Droit pénal des sociétés

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Cours   |   18/06/2009   |   fr   |   .doc   |   30 pages
Extrait du document : « 2 du Code pénal, des infractions définies aux à son activité, ces Special Purpose Entities Bibliographie - Wilfrid Jean Didier, Droit pénal des affaires ...»

Extrait du sommaire : «Les infractions commises à la constitution des groupements. Les fausses déclarations. La surévaluation des apports en nature. Le délit d'émission d'action de société irrégulièrement constituée. Les...»

Séquence de lecture d'une oeuvre intégrale : "Claude Gueux" de Victor Hugo

Philosophie & littérature   |   Littérature   |   Cours   |   09/09/2008   |   fr   |   .doc   |   45 pages
Extrait du document : « s'expriment tres librement : G. Dormann, M. Droit, R. Badinter Une sequence d'Envoye special presentait l'execution du narrateur a. Dans un tableau, relevez les ...»

Extrait du sommaire : «Contrôle de lecture (1h). Lecture. Etude du contexte d'écriture et du paratexte . L'auteur. La première de couverture. Aux sources de l''uvre. La justice au XIXe siècle. La lettre . Prolongement : recherches sur la peine de mort...»

Commerce maritime et contentieux

Droit public & international   |   Droit international   |   Cours   |   25/02/2008   |   fr   |   .doc   |   230 pages
Extrait du document : « formation, sante, droit du travail, droit social, promotion a bord (code disciplinaire et penal de la Certificat de securite pour navire special (Resolution A ...»

Extrait du sommaire : «Généralités sur le transport maritime. Les pavillons de complaisance . La marine marchande française. Les documents pouvant être rencontrés à bord des navires . Les grandes compagnies maritimes . Le transport...»