La formation du contrat de vente

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Cours   |   07/08/2009   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : « sont donc susceptibles de rendre déterminable le prix dans le contrat de vente ? courant en droits d auteur ou en matière de concession d exclusivité ...»

Extrait du sommaire : «Le droit de vendre et d'acheter. Le processus de formation du contrat de vente. La promesse unilatérale de vente. La promesse unilatérale d'achat. La promesse synallagmatique de vente. Le pacte de préférence . Les...»

Le marketing: concepts de base

Marketing & marques   |   Théories marketing   |   Cours   |   28/12/2006   |   fr   |   .doc   |   80 pages
Extrait du document : « Concession : contrat par lequel un commerçant ou un industriel (concédant pour l'ensemble de ses points de vente et canaux de distribution et répond ...»

Extrait du sommaire : «Approche analytique. Analyse externe. Analyse interne. Le diagnostic (FFOM). Approche stratégique et opérationnelle. Le plan marketing. Les variables d'action....»

Le marketing international

Marketing & marques   |   Marketing international   |   Cours   |   10/11/2008   |   fr   |   .doc   |   51 pages
Extrait du document : « Fonction : Ses fonctions sont définies dans un contrat de concession. Avantages : vente sur le marché local, permet d'évaluer les chances de succès d'un ...»

Extrait du sommaire : «La démarche mercatique de l'entreprise exportatrice. Evaluation des forces et des capacités de l'entreprise . L'analyse des marchés étrangers. L'étude de marché. La commercialisation. La prospection des marchés...»

Fonds de commerce et clientèle

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Cours   |   22/07/2009   |   fr   |   .doc   |   26 pages
Extrait du document : « Un commerçant qui détiendrait, en vue de la vente, des marchandises portant la marque d Dans ce cas, c est une concession de licence C est un contrat innommé ...»

Extrait du sommaire : «Pas de fonds de commerce sans clientèle. La clientèle et l'existence du fonds de commerce. L'autonomie du fonds de commerce. Pas de transmission du fonds de commerce sans transmission de la clientèle. Le fonds de commerce, un ensemble...»

Introduction au droit des affaires : la concurrence

Droit privé & contrat   |   Droit de la concurrence   |   Cours   |   01/10/2009   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « Les ventes avec primes (c'est << la vente ou la reciprocite : le pays qui accepte une concession doit en La section 1 interdit tout contrat, toute association ...»

Extrait du sommaire : «Les réglementations de la concurrence. La notion de concurrence. Les pratiques anticoncurrentielles. Les politiques de concurrence européenne et internationale. Dans la communauté européenne. Au niveau international...»

Histoire économique et sociale de l´électricité en France de 1914 à nos jours

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Cours   |   26/02/2008   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « tension (article 36) ; leurs contrats de concession sont egalement par la signature d'un nouveau contrat de service entreprise lors de sa mise en vente sur le ...»

Extrait du sommaire : «Les débuts de l'électricité en France : un bouleversement à la portée limitée. La « Fée électricité » : la naissance de l'électricité en France au XIXe. 1919-1945 :...»

Droit fiscal - fiscalité des entreprises : la détermination et la prise en compte du bénéfice imposable

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Cours   |   26/08/2009   |   fr   |   .doc   |   27 pages
Extrait du document : « le bénéficiaire en exécution de son contrat de travail 000 euros pour une entreprise de vente, restauration ou aux produits provenant de la concession d une ...»

Extrait du sommaire : «La détermination du bénéfice imposable . Les principes de détermination du bénéfice imposable. La détermination des produits et des charges de l'entreprise. La prise en compte du résultat imposable. La...»

Les régimes domaniaux spéciaux

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Cours   |   22/02/2009   |   fr   |   .doc   |   28 pages
Extrait du document : « par exemple les règles en matière de concession de services BEA, le législateur a prévu que le contrat comporte des à l'occasion de la vente de terrains ...»

Extrait du sommaire : «Notion et diversité des régimes domaniaux spéciaux. Les régimes domaniaux spéciaux lato sensu. Les régimes domaniaux spéciaux stricto sensu. Les limites des régimes domaniaux spéciaux. Les limites des...»

Les classes de comptes

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Cours   |   18/06/2009   |   fr   |   .doc   |   63 pages
Extrait du document : « division 70 : les comptes de vente de produits IMMEUBLE Propriétaire Locataire Bail commercial = contrat X 9 000 2) Comptes de concession, licences, marques ...»

Extrait du sommaire : «Les comptes d'immobilisation. Les immobilisations incorporelles (division 20). Les immobilisations corporelles (division 21). Les immobilisations en cours (division 23). Les évaluations des immobilisations autres que financières. Les...»

Droit administratif des biens

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Cours   |   24/08/2009   |   fr   |   .doc   |   144 pages
Extrait du document : « dispositions contraires d'actes de concession", et cette à Avignon a été reconnu comme contrat d'occupation de préemption en cas de vente, peuvent demander ...»

Extrait du sommaire : «Le domaine public . La notion de domaine public. Le régime juridique du domaine public. Les travaux publics. Les matières relevant du régime juridique des travaux publics. Le régime juridique des travaux publics. L'expropriation...»