon le type de société Allant plus loin, les statuts tentent d'infléchir la ...»

Extrait du sommaire : «La loi de 1966 marque une institutionnalisation de la société commerciale. La société commerciale s'apparente à une institution . La société commerciale conserve pourtant certaines caractéristiques du...»

Quelle est l'importance du marketing relationnel dans le développement de l'activité nationale et internationale de Contralco (fabricant d'éthylotests) ?

Marketing & marques   |   Marketing consommateur   |   Rapport de stage   |   23/10/2009   |   fr   |   .doc   |   33 pages
Extrait du document : « couvert par un brevet et un modele deposes internationalement. Autre accident-type et inattendu : celui qui se produit c'est un contrat entre ces deux statuts. ...»

Extrait du sommaire : «Présentation de CONTRALCO. Quelques mots sur l'histoire de CONTRALCO. CONTRALCO, un métier : les outils de contrôle. Le marché. Missions. Outils. Analyse swot. Points forts. Points faibles. Opportunités. Menaces. Le...»