Projet création d'entreprise: bar avec jeux de société

Marketing & marques   |   Marketing des services   |   Étude de marché   |   10/05/2005   |   fr   |   .doc   |   57 pages
Extrait du document : « Dépôt au greffe du Tribunal de Commerce de deux exemplaires du procès-verbal de l'Assemblée Générale ainsi que de deux exemplaires des statuts modifiés. ...»

Extrait du sommaire : «Notre équipe. . L'évolution du marché. . La définition du marché. . L'étude du marché. . Le concept du bar. . Le triangle stratégique. . Le mix marketing. . Partie juridique. . Business plan. ....»

L'impact des spécificités des pharmacies sur la cession de parts sociales, cas d'étude : cession de parts d'une SNC exploitant une officine

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Étude de cas   |   14/08/2008   |   fr   |   .doc   |   58 pages
Extrait du document : « La jurisprudence a egalement etabli qu'il pouvait s'agir du proces-verbal d'une assemblee generale constatant l'acceptation de la cession par l'ensemble des ...»

Extrait du sommaire : «Les impacts sur les étapes juridiques de la cession de parts. La signature d'un protocole de cession sous conditions suspensives. La réalisation des conditions suspensives et leurs délais. Signature de l'acte définitif et prise...»

Projet de création d'une entreprise - Cas d'une société de confiture

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Étude de cas   |   25/07/2007   |   fr   |   .doc   |   59 pages
Extrait du document : « personnes physiques : Modalites de nomination : En cours de vie sociale, la nomination des administrateurs et de la competence de l'Assemblee Generale Ordinaire ...»

Extrait du sommaire : «Projet de création d'une entreprise. Etude du projet : -Business Plan-. Réalisation du projet : -Les formalités administratives et juridiques-. Plan d'affaires de la « Société S »-Investissement...»

Les rapports locatifs en copropriété

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   05/04/2007   |   fr   |   .doc   |   56 pages
Extrait du document : « et d'une manière générale de fonctionnement de les proportions arrêtées par l'assemblée, aux charges attributions d'annuler le procès verbal d'expulsion ...»

Extrait du sommaire : «Les principes généraux d'une location dans une copropriété. Le bail, un élément indispensable de la location. Les droits et les obligations réciproques liés à la location dans une...»

Aspects de droit international matériel

Droit public & international   |   Droit international   |   Cours   |   03/03/2008   |   fr   |   .doc   |   135 pages
Extrait du document : « Ce proces-verbal constate que le capitaine du Juno Trader a ad hoc sont entrees dans des proces fleuve et et de la Resolution 2625 de l'Assemblee Generale sur l ...»

Extrait du sommaire : «La paix par le règlement pacifique des différends. Les modes non juridictionnels de règlement . Les modes juridictionnels de règlement des différends . La paix par la réglementation du recours à la...»

La transmission de patrimoine immobilier - La SCI, outil de transmission

Économie & marchés   |   Immobilier   |   Mémoire   |   12/03/2007   |   fr   |   .doc   |   56 pages
Extrait du document : « après l'établissement par le notaire d'un procès-verbal d'ouverture et d Les décisions importantes sont prises en assemblée générale selon les règles de ...»

Extrait du sommaire : «Regles generales de la transmission a titre gratuit. Succession légale. Les donations. La SCI, outil de transmission. Principes. Cas pratiques....»

La société civile immobilière : instrument de gestion et de transmission de patrimoine

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Mémoire   |   22/08/2004   |   fr   |   .doc   |   54 pages
Extrait du document : « fois. Un simple procès verbal suffit. Il présents. La convocation à l'assemblée générale doit comporter l'ordre du jour. Les ...»

Extrait du sommaire : «La notion de la société civile immobilière. . Définition de la société. . Définition de la société civile. . Définition de la société civile immobilière. . Constitution de la societe...»

Projet de création d'entreprise : un bar tapas

Société & moeurs   |   Alimentation   |   Étude de marché   |   21/05/2004   |   fr   |   .doc   |   119 pages
Extrait du document : « a-Leurs responsabilités civiles et pénales b- Leurs responsabilités au niveau de l'Assemblée Générale 3) Quel sera le statut social des créateurs 4 ...»

Extrait du sommaire : «Partie commerciale. Le marché. Les composantes de notre succés. La définition du concept. Les atouts du concept. La communication. Partie juridique et fiscale. Le choix de la forme juridique. La fiscalité de l'entreprise. Les...»

Méthodologie de l'audit fiscal des SARL industrielles et commerciales

Comptabilité & finances   |   Audit   |   Mémoire   |   21/05/2007   |   fr   |   .doc   |   61 pages
Extrait du document : « les trente jours de la date des délibérations de l'assemblée générale qui les ou lorsque l'insolvabilité est constatée par un procès verbal de carence ...»

Extrait du sommaire : «Prise de connaissance et controle de forme. Prise de connaissance generale de l'entreprise. Controle de forme. Audit fiscal proprement dit . Audit de la regularite fiscale de l'entreprise. Audit de l'efficacite et elaboration du rapport....»

Synthèse de procédure pénale pour la préparation au CRFPA

Droit privé & contrat   |   Procédure pénale   |   Fiche   |   19/11/2008   |   fr   |   .doc   |   66 pages
Extrait du document : « La convocation par procès-verbal Art presse des séances publiques de l'Assemblée nationale et parlementaires ne bénéficient pas d'une immunité générale. ...»

Extrait du sommaire : «Les principes directeurs de la procédure pénale. Les sources de la procédure pénale. Le droit à un procès équitable. La théorie des preuves. La charge de la preuve. L'administration de la...»