Le permis de construire

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   04/07/2008   |   fr   |   .doc   |   42 pages
Extrait du document : « est notifiee par lettre recommandee avec accuse de reception. des infractions L'execution des travaux en violation va se faire par un proces-verbal, il doit ...»

Extrait du sommaire : «La demande de permis de construire et l'instruction . La personne demanderesse (le pétitionnaire) et l'objet de la demande . Le dossier de demande de permis de construire et son instruction. L'exécution du permis de construire. La...»

Mission effectuée au sein d'un cabinet d'expert-comptable : particularités et enjeux d'un Plan d'Epargne Entreprise

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Rapport de stage   |   19/09/2008   |   fr   |   .doc   |   45 pages
Extrait du document : « soit à defaut, un proces-verbal rendant compte m'a à plusieurs reprises confie des travaux qui faisaient Par lettre avec accuse de reception Objet : Demande d ...»

Extrait du sommaire : «Présentation du cabinet d'expertise comptable XXX et des missions effectuées. Fiche d'identification du cabinet. Historique du cabinet. Composition, organisation et caractéristiques du cabinet. Clientèle et missions...»

Rapport de projet de création d'entreprise: MacroWeb SARL, société de développement informatique

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Exposé   |   12/11/2007   |   fr   |   .doc   |   45 pages
Extrait du document : « de l'Etat et le sera loue avec un loyer bureau | | | |- 12 | Travaux de decoration | 3 ...»

Extrait du sommaire : «Les promoteurs. Grille d'analyse . Niveau de complémentarité . Responsabilités respectives . L'entreprise. Présentation de l'entreprise projetée . Le marché. Secteur d'activité. La clientèle cible. La...»

Dossier : les pouvoirs de police du maire

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Mémoire   |   21/12/2001   |   fr   |   .doc   |   42 pages
Extrait du document : « à courir au jour de la réception de la 3.1 L'établissement indispensable d'un procès-verbal constatant la habilité à faire exécuter les travaux d'office ...»

Extrait du sommaire : «Cadre général des pouvoirs de police du maire . L'objet de ses pouvoirs de police . L'exercice de ses pouvoirs de police . L'étendue de ses pouvoirs de police . Les formes de ses pouvoirs . L'exécution des...»

Audit Financier des Immobilisations Corporelles : cas d'une entreprise industrielle, SOFRENOR

Comptabilité & finances   |   Audit   |   Rapport de stage   |   13/07/2009   |   fr   |   .doc   |   75 pages
Extrait du document : « justice qui dresse un procès-verbal avec photo à l et probante (factures, contrats, procès-verbaux, décomptes à l'engagement, la réception, la conservation ...»

Extrait du sommaire : «Présentation générale de la Sofrenor et missions du stage. Création et activités. Fiche signalétique de l'entreprise et structure organisationnelle. Missions du stage. Audit financier des immobilisations : aspects...»

Méthodologie de l'audit fiscal des SARL industrielles et commerciales

Comptabilité & finances   |   Audit   |   Mémoire   |   21/05/2007   |   fr   |   .doc   |   61 pages
Extrait du document : « ou à la recette des finances contre accusé de réception. de production, des stocks de travaux en cours ont est constatée par un procès verbal de carence ...»

Extrait du sommaire : «Prise de connaissance et controle de forme. Prise de connaissance generale de l'entreprise. Controle de forme. Audit fiscal proprement dit . Audit de la regularite fiscale de l'entreprise. Audit de l'efficacite et elaboration du rapport....»

L'audit du processus de stockage

Comptabilité & finances   |   Audit   |   Mémoire   |   27/12/2007   |   fr   |   .doc   |   67 pages
Extrait du document : « les stocks lors de travaux annuels d Ferraillage| | | | | des produits |- Proces eventuels| | | | | invendables bons de reception en stock ...»

Extrait du sommaire : «Caractéristiques générales du processus . Définition du processus « stockage ». Finalités et objectifs du processus « stockage ». Organisation et structure du processus « stockage...»

Mission d'audit comptable et financier au Maroc : l'entreprise ABC

Comptabilité & finances   |   Audit   |   Étude de cas   |   19/04/2009   |   fr   |   .doc   |   98 pages
Extrait du document : « du registre de commerce et du procès-verbal de constitution. livraison des marchandises, de la réception des chèques dans l'étendue des travaux de contrôle ...»

Extrait du sommaire : «Présentation du cabinet. Fiche d'identité. La clientèle . L'organisation du cabinet. Audit comptable et financier : aspects conceptuels. Historique, définition et objectifs. La démarche conceptuelle de l'audit comptable et...»

Droit administratif des biens

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Cours   |   24/08/2009   |   fr   |   .doc   |   144 pages
Extrait du document : « ils peuvent faire l'objet (les travaux publics), celle de de l'Etat, ou domaine privé de l'Etat ". Avec l'accession progressive des collectivités locales à l ...»

Extrait du sommaire : «Le domaine public . La notion de domaine public. Le régime juridique du domaine public. Les travaux publics. Les matières relevant du régime juridique des travaux publics. Le régime juridique des travaux publics. L'expropriation...»

La Commission de vérification des titres sur les 50 pas géométrique (département : Martinique)

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Mémoire   |   22/06/2002   |   fr   |   .doc   |   47 pages
Extrait du document : « les lieux, lors de laquelle un procès verbal relatant les en l'absence de l'accusé de réception de la La lecture des travaux préparatoires laisse à penser ...»

Extrait du sommaire : «Un instrument juridique d'exception. Une juridiction atypique. Chargée d'une mission particulière. une institution source de polemiques. Les conséquences de l''uvre prétorienne. Résultante d'une carence l...»