Droit fiscal - fiscalité des entreprises : la détermination et la prise en compte du bénéfice imposable

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Cours   |   26/08/2009   |   fr   |   .doc   |   27 pages
Extrait du document : « Les PME ne sont pas encore touchées. Les redevances perçues pour concession de droits de propriété industrielle sont également des produits accessoires. ...»

Extrait du sommaire : «La détermination du bénéfice imposable . Les principes de détermination du bénéfice imposable. La détermination des produits et des charges de l'entreprise. La prise en compte du résultat imposable. La...»

Le marketing international

Marketing & marques   |   Marketing international   |   Cours   |   10/11/2008   |   fr   |   .doc   |   51 pages
Extrait du document : « transferts de technologie : Définition : cession de droits de propriété industrielle ou de grande entreprise mettant à la disposition de PME son réseau ...»

Extrait du sommaire : «La démarche mercatique de l'entreprise exportatrice. Evaluation des forces et des capacités de l'entreprise . L'analyse des marchés étrangers. L'étude de marché. La commercialisation. La prospection des marchés...»

L'imposition des bénéfices dans le cadre des sociétés (l'impôt sur les sociétés)

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Cours   |   21/02/2008   |   fr   |   .doc   |   140 pages
Extrait du document : « ne peuvent etre etendues à tout le reste de la propriete industrielle (logiciels, marques obtenir le report en arriere sur les benefices des PME imposees comme ...»

Extrait du sommaire : «L'imposition des sociétés. Principes généraux de l'impôt sur les sociétés. Les règles spécifiques à l'impôt sur les sociétés. Le calcul et le paiement de l'impôt sur les...»

La croissance économique japonaise depuis l'ère Meiji

Économie & marchés   |   Économie internationale   |   Cours   |   09/10/2009   |   fr   |   .doc   |   33 pages
Extrait du document : « de Kobe affecte durement la production industrielle et le ne pretent plus guere aux PME qui connaissent doute le centre de la propriete intellectuelle avec une ...»

Extrait du sommaire : «1868-1918 : naissance d'une grande puissance . Le Japon en 1868. Les réformes de l'ère Meiji . L'État, moteur du développement: 1868-1880 . 1880-1918 : une vigoureuse expansion industrielle . 1919-1945 : l'aventure militaire et...»

Droit du crédit

Droit privé & contrat   |   Droit bancaire   |   Cours   |   14/03/2009   |   fr   |   .doc   |   28 pages
Extrait du document : « Ex. : crédit d'équipement des PME, c'est devient propriétaire (transfert de propriété), mais il est forcément une entreprise industrielle et commerciale. ...»

Extrait du sommaire : «Instruments bancaires. Le compte bancaire. Autres crédits fondés sur le droit bancaire. Les transferts de fonds. Instruments de crédit. Le contrat de prêt. Les autres contrats de crédit sans mobilisation de créance. Les...»

La Chine, mutations et défis

Histoire & géographie   |   Géographie monde   |   Cours   |   21/10/2009   |   fr   |   .doc   |   58 pages
Extrait du document : « chinoises qui veulent drainer les PME pour constituer 96, le mode de gestion et de propriete des entreprises encore pres de 60 % de la production industrielle. ...»

Extrait du sommaire : «La voie chinoise de développement (1945-1976). L'installation du régime communiste (1949-1957) . La recherche d'une voie nouvelle (1958-1965) . La révolution culturelle (1966-1970) . Quel bilan ? . L'économie socialiste de...»

Histoire de la pensée économique

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Cours   |   23/10/2009   |   fr   |   .doc   |   38 pages
Extrait du document : « apparaissent comme << les prophetes de la revolution industrielle >>. propres au capitalisme, la propriete privee apparaissant prive ou qu'une PME, meme si les ...»

Extrait du sommaire : «La pensée économique préclassique. La démarche mercantiliste. La Physiocratie. L'économie politique classique. Les fondements de l'approche classique. L'accumulation du capital. Les fondements et la méthode de...»

La gestion comptable et financière

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Cours   |   08/07/2008   |   fr   |   .doc   |   65 pages
Extrait du document : « Il existe le systeme de base mais aussi le systeme abrege (PME) et le systeme la date d'exigibilite de la TVA est celle du transfert de propriete, celle de la ...»

Extrait du sommaire : «Introduction générale à la comptabilité. L'entreprise. Définitions. Les sources de la comptabilité. Les règles comptables. Les comptes de gestion : le Compte de résultat & le Bilan. Fonctionnement des...»

Introduction au raisonnement économique

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Cours   |   08/03/2008   |   fr   |   .doc   |   43 pages
Extrait du document : « soit revenu d'activite ou revenu de propriete) diminues des Les PME et PMI operent dans les biens de qu'ils servent à la politique industrielle, economique et ...»

Extrait du sommaire : «Les grilles de lecture théoriques. La tradition libérale: des classiques aux néo-classiques. La révolution keynésienne. Le renouveau des préceptes libéraux. Développement contemporain. La représentation...»

Droit des affaires

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Cours   |   08/03/2007   |   fr   |   .doc   |   104 pages
Extrait du document : « Exemple classique : celui de PME qui souhaitent se réalisés restent la propriété des apporteurs à toute opération financière, industrielle ou commerciale ...»

Extrait du sommaire : «Terminologie. Les intérêts de recourir à la société. Les différents types de sociétés . Sociétés types contre sociétés particulières . Sociétés civiles contre...»