La théorie générale du droit pénal

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Cours   |   17/09/2008   |   fr   |   .doc   |   18 pages
Extrait du document : « La complicite des passagers s'ils encouragent le chauffeur ou s entre erreur de fait est erreur de droit. Dans le precedent code penal, erreur n'existait pas ...»

Extrait du sommaire : «Les éléments constitutifs de l'infraction. L'élément légal . L'élément matériel. L'élément moral. La notion de peine. La diversité des sanctions. Le prononcé de la peine. Le casier...»

Droit pénal

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Cours   |   11/05/2009   |   fr   |   .doc   |   37 pages
Extrait du document : « E / Les victimes Dans le droit pénal, il ya toujours deux victimes par Les conditions de complicité sont l'infraction principale pénale réalisée (si le ...»

Extrait du sommaire : «Les infractions générales appliquées aux affaires. Les atteintes au bien d'autrui. Les atteintes à la foi d'autrui. Les infractions spécifiques aux sociétés. La constitution des sociétés. Le...»

Les infractions intentionnelles contre la vie

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Cours   |   27/07/2009   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « Sur le fondement de la complicité, ce n est pas possible non plus, car Cette instigation a fait son entrée de façon limitée dans le droit pénal français. ...»

Extrait du sommaire : «Le meurtre. Le meurtre simple. L'assassinat. Les meurtres aggravés. L'empoisonnement. Les éléments constitutifs de l'empoisonnement. Le régime juridique de l'empoisonnement. La nécessité d'une instigation. Ces actes...»

La soumission du pouvoir politique au droit : l'Etat de droit

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Cours   |   14/06/2009   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « de cassation, qui uniformise le droit privé et le droit pénal. Le statut pénal du président de la République, s agissant d « Complicité d empoisonnement ...»

Extrait du sommaire : «La constitution et la détermination d'un ordre juridique hiérarchisé. Sources du droit. La hiérarchie des normes internes infra constitutionnelle (ou subordonnées). Domaine de la loi. Elaboration de la loi ordinaire. Les...»

La mise en danger de la personne

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Cours   |   27/07/2009   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « on sait que la JP a tendance à ne pas retenir la complicité en matière Ces délits d'omission sont apparus très tardivement dans le droit pénal puisqu'on ...»

Extrait du sommaire : «La création d'un danger pour la personne. L'exposition délibérée d'autrui à un risque grave. Le délaissement d'une personne mineure ou hors d'état de se protéger. La privation de soin ou d'aliment envers un...»

Les atteintes à l'intégrité physique

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Cours   |   27/07/2009   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « qui concerne les parents admet un droit de correction infraction introduite dans le Code pénal de 1994 texte, réprimer la femme pour complicité de fourniture ...»

Extrait du sommaire : «Les attentes intentionnelles à l'intégrité physique. L'incrimination générale des violences intentionnelles. Les incriminations spéciales de violence. Les atteintes non intentionnelles à l'intégrité...»

L'incrimination pénale : fondements juridiques et jurisprudence

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Cours   |   18/06/2009   |   fr   |   .doc   |   27 pages
Extrait du document : « défauts de la notion de complicité. Cependant, la notion de coaction est dangereuse, car elle fait échec au principe qui fonde le droit pénal moderne : la ...»

Extrait du sommaire : «La loi pénale. La définition des infractions par la loi. La classification des infractions. La connaissance des infractions. Le régime des infractions. L'agent pénal. L'élément matériel du comportement de l'agent...»

Aspects de droit international matériel

Droit public & international   |   Droit international   |   Cours   |   03/03/2008   |   fr   |   .doc   |   135 pages
Extrait du document : « avec les regles du droit dans la guerre n'a donne lieu à aucun jugement. La creation des juridictions internationales comme le Tribunal Penal pour l'Ex ...»

Extrait du sommaire : «La paix par le règlement pacifique des différends. Les modes non juridictionnels de règlement . Les modes juridictionnels de règlement des différends . La paix par la réglementation du recours à la...»

Droit des obligations

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Cours   |   21/06/2009   |   fr   |   .doc   |   57 pages
Extrait du document : « une gifle (faute civile, délit pénal).Lien juridique certains cas spécifiques, notamment en droit de la non d'un tiers (sauf exception : complicité du tiers ...»

Extrait du sommaire : «Le contrat. La formation du contrat. Les effets du contrat. La responsabilité civile délictuelle. Les conditions de la responsabilité. La mise en oeuvre de la responsabilité....»

Le droit des obligations en fiches

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Cours   |   30/03/2009   |   fr   |   .doc   |   140 pages
Extrait du document : « Les recommandations ne sont pas des règles de droit, elles ne lient pas le Au pénal, une association de consommateurs peut se constituer partie civile et au ...»

Extrait du sommaire : «La formation du contrat : la rencontre des volontés . Les contrats entre présents . Les contrats entre personnes absentes (les contrats entre absents) . La validité du contrat . Le consentement . Le contenu du contrat . La sanction...»