Principes généraux du Service Public et Contrat administratif

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Cours   |   14/09/2009   |   fr   |   .doc   |   24 pages
Extrait du document : « 30 mars 1979, Secrétaire d Etat aux universités 2006, p. 847 P. Esplugas, Conseil constitutionnel et transports de l'Atlantique CE, 6 avril 2007, Commune d Aix ...»

Extrait du sommaire : «L'influence des principes généraux du service public sur la formation du contrat administratif. Le principe d'égalité et la formation du contrat. L'influence croissante du principe d'égalité et de l'exigence de ...»

Chronologie de la vie politique française de 1789 à 2007

Politique & international   |   Vie politique et élections   |   Cours   |   06/05/2008   |   fr   |   .doc   |   86 pages
Extrait du document : « remplace Petain à la vice-presidence du Conseil superieur de au deces de Maginot et à l'etat de sante accepte une alliance avec les radicaux 6 mai Assassinat ...»

Extrait du sommaire : «Révolution Française (1789 - 1801). Concordat et Empire (1801 - 1815). Restauration (1815 - 1848). Seconde République et Second Empire (1848 - 1870). Troisième République (1870 - 1940). Le régime de Vichy et la Seconde...»

Les Thermidoriens

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Cours   |   04/03/2008   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : « ages d'au moins 40 ans) et le Conseil des Cinq francs d'assignats avaient ete emis en 6 ans soit laissent une France reformee à Bonaparte, un Etat nouveau sans ...»

Extrait du sommaire : «La Révolution coupée dans son élan ? . Le 9-Thermidor. L'antijacobinisme. La Constitution bourgeoise de l'an III . Une réaction qui n'est pas totale. L'antiroyalisme . Une volonté d'expansion territoriale toujours...»

L'évolution du nouvel ordre mondial depuis 1990

Politique & international   |   Relations internationales   |   Cours   |   10/11/2008   |   fr   |   .doc   |   30 pages
Extrait du document : « and the UN : A Dialectical view », EJIL, volume 6, 1995, p issue du Conseil national de s?rit?cit?par Baudou?D lib?l sur la construction de l Etat de droit a ...»

Extrait du sommaire : «Le retour en force de la démocratie au lendemain de la chute du mur de Berlin. Le renouveau du Conseil de Sécurité. Le rôle de la cour de justice dans le nouvel ordre mondial. Les attentats du 11 septembre 2001 : la fin du nouvel...»

La France depuis 1945

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Cours   |   06/05/2008   |   fr   |   .doc   |   179 pages
Extrait du document : « a) La reconnaissance de la RFA b) Le Conseil de l On aboutit à la mise en place de l'Etat Providence premier temps, refuse, avant de l'accepter, le 6 avril 1945 ...»

Extrait du sommaire : «La naissance de la IVe république 1945 - 1947. La restauration de la France. Vers un nouveau régime. Le temps de la guerre froide (1946 – 1955). Les problèmes intérieurs. Multiplication des problèmes coloniaux. La...»