Le cadre juridique des échanges: Les baux commerciaux

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Cours   |   02/08/2007   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « d'occupation precaire, l'existence d'un projet de demolition du pouvoir souverain d'appreciation des juges du fonds. 3ieme Civ 19/06/1970) * la vente de poulet ...»

Extrait du sommaire : «Champ d'application. Conditions générales. Les baux commerciaux ne relevant pas du statut. Les caractéristiques du bail commercial. La destination des lieux loués. La déspécialisation. La durée du bail. Durée...»

Règles spécifiques à la cession de parts

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Cours   |   16/10/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « Imaginons que sur le fonds de commerce, il ya eu une il va y avoir une saisie, une vente aux encheres. de l'ordonnance de 2004 prevoit : - un projet de cession ...»

Extrait du sommaire : «La désignation des parts. Le prix. On va d'abord demander à son client le dernier bilan. À partir de ce bilan, on va calculer la valeur de la part . On affecte un coefficient à la valeur réelle obtenue en fonction des plus...»

Qu'est-ce qu'un business plan?

Entreprises & gestion   |   Stratégie   |   Cours   |   20/04/2009   |   fr   |   .doc   |   28 pages
Extrait du document : « de paiement des fournisseurs, Réseau de vente interne et/ou des hypothèses retenues par le porteur du projet. de financement, rachat d un fonds de commerce ...»

Extrait du sommaire : «Les fondements du business plan. Objectifs du business plan. Comparaison avec d'autres instruments. Le business plan type. La présentation du projet. Le produit. La stratégie. L'équipe de direction et le management des RH. Le...»

L'entreprise sociétaire

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Cours   |   23/10/2008   |   fr   |   .doc   |   38 pages
Extrait du document : « début du projet de signer un contrat d'avant projet de société Limites jurisprudentielles : ex : en cas de vente ou de nantissement du Fonds de commerce ...»

Extrait du sommaire : «Conditions de validité. Conditions de fonds. Conditions de forme : avant, pendant et après la signature. Les sanctions du non-respect de ces conditions. Nullité de la société. Autres sanctions. L'acquisition de la...»

Commerce maritime et contentieux

Droit public & international   |   Droit international   |   Cours   |   25/02/2008   |   fr   |   .doc   |   230 pages
Extrait du document : « de la navigation et des navires de commerce et de affretement coque nue avec promesse de vente, il faut et intermediaires et de disposer de fonds de tresorerie ...»

Extrait du sommaire : «Généralités sur le transport maritime. Les pavillons de complaisance . La marine marchande française. Les documents pouvant être rencontrés à bord des navires . Les grandes compagnies maritimes . Le transport...»

Introduction à la notion de mondialisation et définitions clés

Économie & marchés   |   Économie internationale   |   Cours   |   24/03/2009   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « de départ par un système d achat et de vente de biens et FMI : Fonds monétaire international. ZLEA : projet sans cesse reporté de Zone de Libre-Echange des ...»

Extrait du sommaire : «Les origines de la mondialisation. Les aspects de la mondialisation . Un niveau de vie inégal....»

La procédure de liquidation judiciaire

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Cours   |   19/10/2009   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : « creance est payee à echeance si les fonds sont disponibles S'il ya vente des biens, dans les deux procedures Le projet de repartition est depose au greffe avec ...»

Extrait du sommaire : «Le déroulement de la procédure. L'ouverture de la procédure. Le déroulement de la procédure. La clôture de la liquidation judiciaire. Les effets de la procédure. La vente de biens isolés. La cession de...»

L'actionnaire personne morale et le besoin de liquidités

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Cours   |   08/05/2009   |   fr   |   .doc   |   38 pages
Extrait du document : « des marchés financiers ait approuvé le projet d'offre unilatérale de vente, le prix de vente convenu au Il prévoit notamment que lorsqu'un fonds de commerce ...»

Extrait du sommaire : «Le besoin normal de liquidités de l'actionnaire personne morale. La distribution de dividendes . Le prêt de la fille à sa mère . Le besoin exceptionnel de liquidités de l'actionnaire personne morale . La cession des...»

Introduction à la fiscalité

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Cours   |   21/02/2008   |   fr   |   .doc   |   25 pages
Extrait du document : « qui prepare chaque annee le projet de loi de puisque la taxe est incorporee au prix de vente. l'evaluation des immeubles, droits immobiliers, fonds de commerce ...»

Extrait du sommaire : «Notions fondamentales : emprunts à la théorie de l'impôt.. Qu'est-ce que l'impôt ?. Le droit de l'impôt : le droit fiscal. L'impôt au plan technique. Le système fiscal français. La structure des recettes...»

Le marketing international

Marketing & marques   |   Marketing international   |   Cours   |   10/11/2008   |   fr   |   .doc   |   51 pages
Extrait du document : « capitaux, locaux) exploitant leur fonds de commerce Fonction : prospection, éventuellement production, vente et SAV la philosophie du projet (Exemples : Chine ...»

Extrait du sommaire : «La démarche mercatique de l'entreprise exportatrice. Evaluation des forces et des capacités de l'entreprise . L'analyse des marchés étrangers. L'étude de marché. La commercialisation. La prospection des marchés...»