Droit du crédit

Droit privé & contrat   |   Droit bancaire   |   Cours   |   14/03/2009   |   fr   |   .doc   |   28 pages
Extrait du document : « bancaire qui va servir de modèle aux techniques Titre interbancaire de paiement : convention qui s'établit Le compte du débiteur est diminué du montant du ...»

Extrait du sommaire : «Instruments bancaires. Le compte bancaire. Autres crédits fondés sur le droit bancaire. Les transferts de fonds. Instruments de crédit. Le contrat de prêt. Les autres contrats de crédit sans mobilisation de créance. Les...»

L'imposition des bénéfices dans le cadre des sociétés (l'impôt sur les sociétés)

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Cours   |   21/02/2008   |   fr   |   .doc   |   140 pages
Extrait du document : « soit apres l'arrivee d'un nouvel associe n'appartenant ou sociologique est assez mal prise en compte par le dans le contrat initial, la convention d'integration ...»

Extrait du sommaire : «L'imposition des sociétés. Principes généraux de l'impôt sur les sociétés. Les règles spécifiques à l'impôt sur les sociétés. Le calcul et le paiement de l'impôt sur les...»

La méthode UVA

Comptabilité & finances   |   Contrôle de gestion   |   Cours   |   09/02/2006   |   fr   |   .doc   |   23 pages
Extrait du document : « stables, car la méthode UVA fige un modèle de fonctionnement Autre convention présente : l'allocation des coûts sur les le coût de l'UVA tient compte de l ...»

Extrait du sommaire : «PRESENTATION DE LA METHODE. LES OBJECTIFS DE LA METHODE. LA DEMARCHE. CONSTRUCTION DE LA METHODE. INVENTAIRE DES POSTES UVA. LA DEFINITION D'UNE UNITE DE MESURE DE LA VALEUR. VALORISATION DES POSTES UVA EN UNITES. CALCUL DES EQUIVALENTS UVA DES...»

L'actionnaire personne morale et le besoin de liquidités

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Cours   |   08/05/2009   |   fr   |   .doc   |   38 pages
Extrait du document : « Le bénéfice constaté doit tenir compte de la déduction que l'effet combiné d'une convention fiscale et de la pertinence de son modèle de développement. ...»

Extrait du sommaire : «Le besoin normal de liquidités de l'actionnaire personne morale. La distribution de dividendes . Le prêt de la fille à sa mère . Le besoin exceptionnel de liquidités de l'actionnaire personne morale . La cession des...»

Contrôle de gestion

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Cours   |   08/07/2008   |   fr   |   .doc   |   81 pages
Extrait du document : « cout variable unitaire : Dans le modele elementaire presente Cela conduit à prendre en compte les previsions des ecarts Par une convention generalement admise ...»

Extrait du sommaire : «Cours numéro 1 : Les problématiques et finalités du contrôle de gestion . L'évolution des problématiques du contrôle de gestion . Les finalités du contrôle de gestion . Cours numéro 2 : Contrôle...»

Introduction au droit

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Cours   |   16/05/2009   |   fr   |   .doc   |   34 pages
Extrait du document : « civil a peu à peu pris en compte les droits Le modèle du Code civil est la filiation légitime Le contrat est une convention par laquelle plusieurs personnes ...»

Extrait du sommaire : «Le phénomène juridique. Dire le droit. La variété des systèmes juridiques. Normes et acteurs. La règle de droit. L'être juridique, le sujet de droit. La spécialisation de la règle de droit. Le droit...»

La vie politique en France de 1815 à 1880

Politique & international   |   Vie politique et élections   |   Cours   |   06/05/2008   |   fr   |   .doc   |   103 pages
Extrait du document : « calcul du cens, afin de diminuer le nombre d'electeurs (le refus de prendre en compte la patente Ils se referent au modele de la Convention, souhaitent le ...»

