L'Autriche-Hongrie, prison des peuples ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Cours   |   25/02/2008   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « nostalgiques d'apres-guerre, l'Homme sans qualites l'Empire austro-hongrois donnait l'apparence d'un Autriche-Hongrie ; il declarait dans son dernier discours ...»

Extrait du sommaire : «Le compromis austro-hongrois : interprétations et fondements. Genèse d'un aigle à deux têtes. Le compromis austro-hongrois (1867). L'Autriche-Hongrie : berceau des nationalités. La question des nationalités : nations...»

La notion de personnes physiques selon le pouvoir juridique

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Cours   |   30/04/2009   |   fr   |   .doc   |   50 pages
Extrait du document : « Ex 4 : un homme qui se prend pour une femme voudrait faire ne possède plus tous les caractères de son sexe d'origine et a pris une apparence physique la ...»

Extrait du sommaire : «L'existence de la personne. Les conditions d'attribution de la personnalité. La fin de la personnalité. L'absence et la disparition. Identification de la personne. Le nom . Le domicile. L'état des personnes. Les composantes de...»

L'évolution du nouvel ordre mondial depuis 1990

Politique & international   |   Relations internationales   |   Cours   |   10/11/2008   |   fr   |   .doc   |   30 pages
Extrait du document : « les mains d un tiers, impartial en apparence, mais en destinataires auxquels elle s adresse et par son contenu En soulignant le lien entre droits de l homme et d ...»

Extrait du sommaire : «Le retour en force de la démocratie au lendemain de la chute du mur de Berlin. Le renouveau du Conseil de Sécurité. Le rôle de la cour de justice dans le nouvel ordre mondial. Les attentats du 11 septembre 2001 : la fin du nouvel...»

Histoire du droit

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Cours   |   27/05/2009   |   fr   |   .doc   |   64 pages
Extrait du document : « Octave va dominer toute la vie politique, en apparence il a été vis-à-vis du seigneur un engagement prioritaire, il devient l homme lige de son seigneur ...»

Extrait du sommaire : «Le temps des Francs. Les temps mérovingiens (481-751). Les temps carolingiens. Le temps des seigneurs. Un nouvel ordre politique. Un nouvel ordre social. La survivance du roi. Le temps du roi. La reconquête royale (12e - 13e siècle...»

La vie politique en France de 1815 à 1880

Politique & international   |   Vie politique et élections   |   Cours   |   06/05/2008   |   fr   |   .doc   |   103 pages
Extrait du document : « La Bourdonnaye, homme de la Terreur blanche legale, est fonction, purement honorifique, donc en apparence sans reelle qu'il abdique en faveur de son petit-fils ...»

Extrait du sommaire : «La restauration 1815 – 1830. Le règne de Louis XVIII 1814 - 1824. Le règne de Charles X (1824 – 1830). La monarchie de juillet 1830 – 1848. Les débuts de la « monarchie bourgeoise » (1830 – 1832). Le...»

Successions et libéralités

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Cours   |   14/03/2009   |   fr   |   .doc   |   124 pages
Extrait du document : « Le principe d'égalité entre homme et femme de filiation rattachant le défunt à son descendant adopté possède une vocation successorale pleine et entière ...»

Extrait du sommaire : «Les héritiers. L'option successorale. L'ordre public successoral. La dévolution légale AB INTESTAT. Les droits propres au conjoint survivant. Les successions vacantes et en déshérence. L'appréhension de la...»

Droit administratif des biens

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Cours   |   24/08/2009   |   fr   |   .doc   |   144 pages
Extrait du document : « 17 de la Déclaration des droits de l'homme et du achetée dans une foire ou dans un marché, ou dans pas la chose qui était inaliénable, mais son affectation ...»

Extrait du sommaire : «Le domaine public . La notion de domaine public. Le régime juridique du domaine public. Les travaux publics. Les matières relevant du régime juridique des travaux publics. Le régime juridique des travaux publics. L'expropriation...»

La France depuis 1945

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Cours   |   06/05/2008   |   fr   |   .doc   |   179 pages
Extrait du document : « ne remettent pas en question l'economie de marche, mais se Son service d'ordre (SO) est d'une redoutable au mythe de l'invincibilite de l'homme blanc, favorise ...»

Extrait du sommaire : «La naissance de la IVe république 1945 - 1947. La restauration de la France. Vers un nouveau régime. Le temps de la guerre froide (1946 – 1955). Les problèmes intérieurs. Multiplication des problèmes coloniaux. La...»

Cours complet: Introduction au droit constitutionnel

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Cours   |   08/01/2009   |   fr   |   .doc   |   52 pages
Extrait du document : « à la fois artificielle et d apparence surnaturelle, toute le pouvoir de telle sorte que son exercice demeure prendre forme à une conception de l homme et de ...»

Extrait du sommaire : «Les concepts fondamentaux du droit constitutionnel. L'existence du pouvoir : l'Etat et la souveraineté. La démocratie en tant que légitimation et organisation du pouvoir. L'histoire constitutionnelle française 1789-1958. A la...»

La Révolution et l'Empire

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Cours   |   06/05/2008   |   fr   |   .doc   |   74 pages
Extrait du document : « Pour faire vite et bon marche, on reutilise plusieurs fois veto suspensif au roi, celui-ci montre son intention de la Declaration des droits de l'Homme du 26 ...»

Extrait du sommaire : «L'ancien régime à la veille de la révolution . L'absolutisme en question. La multiplication des tensions. L'échec de la monarchie constitutionnelle (1789 – 1792). La chute de l'ancien régime. La France sous la...»