Les procédures non contentieuses de traitement des entreprises en difficulté

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Cours   |   12/10/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « La consécration de l'accord de conciliation; Les effets de l'accord. Droit des Il n'ya pas d'obligation de confidentialite et les dirigeants doivent repondre. ...»

Extrait du sommaire : «Les mécanismes purement amiables. La procédure d'alerte interne. La procédure d'alerte externe. La procédure gracieuse de conciliation. L'ouverture de la conciliation. Le déroulement de la conciliation. La consécration...»

Les protocoles DHCP et DNS

Sciences & technologies   |   Informatique   |   Cours   |   22/10/2009   |   fr   |   .doc   |   19 pages
Extrait du document : « leur bit RA, ou des serveurs qui auront donne leur accord pour ce Elles ne portent pas sur la confidentialite des informations : les donnees echangees ne sont ...»

Extrait du sommaire : «Le DHCP. Définition. Principe . Le DNS. Définition. L'architecture. Les zones. La structure . La sécurité et le prix. Le dynDNS....»

Le coaching

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Cours   |   30/03/2009   |   fr   |   .doc   |   26 pages
Extrait du document : « La confidentialité : Le commanditaire du Coaching, s'il est différent de la personne coachée, évalue la Dire d accord ne constitue pas un engagement. ...»

Extrait du sommaire : «L'exploration du coaching. Notions élémentaires. Coach entre virtuosité et professionnalisme. Coaching en pratique. Le coaching individuel . Le coaching d'équipe . Le feed-back ....»

Le contrôle interne et la gestion des risques de l'entreprise

Comptabilité & finances   |   Contrôle de gestion   |   Cours   |   19/05/2009   |   fr   |   .doc   |   31 pages
Extrait du document : « Ces groupwares, en raison de la confidentialité des processus de l'entreprise et pour cas d'une entreprise faisant partie d'un groupe, être en accord avec le ...»

Extrait du sommaire : «Le domaine comptable sous le signe d'une nouvelle éthique. La loi de sécurité financière, moteur du changement. Le Contrôle Interne, garant des valeurs de la LSF. La fonction Contrôle Interne, une nouvelle gestion des...»

Fonds de commerce et clientèle

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Cours   |   22/07/2009   |   fr   |   .doc   |   26 pages
Extrait du document : « Dès que l accord est intervenu, les conditions vont être celles du bail qui sera protégé par le droit des contrats, par les clauses de confidentialité. ...»

Extrait du sommaire : «Pas de fonds de commerce sans clientèle. La clientèle et l'existence du fonds de commerce. L'autonomie du fonds de commerce. Pas de transmission du fonds de commerce sans transmission de la clientèle. Le fonds de commerce, un ensemble...»

Le droit social

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Cours   |   17/09/2009   |   fr   |   .doc   |   33 pages
Extrait du document : « conseiller employeur et un conseiller salarie) recherche d'un accord entre les privee et du principe de non-discrimination et de confidentialite des resultats. ...»

Extrait du sommaire : «Le cadre juridique du droit du travail. Les sources du droit du travail. Les instances de contrôle. De la formation à la conclusion du CDI . Modalités relatives à l'embauche et ses restrictions. Les restrictions légales et...»

Le contrôle fiscal en Europe et dans les pays du Maghreb

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Cours   |   06/08/2009   |   fr   |   .doc   |   33 pages
Extrait du document : « et des transactions, instaure une législation du secret et de la confidentialité, protégeant ainsi des d une partie du prix de la vente avec l accord de l ...»

Extrait du sommaire : «L'état de la fraude fiscale en Europe et dans les pays du Maghreb. Les formes de la fraude fiscale en Europe . Les formes de la fraude fiscale dans les pays du Maghreb . La lutte contre la fraude. La lutte contre la fraude en Europe . La lutte...»

Le droit des obligations en fiches

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Cours   |   30/03/2009   |   fr   |   .doc   |   140 pages
Extrait du document : « Elles couchent sur papier ce sur quoi elles sont d'accord. des obligations plus spécifiques : trois plus fréquentes : la clause de confidentialité la clause ...»

Extrait du sommaire : «La formation du contrat : la rencontre des volontés . Les contrats entre présents . Les contrats entre personnes absentes (les contrats entre absents) . La validité du contrat . Le consentement . Le contenu du contrat . La sanction...»

La fin de la personnalité juridique

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Cours   |   21/04/2009   |   fr   |   .doc   |   23 pages
Extrait du document : « décret en Conseil d'Etat définit les conditions de validité, de confidentialité et de harmonie avec leur mère, de trouver le moment venu un accord pour un ...»

Extrait du sommaire : «La survenance de la mort. La mort constatée. L'hypothèse dite de la disparition. L'absence. La présomption d'absence. La déclaration d'absence....»

L'audit fiscal - définition et méthodologie

Comptabilité & finances   |   Audit   |   Cours   |   06/08/2009   |   fr   |   .doc   |   26 pages
Extrait du document : « caractéristiques peuvent être déterminées soit à partir d'un accord entre les Doivent-elles être conservées selon le principe de la confidentialité ? ...»

Extrait du sommaire : «Définition et place de l'audit fiscal. Les objectifs de l'audit fiscal . Le contrôle de la régularité fiscale. Le contrôle de l'efficacité fiscale. La diversité des missions de l'audit fiscal. Méthodologie de...»