La qualité au sein d'un centre des congrès

Marketing & marques   |   Marketing des services   |   Cours   |   21/02/2008   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « services autour de leurs produits (contrat d'entretien La specificite des entreprises de services, comme nous l L'intangibilite de la prestation de service amene ...»

Extrait du sommaire : «La qualité des services. Services et servuction. La gestion de la qualité dans les entreprises de services. L'Assurance qualité. La certification de services. La certification Qualicongrès. La certification ISO 9001 version...»

Les conditions de formation du contrat

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Cours   |   24/03/2009   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « vendeurs de biens ou prestataires de services de mettre chose ou le service sur lequel porte la prestation. Dans un contrat de vente immobilière, l'objet de ...»

Extrait du sommaire : «Le consentement. L'existence du consentement. La Lucidité du consentement. L'authenticité du consentement. La capacité. L'objet. La notion d'objet. Les caractères de l'objet. La valeur de l'objet : la lésion. La cause. La...»

Le contrat administratif

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Cours   |   01/07/2009   |   fr   |   .doc   |   25 pages
Extrait du document : « en matière de travaux, de fourniture ou de services. Le marché public est une prestation contre une délégation de service public est un contrat par lequel ...»

Extrait du sommaire : «Quand l'administration recourt-elle au contrat ? . Pourquoi l'administration recourt-elle au contrat plutôt qu'à l'acte unilatéral ?. Comment se caractérisent les contrats de l'administration ? ....»

Le contrat d'entreprise

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Cours   |   07/08/2009   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « comme un pilier de notre économie des biens et services. à l entrepreneur, à celui qui a exécuté la prestation faisant l objet du contrat d entreprise. ...»

Extrait du sommaire : «L'existence du contrat d'entreprise. La formation du contrat d'entreprise. La preuve du contrat d'entreprise. Les effets du contrat d'entreprise. Les obligations de l'entrepreneur. Les obligations du maître de l'ouvrage....»

La TVA - Champ d'application

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Cours   |   20/03/2008   |   fr   |   .doc   |   17 pages
Extrait du document : « couvre l'integralite d'une prestation soit la TVA pour l'activite de leurs services administratifs, sociaux les autres personnes lies par un contrat de travail ...»

Extrait du sommaire : «Les opérations imposables par nature. La notion de livraison de biens et de prestations de services effectuées à titre onéreux. La notion de lien direct. La notion d'assujetti. Les opérations imposables par...»

Principes généraux du Service Public et Contrat administratif

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Cours   |   14/09/2009   |   fr   |   .doc   |   24 pages
Extrait du document : « travaux, donner des « ordres de services » afin de voire même exiger une nouvelle prestation en échange de qui permettront de réaliser l objet du contrat. ...»

Extrait du sommaire : «L'influence des principes généraux du service public sur la formation du contrat administratif. Le principe d'égalité et la formation du contrat. L'influence croissante du principe d'égalité et de l'exigence de ...»

Champ d'application de la TVA

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Cours   |   28/08/2008   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « du bien ou la realisation de la prestation de services. la qualite d'assujetti à raison des services qu'elle lies à l'entreprise par leur contrat de travail. ...»

Extrait du sommaire : «Les opérations imposables par nature. La notion de biens et de prestation de services effectuée à titre onéreux. La notion de lien direct. La notion d'assujetti. Les opérations imposables par détermination de la...»

Les contrats conclus avec les consommateurs

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Cours   |   08/09/2009   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « un contrat à durée déterminée en contrat à durée seuls le sont les contrats de prestation de service de sécurité des produits et services proposés aux ...»

Extrait du sommaire : «Une protection contractuelle large des consommateurs. La lutte contre les clauses abusives. Une information renforcée du consommateur. La recherche de qualité et de sécurité des produits et services proposés aux...»

Evolution des services commerciaux et marketing dans les entreprises

Marketing & marques   |   Théories marketing   |   Cours   |   23/02/2008   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « de direction commerciale. Evolution des services commerciaux et de la valeur à la prestation, au produit vente suppletives ou deleguees car le contrat d'agent ...»

Extrait du sommaire : «La direction commerciale dans l'entreprise. Rôle et mission de la direction commerciale . 4 grands types « classiques » de structure commerciale. Les différents métiers de la fonction commerciale. Introduction. Les...»

Les mandats d'ouvrage

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Cours   |   21/05/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « doit indiquer les montants de chaque prestation. 1.F - Procédure de passation Le contrat de mandat est un marché public de prestations de services (CJCEC-264 ...»

Extrait du sommaire : «Champ d'application . Les textes de base. Définitions. Attributions du maître d'ouvrage. Obligations du mandataire. Nature des prestations de mandat. Procédure de passation . Les contrôles des mandats. Contrôle de la...»