Droit de l'urbanisme

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Cours   |   04/10/2009   |   fr   |   .doc   |   74 pages
Extrait du document : « L.146-4 qui regit ces zones ; 3 gd points. du prefet, c une exception ouverte sur demande motivee de la VAUBAN ; ct un recours directe en annulation contre une ...»

Extrait du sommaire : «Historique du droit de l'urbanisme. Définition et source du droit de l'urbanisme. Déf du droit de l'urbanisme . Les rapports du droit de l'urbanisme avec les autres branches du droit. Les objectifs du droit de l'urbanisme. Les...»

Le droit social

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Cours   |   17/09/2009   |   fr   |   .doc   |   33 pages
Extrait du document : « des decisions administratives : droit de retrait d'une de travail * realiser le travail demande selon les le juge judiciaire procedera àl'annulation de la ...»

Extrait du sommaire : «Le cadre juridique du droit du travail. Les sources du droit du travail. Les instances de contrôle. De la formation à la conclusion du CDI . Modalités relatives à l'embauche et ses restrictions. Les restrictions légales et...»

Droit administratif des biens

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Cours   |   24/08/2009   |   fr   |   .doc   |   144 pages
Extrait du document : « annulation du refus implicite d'un préfet de délimiter un cours d'eau domanial). Le juge administratif ne peut être saisi directement d'une demande de ...»

Extrait du sommaire : «Le domaine public . La notion de domaine public. Le régime juridique du domaine public. Les travaux publics. Les matières relevant du régime juridique des travaux publics. Le régime juridique des travaux publics. L'expropriation...»

Institutions administratives

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Cours   |   08/04/2009   |   fr   |   .doc   |   38 pages
Extrait du document : « être exercé spontanément ou sur une demande d'un disposait directement du pouvoir d'annulation et exercer du citoyen apparaît plus en retrait : cela vient d ...»

Extrait du sommaire : «Les principes généraux de l'organisation administrative. L'organisation des structures. L'organisation des rapports. Le régime juridique des institutions administratives. Les institutions administratives de...»

Cours de comptabilité

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Cours   |   14/03/2006   |   fr   |   .doc   |   74 pages
Extrait du document : « espèces) à 1 client : 6000 EUR 3 ) Retrait de la ses engagements à l'échéance, il lui demande à cet d'échéance qui aura pour effet l'annulation de la ...»

Extrait du sommaire : «La comptabilité et son droit . Définition de la comptabilité . Le rôle de la comptabilité . Le droit comptable . Les principes comptables . Analyse et saisie des flux . Concept de flux . La saisie des flux . Analyse du...»

Droit de l'urbanisme

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Cours   |   20/06/2009   |   fr   |   .doc   |   64 pages
Extrait du document : « la loi SRU est venue modifier des points importants des tacite ou exprès et délai de retrait 3 mois et au pétitionnaire EA, à la demande du pétitionnaire ...»

Extrait du sommaire : «L'urbanisme réglementaire. Les règles nationales. La planification urbaine. L'urbanisme individuel. Le certificat d'urbanisme. Les autorisations stricto sensu. L'urbanisme opérationnel / la maîtrise foncière préalable...»

La vie politique en France de 1815 à 1880

Politique & international   |   Vie politique et élections   |   Cours   |   06/05/2008   |   fr   |   .doc   |   103 pages
Extrait du document : « b) Les elections de 1869 4 - << Des points noirs ont s'ils n'en ont pas prealablement demande et obtenu l l'arret des combats contre le retrait des ordonnances. ...»

Extrait du sommaire : «La restauration 1815 – 1830. Le règne de Louis XVIII 1814 - 1824. Le règne de Charles X (1824 – 1830). La monarchie de juillet 1830 – 1848. Les débuts de la « monarchie bourgeoise » (1830 – 1832). Le...»

Cours de droit civil: le droit de la famille

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Cours   |   31/03/2005   |   fr   |   .doc   |   113 pages
Extrait du document : « le sexe n'est pas reconnaissable, possibilité d'annulation. Eventuellement, le retrait du consentement pourrait engager la à l'acte, on leur demande s'il ...»

Extrait du sommaire : «La constitution de la famille. . Le mariage. . La filiation. . L'organisation de la famille. . Les rapports jurifdiques entre epoux. . Les rapports juridiques entre parents et enfants. . L'obligation alimentaire. . Dissolution et desagregation...»

Chronologie de la vie politique française de 1789 à 2007

Politique & international   |   Vie politique et élections   |   Cours   |   06/05/2008   |   fr   |   .doc   |   86 pages
Extrait du document : « Boulanger mis en non-activite par retrait d'emploi Gauches 11 septembre Rejet de la demande allemande par Annulation des Reparations 23 juillet A la Conference ...»

Extrait du sommaire : «Révolution Française (1789 - 1801). Concordat et Empire (1801 - 1815). Restauration (1815 - 1848). Seconde République et Second Empire (1848 - 1870). Troisième République (1870 - 1940). Le régime de Vichy et la Seconde...»

Le droit constitutionnel

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Cours   |   12/09/2009   |   fr   |   .doc   |   437 pages
Extrait du document : « Le juge est très timide, très en retrait. Cette demande est formulée dans les quinze jours de la prévu ( 2) et, enfin, l'arrêt d'annulation partielle de ...»

Extrait du sommaire : «La notion de Constitution. Constitution matérielle et constitution formelle : définitions. Développement du constitutionnalisme. L'absence de Constitution formelle : exemple du Royaume-Uni. La Constitution belge. Distinction entre...»