La fiducie, outil de gestion du patrimoine

Droit privé & contrat   |   Droit bancaire   |   Mémoire   |   14/08/2008   |   fr   |   .doc   |   65 pages
Extrait du document : « la propriete d'un bien immeuble jusqu'àl'echeance du contrat qui devrait cependant vont permettre à la fiducie de supplanter la vente à remere, d'autres ...»

Extrait du sommaire : «Régime de la fiducie . Aspect juridique de la fiducie . Aspect fiscal et comptable de la fiducie. Les applications pratiques. La fiducie aux fins de sûretés. la fiducie aux fins de gestion. La fiducie aux fins de...»

La comptabilité bancaire

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Cours   |   30/04/2009   |   fr   |   .doc   |   34 pages
Extrait du document : « de 95 à un prix de 100 pour une indemnité de réméré de 9 se distinguent du crédit-bail par l absence de promesse de vente en fin de contrat, ce sont ...»

Extrait du sommaire : «Le cadre comptable bancaire. La réforme comptable bancaire. Les dispositions comptables bancaires. La présentation du PCEC. Le reporting réglementaire. Les états de synthèse. Le bilan bancaire. L'hors bilan. Le Compte de...»

Les conséquences de la rupture des contrats

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Exposé   |   04/05/2006   |   fr   |   .doc   |   33 pages
Extrait du document : « de la faculté de rachat ou de réméré que le par exemple au sujet de la vente avec faculté a été étendue par la jurisprudence à tout type de contrat. ...»

Extrait du sommaire : «Les conséquences de la rupture dans les contrats à exécution instantanée . Conséquences entre les parties. Conséquences à l'égard des tiers. Les conséquences de la rupture dans les contrats à...»

Le contrôle de l'annexe des comptes annuels et du rapport de gestion

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Mémoire   |   10/09/2007   |   fr   |   .doc   |   39 pages
Extrait du document : « Concernant les ventes à remere, le vendeur se reserve dans le contrat le droit vendue moyennant la restitution àl'acheteur du prix et des frais de vente. ...»

Extrait du sommaire : «L'annexe. Présentation de l'annexe. Les diligences du commissaire aux comptes pour la certification de l'annexe. Le rapport de gestion . Présentation du rapport de gestion. Le contrôle du rapport de gestion par le commissaire aux...»

La valorisation des OPCVM

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Rapport de stage   |   15/10/2008   |   fr   |   .doc   |   38 pages
Extrait du document : « la pension livrée est un contrat par lequel un ses liquidités contre des titres financiers (réméré acheteur) Dont opérations d achat et de vente à terme ...»

Extrait du sommaire : «La gestion d'actifs pour le compte de tiers. L'industrie française de la gestion financière pour compte de tiers en 2006. Les acteurs de la gestion d'actifs. La gestion d'OPCVM. Euro-VL et la fonction de gestion administrative de...»

La titrisation de créances futures

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Mémoire   |   08/01/2009   |   fr   |   .doc   |   138 pages
Extrait du document : « En effet, le contrat est l'acte de prévision et de donc été titrisées, le produit de la vente servant alors bancaire, c'est-à-dire que ce type de risque ...»

Extrait du sommaire : «La titrisation de créances futures : une cession de droit civil . Une titrisation d'actifs de plus en plus risqués. La cession au centre de la titrisation. La nouvelle utilisation de la cession dans la titrisation. Titrisation de...»

Comment les normes IAS (International Accounting Standards), qui ont une dimension internationale, vont-elles parvenir à s'imposer face à leur principale rivale les US GAAP ?

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Mémoire   |   27/05/2009   |   fr   |   .doc   |   93 pages
Extrait du document : « des coûts du contrat sera supérieur au total des produits du contrat, la perte le recouvrement de la valeur comptable de cet actif par le biais d une vente. ...»

Extrait du sommaire : «Les normes IAS. Les origines. Les objectifs. L'Europe et les normes IAS. Les Standards IAS face aux autres normes. IAS. US GAAP. IAS et US GAAP : Deux systèmes comptables de philosophie différente . Les enjeux du passage aux normes...»