Le cadre juridique de la transaction relatives aux infractions d'affaires

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   04/04/2008   |   fr   |   .doc   |   26 pages
Extrait du document : « 97- 2) Non-lieu à statuer et irrecevabilite de la requete : La signature d'un protocole transactionnel qui met fin à un litige prive d'objet le contentieux ...»

Extrait du sommaire : «La nature juridique de la transaction relative aux infractions d'affaires. Le caractère contractuel de la transaction pénale. Le caractère administratif du contrat de transaction pénale. Régime juridique de la transaction...»

La cour pénale internationale et la protection des victimes de violences sexuelles, la fin de l'impunité ?

Droit public & international   |   Droit international   |   Exposé   |   27/02/2008   |   fr   |   .doc   |   22 pages
Extrait du document : « definition demeure assez vague et met l'accent sur l'aspect transactionnel de la Internationale de la Ligue des Droits de l'Homme FIDH Protocole additionnel I ...»

Extrait du sommaire : «Le viol et les violences sexuelles au regard du statut : des avancées prometteuses. La définition du viol : la consécration de la jurisprudence. Les autres formes de violences sexuelles : l'esclavage sexuel, la prostitution...»

Les enjeux des nouvelles pratiques marketing permises par le téléphone mobile

Marketing & marques   |   Marketing technologies   |   Étude de cas   |   04/05/2008   |   fr   |   .doc   |   36 pages
Extrait du document : « etc.) Ce tout premier systeme a permis de creer un protocole unique utilise la session sur le site Internet mobile * Le systeme transactionnel garantissant et ...»

Extrait du sommaire : «Les dernières avancées technologiques et économiques de ce support. Données technologiques. Un marché de l'Internet mobile se dessine. Le téléphone mobile, un nouveau support de communication et de vente pour les...»

Principe de fonctionnement des systèmes temps réel et leurs applications

Sciences & technologies   |   Informatique   |   Exposé   |   07/07/2006   |   fr   |   .doc   |   23 pages
Extrait du document : « indépendantes (édition, compilation, calcul, consultation multimédia) Transactionnel : garantir le CAN : réseau local à diffusion avec protocole CSMA/CA ...»

Extrait du sommaire : «Généralités. Cadres et enjeux industriels. Systèmes réactifs. Présentation des systèmes temps réel. Définition d'un système temps réel. Classification. Structures des systèmes temps...»

La dimension relationnelle de la fonction de contrôleur de gestion

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Exposé   |   08/11/2006   |   fr   |   .doc   |   25 pages
Extrait du document : « un individu n'est pas « en soi » relationnel ou transactionnel, mais ce sont Le protocole scientifique s'est traduit par des études qualitatives réalisées ...»

Extrait du sommaire : «Analyse théorique . Les travaux académiques sur la dimension relationnelle des contrôleurs de gestion. La recherche de complémentarité au travers du marketing relationnel. L’Etude empirique . Méthodologie. Les...»

L'apport des NTIC à la performance des entreprises

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Exposé   |   06/05/2003   |   fr   |   .doc   |   36 pages
Extrait du document : « Le XML est un langage du protocole IP. Ce qui permettra la prise de décisions stratégiques et non plus de décisions dans un seul but transactionnel. ...»

Extrait du sommaire : «Révolution Informationnelle. Montée en puissance des NTIC. Panorama et mise en Perspective. Intégration du Management par les NTIC. Gestion des flux d'information Interne. Apport des progiciels intégrés. Systèmes d'aide...»

De la Communication Institutionnelle à la Communication Produit : conséquences de la fin d'un monopole sur les stratégies de communication d'une entreprise : cas Gaz de Strasbourg

Entreprises & gestion   |   Communication   |   Mémoire   |   04/01/2008   |   fr   |   .doc   |   44 pages
Extrait du document : « marketing transactionnel : la reussite Le gaz : une energie peu polluante Un avantage du gaz naturel, et non des moindres àl'heure du protocole de Kyoto et ...»

Extrait du sommaire : «Les techniques de la communication d'entreprise : théorie. Communication d'entreprise. Communication Produit. Communication institutionnelle . Communication de marque. Politique de communication de Gaz de Strasbourg et facteurs...»

Vie privée et internet

Droit public & international   |   Libertés publiques   |   Mémoire   |   08/06/2009   |   fr   |   .doc   |   25 pages
Extrait du document : « d interconnexion de multiples réseaux, qui utilise un protocole de communication passage de l échange informationnel à l échange transactionnel ; dans les ...»

Extrait du sommaire : «Le recensement des atteintes à la vie privée via Internet. Les atteintes classiques à la vie privée. Les atteintes à la vie privée spécifiques à Internet. Les mécanismes de protection. La protection de la...»

Droit des contrats spéciaux : jurisprudence - contrats de bail, de prêt d'argent, de mandat et de transaction

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Commentaire d'arrêt   |   24/09/2009   |   fr   |   .doc   |   26 pages
Extrait du document : « locataires au regard des dispositions de l'article 1er du protocole additionnel nDEG1 Aux termes d'un accord transactionnel intervenu en cours d'instance entre ...»

Extrait du sommaire : «Le contrat de bail. Le contrat de prêt d'argent. Le contrat de mandat. Le contrat de transaction....»

Les systèmes d'information

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Exposé   |   28/02/2005   |   fr   |   .doc   |   40 pages
Extrait du document : « réel et poussent à la mise en place d'applications à caractère transactionnel. ou privés), tous bâtis autour de routeurs employant le protocole TCP/IP ...»

Extrait du sommaire : «Le système d'information au coeur de l'entreprise. . L'entreprise : son fonctionnement en tant que système. . La nécessité du système d'information au sein de l'entreprise. . Le rôle de l'information et de...»