Extrait du sommaire : «La restauration 1815 – 1830. Le règne de Louis XVIII 1814 - 1824. Le règne de Charles X (1824 – 1830). La monarchie de juillet 1830 – 1848. Les débuts de la « monarchie bourgeoise » (1830 – 1832). Le...»

Introduction au raisonnement économique

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Cours   |   08/03/2008   |   fr   |   .doc   |   43 pages
Extrait du document : « et correspond au solde du compte d'exploitation Par convention, certains achats des menages sont consideres comme des et parfaite: C'est un modele de reference ...»

Extrait du sommaire : «Les grilles de lecture théoriques. La tradition libérale: des classiques aux néo-classiques. La révolution keynésienne. Le renouveau des préceptes libéraux. Développement contemporain. La représentation...»

La Révolution et l'Empire

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Cours   |   06/05/2008   |   fr   |   .doc   |   74 pages
Extrait du document : « La fin de Robespierre C- La Convention thermidorienne (juillet les loges mac,onniques (on en compte un millier b) Le modele americain En 1763, les colons des ...»

Extrait du sommaire : «L'ancien régime à la veille de la révolution . L'absolutisme en question. La multiplication des tensions. L'échec de la monarchie constitutionnelle (1789 – 1792). La chute de l'ancien régime. La France sous la...»

Cours de droit constitutionnel sur la Vème République

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Cours   |   08/01/2009   |   fr   |   .doc   |   59 pages
Extrait du document : « Courant d idée qui reposait sur le même Bien sûr compte également la situation des partis de la cinquième République : le nouveau modèle républicain De ...»

Extrait du sommaire : «La naissance de la Vème République / La Vème République dans l'histoire constitutionnelle française. A la tête de l'Etat : le Président de la République et le gouvernement. Les missions constitutionnelles du...»

Commerce maritime et contentieux

Droit public & international   |   Droit international   |   Cours   |   25/02/2008   |   fr   |   .doc   |   230 pages
Extrait du document : « pour navire de charge fiche d'equipement modele R (SOLAS Il peut l'exploiter pour son propre compte, ou le Assurer le navire sauf convention contraire entre ...»

Extrait du sommaire : «Généralités sur le transport maritime. Les pavillons de complaisance . La marine marchande française. Les documents pouvant être rencontrés à bord des navires . Les grandes compagnies maritimes . Le transport...»

La France depuis 1945

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Cours   |   06/05/2008   |   fr   |   .doc   |   179 pages
Extrait du document : « droits de l'homme de 1789, et les libertes fondamentales qui en decoulent, definies à la fin du XIXe siecle, doit evoluer pour prendre en compte de nouvelles ...»

Extrait du sommaire : «La naissance de la IVe république 1945 - 1947. La restauration de la France. Vers un nouveau régime. Le temps de la guerre froide (1946 – 1955). Les problèmes intérieurs. Multiplication des problèmes coloniaux. La...»

Successions et libéralités

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Cours   |   14/03/2009   |   fr   |   .doc   |   124 pages
Extrait du document : « sont définis par rapport au modèle que propose scrupuleusement consigné (sur un compte spécial ouvert peuvent inclure dans leur convention une renonciation ...»

Extrait du sommaire : «Les héritiers. L'option successorale. L'ordre public successoral. La dévolution légale AB INTESTAT. Les droits propres au conjoint survivant. Les successions vacantes et en déshérence. L'appréhension de la...»

La vie politique française de 1880 à 1945

Politique & international   |   Vie politique et élections   |   Cours   |   06/05/2008   |   fr   |   .doc   |   164 pages
Extrait du document : « importations (tarif maximum avec les pays n'ayant pas signe de convention avec la fevrier 1892, les radicaux qui s'etaient rallies aux moderes, compte tenu de l ...»

Extrait du sommaire : «La République s'enracine (1880 – 1898). La République opportuniste (1880 – 1885). La République divisée (1885 – 1890). 1890 – 1898 : Dix nouvelles années de crises. La République pendant la Belle...»