Régime de protection de la propriété intellectuelle dans le domaine des logiciels et impacts sur la diffusion de l'innovation et des connaissances

Droit privé & contrat   |   Propriété intellectuelle   |   Mémoire   |   02/10/2006   |   fr   |   .doc   |   50 pages
Extrait du document : « contient parfois des millions de lignes Arguments économiques a. PME et développeurs au brevet, est l'Institut National de la Propriété Industrielle (l'INPI ...»

Extrait du sommaire : «Présentation.. Concepts, définitions.. Présentation de la jurisprudence actuelle en matière de logiciels et de droits de propriété intellectuelle.. Historique et organismes importants.. Les droits de propriété...»

PME (Petites et Moyennes Entreprises) et innovation stratégique : cas pratique d'une PME novatrice "Voice-Insight"

Entreprises & gestion   |   Tpe et pme   |   Mémoire   |   10/11/2008   |   fr   |   .doc   |   60 pages
Extrait du document : « une innovation, principalement lorsque des éléments de propriété industrielle sont négociables internationaux sont à la disposition des PME pour les ...»

Extrait du sommaire : «L'innovation : un moteur de développement des PME. Innover dans les PME : c'est gagner . L'influence de l'innovation sur la croissance . Les implications de l'innovation au sein des PME. Innover durablement : un enjeu stratégique...»

La protection des innovations

Droit privé & contrat   |   Propriété intellectuelle   |   Exposé   |   07/11/2007   |   fr   |   .doc   |   45 pages
Extrait du document : « revenons d'abord à la place des titres de propriete industrielle (notamment les Ici encore la PME est perdante : comment arriverait-elle à maintenir à ...»

Extrait du sommaire : «L'innovation. Définitions et concepts. Le processus d'innovation. La propriété intellectuelle. La propriété littéraire et artistique . La propriété industrielle. La Protection industrielle en France. Le...»

Statuts de SARL

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   23/02/2008   |   fr   |   .doc   |   39 pages
Extrait du document : « peut se cumuler avec celui d'exoneration en faveur des PME (250 000 etranger et notamment envers l'Institut National de la Propriete Industrielle et notamment ...»

Extrait du sommaire : «Observations sur le modèle présenté, la particularité des apports de biens communs par un époux, l´acte constitutif. Statuts. Les soussignés . Article 1 - Forme. Article 2 - Objet. Article 3 - Dénomination...»

L'accompagnement à la création d'entreprise en France

Entreprises & gestion   |   Tpe et pme   |   Mémoire   |   13/11/2008   |   fr   |   .doc   |   46 pages
Extrait du document : « impôt sur la fortune pour ceux qui investissent dans le capital de PME. Les conseils en innovation ou propriété industrielle L'INPI (Institut National de la ...»

Extrait du sommaire : «Partie théorique : les soutiens à la creation d'entreprise en france. La france et l'entrepreunariat. L'accompagnement et les différents types de soutien. Partie pratique : mise en pratique des soutiens à la création...»

La fiscalité des brevets : apports et limites de la loi de finances pour 2008

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Mémoire   |   25/04/2008   |   fr   |   .doc   |   37 pages
Extrait du document : « Prix de Transfert INPI : Institut National de la Propriete Industrielle IR : Impot Organisation de Cooperation et le Developpement Economiques PME : Petites et ...»

Extrait du sommaire : «Les apports de la loi des finances pour 2008. L'incitation fiscale au dépôt de brevets. L'incitation fiscale à l'exploitation du brevet. Propositions pour une fiscalité des brevets plus incitative. Améliorer...»

L'intelligence comptable et financière dans les petites et moyennes entreprises (PME)

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Rapport de stage   |   03/08/2009   |   fr   |   .doc   |   31 pages
Extrait du document : « les entreprises Protection & Sécurité -Information sur la propriété industrielle pour lutter et sociales -Influer sur l environnement des PME et des ...»

Extrait du sommaire : «Environnement pratique du stage au sein de Cap'experts consultants. Présentation de Cap'experts Consultants . Les missions du cabinet . Les outils numériques du cabinet . L'intelligence comptable et financière au sein des cabinets...»

L'espionnage économique, une menace réelle pour les entreprises ?

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Mémoire   |   09/07/2008   |   fr   |   .doc   |   36 pages
Extrait du document : « sur les principales redevances de procedure aux personnes physiques, à des PME de moins Ce n'est cependant pas un titre de propriete industrielle et il n'en ...»

Extrait du sommaire : «L'espionnage économique, une méthode de collecte d'information de plus en plus répandue . L'espionnage économique, une dérive de l'intelligence économique. Comment s'organise l'Espionnage Economique ? . La protection...»

La politique de produit

Marketing & marques   |   Théories marketing   |   Exposé   |   20/04/2006   |   fr   |   .doc   |   70 pages
Extrait du document : « De source de l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle), 115 569 demandes d qu'il fait fabriquer pour ses clients, principalement par des PME-PMI ...»

Extrait du sommaire : «Exercice 1 : les marques fortes de demain . Quels sont les différents statuts de la marque ?. Illustrations des différents statuts par des exemples concrets . Valeurs que doivent pouvoir véhiculer les marques pour assurer leur...»

Droit commercial

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Fiche   |   13/06/2007   |   fr   |   .doc   |   38 pages
Extrait du document : « plus puissantes, ou vers des sociétés mieux adaptées aux PME comme la national tenu par l'INPI (Institut national de la propriété industrielle) B / LES ...»

Extrait du sommaire : «Les conditions de l'activité commerciale. Les règles régissant l'activité commerciale. L'organisation de l'activité commerciale. Les moyens de l'activité commerciale. Le fonds de commerce. Les auxiliaires de,...»