La mutualisation des risques des banques par le moyen des crédits syndiqués

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Mémoire   |   23/10/2006   |   fr   |   .doc   |   56 pages
Extrait du document : « une autre banque peut comptabiliser l'opération comme une dette à l le Droit Bancaire et Financier) ont entrepris l'adaptation du contrat type « LMA Facility ...»

Extrait du sommaire : «Le processus de mise en syndication. Approche théorique préalable des différentes techniques de syndication bancaire. La constitution du syndicat bancaire. Le fonctionnement du syndicat bancaire. La vie du crédit...»

AXA et le contrat EGARD

Marketing & marques   |   Marketing des services   |   Étude de cas   |   14/04/2008   |   fr   |   .doc   |   120 pages
Extrait du document : « a surveiller : il s'agit de la dette qui ne Lors de la souscription d'un contrat d'assurance le de distribution est un point primordial pour ce type de produit ...»

Extrait du sommaire : «Analyse financière. Evolution de l'entreprise dans la période des 5 dernières années . Evolution de la valeur ajoutée . Evolution de la productivité . Evolution des investissements . Résultats financiers...»

Droit des obligations

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Cours   |   21/06/2009   |   fr   |   .doc   |   57 pages
Extrait du document : « Paul ne réagit pas mais conserve la remise de dette. de ce type d'accord est de permettre aux parties de préparer la réalisation du contrat final, d'un ...»

Extrait du sommaire : «Le contrat. La formation du contrat. Les effets du contrat. La responsabilité civile délictuelle. Les conditions de la responsabilité. La mise en oeuvre de la responsabilité....»

Transport routier de marchandises (2005)

Entreprises & gestion   |   Logistique   |   Mémoire   |   01/03/2008   |   fr   |   .doc   |   90 pages
Extrait du document : « par elle-meme, une faute de l'expediteur ; ainsi, le contrat type specifique << voitures C. remise de la marchandise Remettre aux lieu, jour et heure prevus la ...»

Extrait du sommaire : «Le contrat de transport . Qu'est-ce qu'un contrat de transport. La formation du contrat de transport . Les trois étapes de la phase pré-contractuelle . Prise en charge de la marchandise . Matérialisation du contrat . Les moyens...»

La soutenabilité de la dette extérieure et intérieure publique : cas d'un PPTE ; « Le Cameroun »

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   27/08/2007   |   fr   |   .doc   |   90 pages
Extrait du document : « fait beneficier d'une remise du service de Ratios | Initiative | Initiative | Type | | | | | originelle, | renforcee de | | | | de la dette / | | | controle du ...»

Extrait du sommaire : «Le cadre d'analyse de la soutenabilite de la dette. La capacité d'endettement . L'Initiative PPTE :(Cas du Cameroun). L'évaluation de la soutenabilité de la dette par les IBW. Le cadre d'élaboration de la DSA . Mise en oeuvre et...»

Droit des sûretés

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Fiche   |   13/06/2007   |   fr   |   .doc   |   48 pages
Extrait du document : « indemnités consécutives à la résiliation d'un contrat, clause pénale à la caution une remise de dette partielle ou totale cette remise ne libère ...»

Extrait du sommaire : «Les sûretés personnelles. Les sûretés personnelles accessoires : le cautionnement. Les sûretés personnelles indépendantes. Les sûretés réelles. Les sûretés réelles portant sur...»

Comptabilité des assurances au Maroc

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Mémoire   |   11/06/2009   |   fr   |   .doc   |   38 pages
Extrait du document : « de résiliation, de suspension ou de remise en vigueur au crédit d un compte de dette tenu par l selon les modalités déterminées par le contrat d'assurance. ...»

Extrait du sommaire : «Réglementation comptable des assurances. Le cadre comptable avant 1994 . Le projet de code des assurances selon Al Maliya (1994) . Le plan comptable des assurances 1995 . Le P.C.A et le P.C.G . Organisation comptable des opérations...»

Livraison de colis en messagerie express

Marketing & marques   |   Marketing des services   |   Étude de cas   |   28/12/2008   |   fr   |   .doc   |   68 pages
Extrait du document : « La lettre de reconnaissance de dette peut être faite sous Les modalités de ce type de contrat sont la mise à mais la station lui accorde une remise qui est ...»

Extrait du sommaire : «Présentation du projet. La problématique . Les enjeux. Les objectifs d'étude. Etude de marché. Etude documentaire. Etude qualitative. Etude quantitative. Stratégie marketing. Le positionnement de l'entreprise. La politique...»

La fiducie, outil de gestion du patrimoine

Droit privé & contrat   |   Droit bancaire   |   Mémoire   |   14/08/2008   |   fr   |   .doc   |   65 pages
Extrait du document : « celle-ci de son activite professionnelle, par seule remise d'un en jouissance du bien tant que sa dette ne sera contrat de fiducie, et c'est un contrat de type ...»

Extrait du sommaire : «Régime de la fiducie . Aspect juridique de la fiducie . Aspect fiscal et comptable de la fiducie. Les applications pratiques. La fiducie aux fins de sûretés. la fiducie aux fins de gestion. La fiducie aux fins de...»

Instruments de paiement et de crédit

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Mémoire   |   05/09/2008   |   fr   |   .doc   |   105 pages
Extrait du document : « yal'idee d'operations juridiques dont le resultat est une dette qui doit d'un compte * Les devoirs du banquier Le contrat fait entre la remise peut egalement ...»

Extrait du sommaire : «Les instruments de crédit. Les instruments de paiement....»