La récidive des criminels sexuels

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Mémoire   |   29/04/2008   |   fr   |   .doc   |   91 pages
Extrait du document : « est de savoir si, dans la mesure ou la lutte contre la recidive des criminels les dispositions legislatives peuvent apporter les moyens necessaires afin ...»

Extrait du sommaire : «Le nécessaire régime spécial de la récidive des criminels sexuels. Les protagonistes actifs et passifs de la délinquance sexuelle. La nécessité sociale d'un régime spécial de récidive. Les mesures...»

L'état dangereux et la rétention de sûreté dans la loi du 25 février 2008

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Mémoire   |   19/09/2009   |   fr   |   .doc   |   29 pages
Extrait du document : « Mais encore faut-il, au surplus, que tous les moyens à la disposition bien que la finalite premiere qui transparait soit la lutte contre la recidive. ...»

Extrait du sommaire : «La notion de dangerosité aux fins d'évaluation chez les individus en fin de peine. L'acception traditionnelle de la dangerosité. L'acception rénovée de la dangerosité. La rétention de sureté aux fins d'action...»

L'intérêt de l'enfant victime d'infractions

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Mémoire   |   04/10/2007   |   fr   |   .doc   |   35 pages
Extrait du document : « 2. La lutte contre la recidive Le legislateur a prevu de l'assassinat commis en etat de recidive legale, mais tente de s'exprimer par tous les moyens dont il ...»

Extrait du sommaire : «Section 1 : Une répression pénale adaptée aux faits subis par l'enfant. L'institution d'infractions spécifiques . L'aggravation d'infractions existantes. Section 2 : Des mesures procédurales spécifiques instituées...»

La société face aux violences sexuelles

Politique & international   |   Questions sociales   |   Mémoire   |   04/06/2002   |   fr   |   .doc   |   22 pages
Extrait du document : « 2000 A. Les armes légales Les nouveaux moyens juridiques pour la priorité en matière de lutte contres les plus la probabilité de récidive serait importante ...»

Extrait du sommaire : «L'intervention passée de l'Etat . Les armes juridiques légales . Les mesures d'aide à la réhabilitation des victimes . Un impératif : prévenir la récidive . Des chiffres en augmentation . Des...»

La réinsertion sociale et professionnelle après une vie carcérale

Société & moeurs   |   Sociologie   |   Mémoire   |   30/08/2006   |   fr   |   .doc   |   52 pages
Extrait du document : « La lutte contre l En effet, un détenu qui a des moyens financiers peut se permettre d L'objectif poursuivi est de prévenir la récidive des délinquants sexuels ...»

Extrait du sommaire : «Les défaillances du système pénitentiaire : un échec de la réinsertion. . L'inefficacité de la mission de réinsertion et ses conséquences dramatique sur la population carcérale. . Quelles solutions à...»

Droit pénal des affaires

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Fiche   |   13/06/2007   |   fr   |   .doc   |   46 pages
Extrait du document : « du 16 novembre 2001 relative à la lutte contre les moral « par l'un de ces moyens, la personne s de réinsertion Objectif : lutter contre la récidive et les ...»

Extrait du sommaire : «Les règles pénales générales appliquées aux affaires. Les atteintes aux biens d'autrui. Les atteintes à la foi d'autrui. Les infractions spécifiques aux sociétés . La constitution de la...»

Les fichiers génétiques

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Mémoire   |   08/03/2002   |   fr   |   .doc   |   38 pages
Extrait du document : « de ce nouvel outil informatique est incontestable, il renforce la lutte contre la récidive, il permet leur innocence et qui n'ont pas les moyens de se ...»

Extrait du sommaire : «La nécessité de créer des fichiers génétiques. Une nécessité au regard du droit pénal international. Le fichier national automatisé des empreintes génétiques (F.N.A.E.G). Les difficultés...»

Bilan et perspective du droit des patients

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   11/06/2008   |   fr   |   .doc   |   58 pages
Extrait du document : « reconnaitre le double impact de cette lutte acharnee ; il une reponse mieux adaptee lors d'une recidive. conditions optimales et avec les moyens dont dispose ...»

Extrait du sommaire : «Un effort d'adaptation de la médecine au droit des patients. La consécration de droits individuels généraux. La protection renforcée des personnes protégées. Le droit pour le patient de disposer de son corps . La...»

Adolescence en crise

Politique & international   |   Questions sociales   |   Exposé   |   29/01/2004   |   fr   |   .doc   |   30 pages
Extrait du document : « qui ont recours majoritairement aux moyens les plus outre acquis que le risque de récidive augmente après oeuvre rapidement Cette action de lutte contre le ...»

Extrait du sommaire : «Un diagnostic inquiétant. Une transition nécessaire. Une fragilité accrue. Un enjeu de politique publique. Une urgence sanitaire. Des réformes à mettre en oeuvre rapidement. Les conditions d'un passage harmonieux à...»

La réinsertion des détenus. La prison d'aujourd'hui est-elle compatible avec la réinsertion des détenus ? Quels rôles ont à jouer les associations dans cette réinsertion ?

Politique & international   |   Questions sociales   |   Mémoire   |   27/03/2007   |   fr   |   .doc   |   47 pages
Extrait du document : « de probation n'ont pas les moyens de prendre éviter ces sorties sèches qui mènent à la récidive Pédagogie : Enseignement pour adultes et lutte contre l ...»

Extrait du sommaire : «L'état du milieu carcéral ou comment les conditions carcérales influencent la réinsertion future des détenus. Des conditions d'incarcération défavorables à la réinsertion professionnelle. Pourtant les...»