Les organisations internationales

Politique & international   |   Relations internationales   |   Cours   |   30/04/2009   |   fr   |   .doc   |   26 pages
Extrait du document : « point de vue là parce qu elle a permis La pression des ONG est beaucoup moins efficace à Ils ont refusé la Cour pénale internationale, la Convention sur l ...»

Extrait du sommaire : «Le caractère intergouvernemental. La création . La participation . Le financement . Le caractère institutionnel. La personnalité . La structure . Les compétences, les pouvoirs et les votations. Les firmes...»

Le droit privé

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Cours   |   19/01/2009   |   fr   |   .doc   |   42 pages
Extrait du document : « du droit internationales : ONU, CIJ (Cour Internationale de Justice et de 10 jours en matière pénale après le de l'appel Effet dévolutif : la cour d'appel ...»

Extrait du sommaire : «Le droit objectif. Sources du droit. La sanction du droit. Les droits subjectifs / initiation au droit des obligations....»

Aspects de droit international matériel

Droit public & international   |   Droit international   |   Cours   |   03/03/2008   |   fr   |   .doc   |   135 pages
Extrait du document : « i. les juridictions penales universelles La Cour penale internationale a ete creee par la Convention La Cour siege à La Haye et est presidee actuellement ...»

Extrait du sommaire : «La paix par le règlement pacifique des différends. Les modes non juridictionnels de règlement . Les modes juridictionnels de règlement des différends . La paix par la réglementation du recours à la...»

Cours de droit constitutionnel sur la Vème République

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Cours   |   08/01/2009   |   fr   |   .doc   |   59 pages
Extrait du document : « d Etat et deux membres de la Cour des comptes 2 ) L'inviolabilité en matière pénale et la Une fois la loi définitivement votée, elle est promulguée dans ...»

Extrait du sommaire : «La naissance de la Vème République / La Vème République dans l'histoire constitutionnelle française. A la tête de l'Etat : le Président de la République et le gouvernement. Les missions constitutionnelles du...»

La notion de personnes physiques selon le pouvoir juridique

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Cours   |   30/04/2009   |   fr   |   .doc   |   50 pages
Extrait du document : « ratifié une autre grande convention internationale, la convention de la dignité : en matière pénale, un chapitre sur ce fondement que la Cour de cassation ...»

Extrait du sommaire : «L'existence de la personne. Les conditions d'attribution de la personnalité. La fin de la personnalité. L'absence et la disparition. Identification de la personne. Le nom . Le domicile. L'état des personnes. Les composantes de...»

Cours de droit constitutionnel

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Cours   |   07/07/2008   |   fr   |   .doc   |   107 pages
Extrait du document : « commission, et les irregularites sanctionnees par la loi penale. representants du peuple et la cour des nobles Le corps legislatif est compose de deux chambres ...»

Extrait du sommaire : «Éléments fondamentaux du droit constitutionnel classique. Les concepts du droit constitutionnel. Les régimes politiques. Les institutions politiques françaises. L'histoire constitutionnelle française. Les institutions de la...»

Cours complet: Introduction au droit constitutionnel

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Cours   |   08/01/2009   |   fr   |   .doc   |   52 pages
Extrait du document : « de droit commun comme la législation pénale, la fiscalité au sein de l Etat et contre la bourgeoisie internationale. expulser de la « toile » (c est le cas ...»

Extrait du sommaire : «Les concepts fondamentaux du droit constitutionnel. L'existence du pouvoir : l'Etat et la souveraineté. La démocratie en tant que légitimation et organisation du pouvoir. L'histoire constitutionnelle française 1789-1958. A la...»

Histoire du droit

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Cours   |   27/05/2009   |   fr   |   .doc   |   64 pages
Extrait du document : « En matière pénale les peines sont cependant plus lourdes capétienne s impose sur la scène internationale, Robert 2 Il est jugé par la cour du roi, mais il ...»

Extrait du sommaire : «Le temps des Francs. Les temps mérovingiens (481-751). Les temps carolingiens. Le temps des seigneurs. Un nouvel ordre politique. Un nouvel ordre social. La survivance du roi. Le temps du roi. La reconquête royale (12e - 13e siècle...»

Cours de droit civil: le droit de la famille

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Cours   |   31/03/2005   |   fr   |   .doc   |   113 pages
Extrait du document : « juin 1949 cour d'appel de Bastia, Cour d'appel Il s'agit même d'une infraction pénale, aujourd'hui la prononciation de la nullité du premier est valable car ...»

Extrait du sommaire : «La constitution de la famille. . Le mariage. . La filiation. . L'organisation de la famille. . Les rapports jurifdiques entre epoux. . Les rapports juridiques entre parents et enfants. . L'obligation alimentaire. . Dissolution et desagregation...»

Droit des affaires

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Cours   |   08/03/2007   |   fr   |   .doc   |   104 pages
Extrait du document : « code pénal introduit l'idée de responsabilité pénale des personnes la raison mais un arrêt de la cour d'appel qui est défenderesse car c'est elle qui à ...»

Extrait du sommaire : «Terminologie. Les intérêts de recourir à la société. Les différents types de sociétés . Sociétés types contre sociétés particulières . Sociétés civiles contre...»