Les infractions intentionnelles contre la vie

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Cours   |   27/07/2009   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « sur deux points : à partir de quand peut-on considérer qu il ya un être humain qui existe? précise également qu elles sont les peines que peut se voir ...»

Extrait du sommaire : «Le meurtre. Le meurtre simple. L'assassinat. Les meurtres aggravés. L'empoisonnement. Les éléments constitutifs de l'empoisonnement. Le régime juridique de l'empoisonnement. La nécessité d'une instigation. Ces actes...»

La théorie générale du droit pénal

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Cours   |   17/09/2008   |   fr   |   .doc   |   18 pages
Extrait du document : « penale du fait d'autrui Il existe plusieurs categories d on tend à ecarter la responsabilite penale des organes de Cour de cassation on peut considerer qu'il ...»

Extrait du sommaire : «Les éléments constitutifs de l'infraction. L'élément légal . L'élément matériel. L'élément moral. La notion de peine. La diversité des sanctions. Le prononcé de la peine. Le casier...»

Le fait d'autrui

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Cours   |   01/07/2009   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « Lorsqu une convention existe, il faudra l appliquer. du chauffeur, on aura tendance à considérer que le soumettre à certaines contraintes et ne peut agir qu ...»

Extrait du sommaire : «La responsabilité des commettants du fait de leurs préposés. Les conditions. Les effets . La responsabilité des père et mère du fait de leurs enfants mineurs. Les conditions. Les effets. La responsabilité des...»

Le statut du corps humain

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Cours   |   21/04/2009   |   fr   |   .doc   |   27 pages
Extrait du document : « Et leur responsabilité pénale pourrait également l'être Il existe, parait-il, mille et un petits trucs Il est toutefois vrai qu'on peut considérer qu'elle ...»

Extrait du sommaire : «Les principes protecteurs de la personne. L'indisponibilité du corps humain (principe général du droit privé). L'intangibilité du corps humain. L'inviolabilité du corps humain. Les mesures protectrices de l'être...»

Droit pénal

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Cours   |   11/05/2009   |   fr   |   .doc   |   37 pages
Extrait du document : « des associés, bien que cela reste la responsabilité du gérant. une infraction de 5e classe qui existe encore Cependant, on peut considérer que c'est un acte ...»

Extrait du sommaire : «Les infractions générales appliquées aux affaires. Les atteintes au bien d'autrui. Les atteintes à la foi d'autrui. Les infractions spécifiques aux sociétés. La constitution des sociétés. Le...»

Introduction au droit des affaires : la concurrence

Droit privé & contrat   |   Droit de la concurrence   |   Cours   |   01/10/2009   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « de cette partie qu'il existe de nombreuses De plus, une pratique anticoncurrentielle peut exigee des astreintes sont infligees, nous pouvons considerer que le ...»

Extrait du sommaire : «Les réglementations de la concurrence. La notion de concurrence. Les pratiques anticoncurrentielles. Les politiques de concurrence européenne et internationale. Dans la communauté européenne. Au niveau international...»

Les conflits collectifs dans les entreprises : aspects juridiques

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Cours   |   06/06/2009   |   fr   |   .doc   |   29 pages
Extrait du document : « Il n existe pas, en principe, d obligation de service à l emploi de la force ou considérer qu une 5. La violation de domicile peut être invoquée L article ...»

Extrait du sommaire : «Le droit de grève. Définition et licéité. Effets sur le contrat de travail. Effets sur la rémunération. La grève dans les services publics. La vie de l'entreprise pendant la grève. Licenciement pour faute...»

La concurrence en droit commercial

Droit privé & contrat   |   Droit de la concurrence   |   Cours   |   12/12/2008   |   fr   |   .doc   |   22 pages
Extrait du document : « engagée : Un fait générateur de responsabilité (il doit du courant d'affaires qui existe en faveur On peut considérer l'existence de cette clause comme un ...»

Extrait du sommaire : «Le principe du libre exercice de la concurrence. Un principe consacré, tant au niveau national que communautaire. Les garanties institutionnalisées à l'appui du libre exercice de la concurrence. La protection duale du libre jeu de la...»

La complétude du droit

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Cours   |   13/09/2008   |   fr   |   .doc   |   20 pages
Extrait du document : « A quel moment le legislateur va-t-il considerer qu'il existe une lacune A travers cette disposition se cache peut-etre une autre realite : est-ce une fac,on ...»

Extrait du sommaire : «L'incomplétude matérielle du droit écrit. Le droit écrit ne « peut » pas être complet. Le droit écrit ne « doit » pas être complet. La complétude du système juridique par...»

Introduction au droit

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Cours   |   16/05/2009   |   fr   |   .doc   |   34 pages
Extrait du document : « Un principe traditionnel permet cependant de considérer l enfant non Il existe tout un contentieux depuis les années qu aucune peine ne peut être infligée ...»

Extrait du sommaire : «Le phénomène juridique. Dire le droit. La variété des systèmes juridiques. Normes et acteurs. La règle de droit. L'être juridique, le sujet de droit. La spécialisation de la règle de droit. Le droit...»