La Commission européenne

Politique & international   |   Questions européennes   |   Cours   |   30/04/2009   |   fr   |   .doc   |   31 pages
Extrait du document : « exemples concrets concernant les DOM français : Tout d bovine, des produits laitiers, du vin et le grandes exploitations; révision de la politique de marché. ...»

Extrait du sommaire : «Présentation de la Commission européenne. Organisation. Principaux thèmes d'actualité de la Commission. La Commission européenne : une institution au centre de l'U.E. Les mesures économiques. Les mesures de la...»

Successions et libéralités

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Cours   |   14/03/2009   |   fr   |   .doc   |   124 pages
Extrait du document : « Mais la communauté internationale s'est depuis toutefois que, réciproquement, les Français puissent hériter la personne protégée « qu'à concurrence de l ...»

Extrait du sommaire : «Les héritiers. L'option successorale. L'ordre public successoral. La dévolution légale AB INTESTAT. Les droits propres au conjoint survivant. Les successions vacantes et en déshérence. L'appréhension de la...»

Le droit des obligations en fiches

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Cours   |   30/03/2009   |   fr   |   .doc   |   140 pages
Extrait du document : « solennels, les contrats réels : Le principe c'est qu'en droit français, les contrats lui qu'il puisse prendre des conseils, qu'il fasse jouer la concurrence. ...»

Extrait du sommaire : «La formation du contrat : la rencontre des volontés . Les contrats entre présents . Les contrats entre personnes absentes (les contrats entre absents) . La validité du contrat . Le consentement . Le contenu du contrat . La sanction...»