Le droit social

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Cours   |   17/09/2009   |   fr   |   .doc   |   33 pages
Extrait du document : « du Travail * pour un motif d'accroissement temporaire d'activite salarie sous CDI avant la fin du contrat avenir. la modification du contrat de travail Afin de ...»

Extrait du sommaire : «Le cadre juridique du droit du travail. Les sources du droit du travail. Les instances de contrôle. De la formation à la conclusion du CDI . Modalités relatives à l'embauche et ses restrictions. Les restrictions légales et...»

Droit des contrats

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Cours   |   20/10/2008   |   fr   |   .doc   |   24 pages
Extrait du document : « annulation rétroactive = annulation pour l avenir : remet les du contrat Tout obstacle temporaire raisonnable à enceintes et contrat de travail, grève, pas ...»

Extrait du sommaire : «Définition et classification des contrats. La formation des contrats. Conditions de formation. Sanctions relatives a l'inobservation de la formation du contrat. Clauses contractuelles. Clauses attributives de compétence ou de...»

Le droit privé

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Cours   |   19/01/2009   |   fr   |   .doc   |   42 pages
Extrait du document : « au titre d'IPP mais aussi au titre d'ITT (indemnisation temporaire de travail). de la diminution de l'espérance de vie, de l'incertitude de l'avenir, de la ...»

Extrait du sommaire : «Le droit objectif. Sources du droit. La sanction du droit. Les droits subjectifs / initiation au droit des obligations....»

Les obligations

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Cours   |   23/10/2009   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : « dans ce cas, le contrat disparait pour l'avenir. ou l'on ne peut restituer le travail fourni ou condamnee à la cessation d'activite temporaire ou definitive. ...»

Extrait du sommaire : «Le contrat . La classification des contrats . Les conditions de validité du contrat . Les sanctions : la nullité du contrat . La preuve du contrat . La responsabilité contractuelle . Le fait juridique. La responsabilité civile ...»

L'entreprise sociétaire

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Cours   |   23/10/2008   |   fr   |   .doc   |   38 pages
Extrait du document : « de la nullité : Pour l'avenir : Al'égard organe, respect du droit du travail, etc.) Il ordonnance de référée : décision rapide, urgente mais temporaire). ...»

Extrait du sommaire : «Conditions de validité. Conditions de fonds. Conditions de forme : avant, pendant et après la signature. Les sanctions du non-respect de ces conditions. Nullité de la société. Autres sanctions. L'acquisition de la...»

Le mariage

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Cours   |   30/06/2009   |   fr   |   .doc   |   25 pages
Extrait du document : « se rencontrent en pratique dans les contrats de travail. une dissolution du mariage pour l avenir comme un qui a admis une convention temporaire prévoyant la ...»

Extrait du sommaire : «La formation du mariage. Les conditions de formation du mariage. La sanction des conditions de formation du mariage. Les effets du mariage. Les rapports personnels. Les rapports pécuniaires....»

Profils divergents et profils générateurs : un modèle de prévision univarié inédit

Économie & marchés   |   Théories économiques   |   Cours   |   02/10/2008   |   fr   |   .doc   |   32 pages
Extrait du document : «Le modèle simple: Le concept de profil d'évolution; Le concept de divergence; La convergence; Caractères implicites et hypothèses ...»

Extrait du sommaire : «Le modèle simple. Le concept de profil d'évolution. Le concept de divergence. La convergence. Caractères implicites et hypothèses du modèle. Présentation algébrique du modèle. Déroulement du processus...»

Les nullités du mariage

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Cours   |   14/05/2007   |   fr   |   .doc   |   23 pages
Extrait du document : « aussi bien pour le passé que pour l'avenir (C. civ les époux n'ont pas à présenter de convention temporaire. l'un des époux pourra vivre du travail et de l ...»

Extrait du sommaire : «Les causes de nullité. Empêchements prohibitifs. Les empêchements dirimants . La mise en 'uvre de la nullité du mariage. L'exercice de l'action en nullité du mariage. Les obstacles à l'exercice de l'action en...»

Droit des obligations

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Cours   |   21/06/2009   |   fr   |   .doc   |   57 pages
Extrait du document : « met fin au contrat non seulement pour l'avenir mais aussi de salaire s'il ya un arrêt de travail. le préjudice esthétique est soit temporaire soit définitif ...»

Extrait du sommaire : «Le contrat. La formation du contrat. Les effets du contrat. La responsabilité civile délictuelle. Les conditions de la responsabilité. La mise en oeuvre de la responsabilité....»

La Commission européenne

Politique & international   |   Questions européennes   |   Cours   |   30/04/2009   |   fr   |   .doc   |   31 pages
Extrait du document : « dynamique ayant de grands projets d'avenir pour l d'étudiants à leur entrée sur le marché du travail. pour des actions comme l'hébergement temporaire ou la ...»

Extrait du sommaire : «Présentation de la Commission européenne. Organisation. Principaux thèmes d'actualité de la Commission. La Commission européenne : une institution au centre de l'U.E. Les mesures économiques. Les mesures de la...»