La décision administrative

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Cours   |   30/06/2009   |   fr   |   .doc   |   26 pages
Extrait du document : « dans deux cas : en cas de raison particulière à Elle ne donne que des orientations générales. Par contre, la directive peut être mise en cause par la voie ...»

Extrait du sommaire : «La définition de la décision administrative. La distinction acte juridique/acte non juridique. Actes administratifs/ actes de droit privé. Le régime de la décision administrative/acte administratif...»

Histoire économique et sociale de l´électricité en France de 1914 à nos jours

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Cours   |   26/02/2008   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « lorsqu'ils sont retenus pour l'instruction du dossier ; mais elle disparait des sont bien accueillies par la population, mais peut-etre plus en raison de l ...»

Extrait du sommaire : «Les débuts de l'électricité en France : un bouleversement à la portée limitée. La « Fée électricité » : la naissance de l'électricité en France au XIXe. 1919-1945 :...»

Tableau de bord et reporting

Comptabilité & finances   |   Contrôle de gestion   |   Cours   |   20/04/2009   |   fr   |   .doc   |   32 pages
Extrait du document : « Ils ont, de leur point de vue, parfaitement raison. la collecte des données sous tableur peut être un avantage nous venons de le voir, elle peut par ailleurs ...»

Extrait du sommaire : «Définition et principes. Terminologie. Définition. Conditions d'efficacité. Des objectifs aux indicateurs. L'information disponible dans l'organisation. Les objectifs. Les indicateurs. Elaboration et...»

Le contrat administratif

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Cours   |   01/07/2009   |   fr   |   .doc   |   25 pages
Extrait du document : « qualifié de contrat administratif en raison de son de pouvoirs extra contractuels dont elle dispose. Dans ce cas, le cocontractant peut être indemnisé, mais ...»

Extrait du sommaire : «Quand l'administration recourt-elle au contrat ? . Pourquoi l'administration recourt-elle au contrat plutôt qu'à l'acte unilatéral ?. Comment se caractérisent les contrats de l'administration ? ....»

La qualité au sein d'un centre des congrès

Marketing & marques   |   Marketing des services   |   Cours   |   21/02/2008   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « En raison de cette transversalite, la qualite ne qualite L'assurance qualite peut etre definie comme Elle a ete presentee officiellement aux << clients fideles ...»

Extrait du sommaire : «La qualité des services. Services et servuction. La gestion de la qualité dans les entreprises de services. L'Assurance qualité. La certification de services. La certification Qualicongrès. La certification ISO 9001 version...»

Typologie et organisation des entreprises

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Cours   |   05/02/2009   |   fr   |   .doc   |   22 pages
Extrait du document : « Elle peut être organisée : une fois par an, le chef croissance : La croissance interne : Elle nécessite une obtenir des réductions en raison des quantités ...»

Extrait du sommaire : «L'entreprise, une organisation spécifique. Qu'est-ce qu'une entreprise ?. La création d'entreprise. Les finalités d'une entreprise. La classification des entreprises. L'environnement de l'entreprise. Les composantes de l'environnement...»

Principes généraux du Service Public et Contrat administratif

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Cours   |   14/09/2009   |   fr   |   .doc   |   24 pages
Extrait du document : « ceux qui y sont assimilés, en raison des investissements Elle na simplement pas été consacrée dans cette matière temps ou d équité ne peut permettre au ...»

Extrait du sommaire : «L'influence des principes généraux du service public sur la formation du contrat administratif. Le principe d'égalité et la formation du contrat. L'influence croissante du principe d'égalité et de l'exigence de ...»

Spécialisation ou diversification : quelle stratégie adopter pour l'entreprise ?

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Cours   |   16/08/2006   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « d'une part de marché élevée, elle réussit à Une autre raison qui explique la diversification est la Une entreprise spécialisée ne peut non plus compter ...»

Extrait du sommaire : «Les éléments du choix entre croissance par spécialisation et croissance par diversification. . La croissance par spécialisation. . La croissance par diversification. . Les contraintes qui pèsent sur le choix entre...»

Le positionnement du contrôle de gestion dans les organisations

Comptabilité & finances   |   Contrôle de gestion   |   Cours   |   18/06/2009   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : « si cette entreprise faisait des bénéfices, elle faillirait à objectif, ce que l'on peut représenter par très rarement ainsi, pour une raison très simple ...»

Extrait du sommaire : «Définition du contrôle de gestion. Objectifs et critères de performance. Le contrôle de gestion : un outil de régulation, de pilotage. Le métier de contrôleur de gestion. Les outils du contrôle de gestion. Les...»

La responsabilité pour faute et sans faute de la puissance publique

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Cours   |   30/05/2007   |   fr   |   .doc   |   28 pages
Extrait du document : « un patient engage la responsabilité du service public hospitalier s du risque social en raison des attroupements Elle peut être mise en jeu par la victime elle ...»

Extrait du sommaire : «La responsabilité de droit commun. Les différentes fautes. Des fautes prouvées ou présumées : la charge de la preuve . Les degrés de faute . Les cas particuliers de responsabilité pour faute qui bouleversent la...»