L'audit externe

Comptabilité & finances   |   Audit   |   Cours   |   11/05/2009   |   fr   |   .doc   |   54 pages
Extrait du document : « qui ne participent pas directement à la gestion de l et l'image fidèle qu'ils donnent du patrimoine, de la et ce sont les destinataires du rapport qui tirent ...»

Extrait du sommaire : «L'audit comptable et financier. Définition générale de l'audit. Les différentes formes de l'audit. Les entreprises concernées par l'audit légal en France. La profession de commissaire aux comptes en France. Les grands...»

Le droit des personnes

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Cours   |   29/02/2008   |   fr   |   .doc   |   48 pages
Extrait du document : « de confier à un tiers la gestion de ses pas les confondre avec des elements du patrimoine, meme separes d'asile et de tranquillite par rapport aux intrusions ...»

Extrait du sommaire : «Les personnes morales. L'existence d'une personne morale. Le statut de la personne morale. Les personnes physiques. La personnalité. Les incapacités....»

La notion de personnes physiques selon le pouvoir juridique

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Cours   |   30/04/2009   |   fr   |   .doc   |   50 pages
Extrait du document : « Ce patrimoine est figé depuis le XVe siècle, puisqu y attache une importance moindre par rapport à avant refuser un bien, une embauche, un service, un stage. ...»

Extrait du sommaire : «L'existence de la personne. Les conditions d'attribution de la personnalité. La fin de la personnalité. L'absence et la disparition. Identification de la personne. Le nom . Le domicile. L'état des personnes. Les composantes de...»

Histoire du droit

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Cours   |   27/05/2009   |   fr   |   .doc   |   64 pages
Extrait du document : « fonctions tertiaires de justice et de gestion qui se Ils ont le droit d avoir un patrimoine. est devenu l élément essentiel du rapport vassalique, puisque ...»

Extrait du sommaire : «Le temps des Francs. Les temps mérovingiens (481-751). Les temps carolingiens. Le temps des seigneurs. Un nouvel ordre politique. Un nouvel ordre social. La survivance du roi. Le temps du roi. La reconquête royale (12e - 13e siècle...»

Commerce maritime et contentieux

Droit public & international   |   Droit international   |   Cours   |   25/02/2008   |   fr   |   .doc   |   230 pages
Extrait du document : « Rapport sur la mesure du bruit (Resolution A 468). Code ISM ((attestation de conformite certificat de gestion de la securite). ...»

Extrait du sommaire : «Généralités sur le transport maritime. Les pavillons de complaisance . La marine marchande française. Les documents pouvant être rencontrés à bord des navires . Les grandes compagnies maritimes . Le transport...»

Le droit constitutionnel

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Cours   |   12/09/2009   |   fr   |   .doc   |   437 pages
Extrait du document : « doivent remettre sous enveloppe scellée un compte rendu de leur patrimoine, de tous d'instruction quand il ya poursuite d'une infraction en rapport avec le ...»

Extrait du sommaire : «La notion de Constitution. Constitution matérielle et constitution formelle : définitions. Développement du constitutionnalisme. L'absence de Constitution formelle : exemple du Royaume-Uni. La Constitution belge. Distinction entre...»