Droit du crédit

Droit privé & contrat   |   Droit bancaire   |   Cours   |   14/03/2009   |   fr   |   .doc   |   28 pages
Extrait du document : « l'existence, il ya un droit d'opposition : le tiré s'exécute pas, il envoie une seconde lettre d'injonction bancaire qui va servir de modèle aux techniques ...»

Extrait du sommaire : «Instruments bancaires. Le compte bancaire. Autres crédits fondés sur le droit bancaire. Les transferts de fonds. Instruments de crédit. Le contrat de prêt. Les autres contrats de crédit sans mobilisation de créance. Les...»

Les principes directeurs de l'instance

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Cours   |   06/08/2009   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « Si on applique ce modèle au procès étatique la procédure civile est accusatoire par opposition à la destinataire ne retire pas la lettre recommandée avec ...»

Extrait du sommaire : «Le principe du contradictoire. Le contradictoire et les parties . Le contradictoire et le juge. Le principe de coopération. Les rôles respectifs des parties et du juge au regard de l'instance. Les rôles respectifs des parties et du...»

Séquence de lecture d'une oeuvre intégrale : "Claude Gueux" de Victor Hugo

Philosophie & littérature   |   Littérature   |   Cours   |   09/09/2008   |   fr   |   .doc   |   45 pages
Extrait du document : « la place de cette lettre : pourquoi l un lien | | | | privilegie avec | * - injonction | | | son lecteur. pas >> / << sachant >>) appuie l'opposition entre les ...»

Extrait du sommaire : «Contrôle de lecture (1h). Lecture. Etude du contexte d'écriture et du paratexte . L'auteur. La première de couverture. Aux sources de l''uvre. La justice au XIXe siècle. La lettre . Prolongement : recherches sur la peine de mort...»

Commerce maritime et contentieux

Droit public & international   |   Droit international   |   Cours   |   25/02/2008   |   fr   |   .doc   |   230 pages
Extrait du document : « de complaisance sont à ce jour restes lettre morte et l aux armateurs qui conditionnent de payer une taxe certificat IOPP) fiche de construction modele A ou ...»

Extrait du sommaire : «Généralités sur le transport maritime. Les pavillons de complaisance . La marine marchande française. Les documents pouvant être rencontrés à bord des navires . Les grandes compagnies maritimes . Le transport...»

La vie politique en France de 1815 à 1880

Politique & international   |   Vie politique et élections   |   Cours   |   06/05/2008   |   fr   |   .doc   |   103 pages
Extrait du document : « et Baring, et decide de payer, par anticipation plus divisees, mais forment une opposition plutot extraparlementaire Ils se referent au modele de la Convention ...»

Extrait du sommaire : «La restauration 1815 – 1830. Le règne de Louis XVIII 1814 - 1824. Le règne de Charles X (1824 – 1830). La monarchie de juillet 1830 – 1848. Les débuts de la « monarchie bourgeoise » (1830 – 1832). Le...»

Successions et libéralités

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Cours   |   14/03/2009   |   fr   |   .doc   |   124 pages
Extrait du document : « du ou des titulaires de l'autorité parentale sont définis par rapport au modèle que propose Il doit donc prioritairement payer les dettes de la succession. ...»

Extrait du sommaire : «Les héritiers. L'option successorale. L'ordre public successoral. La dévolution légale AB INTESTAT. Les droits propres au conjoint survivant. Les successions vacantes et en déshérence. L'appréhension de la...»

Le droit constitutionnel

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Cours   |   12/09/2009   |   fr   |   .doc   |   437 pages
Extrait du document : « jour au lendemain. 4 : Vagues de l'apparition du constitutionnalisme, d'après le modèle franco-américain. Grandes vagues révolutionnaires ...»

Extrait du sommaire : «La notion de Constitution. Constitution matérielle et constitution formelle : définitions. Développement du constitutionnalisme. L'absence de Constitution formelle : exemple du Royaume-Uni. La Constitution belge. Distinction entre...»