Procédé de biométhanisation
Extrait du sommaire : «Le biogaz. Comparaison entre la digestion anaérobie et aérobie. Principe de la fermentation anaérobie. Conditions optimales pour la digestion anaérobie. Composition du biogaz. Substrat biométhanisable. Aspect technique de la...»
Les enjeux de la mondialisation : énergies, risques et altermondialisme
Extrait du sommaire : «Quelle sécurité ? Trois enjeux majeurs. Les enjeux énergétiques. Nourrir la terre, nourrir les hommes. Les enjeux sanitaires : l'indispensable globalisation des réponses. Risques et développement durable. Les...»
Les régimes domaniaux spéciaux
Extrait du sommaire : «Notion et diversité des régimes domaniaux spéciaux. Les régimes domaniaux spéciaux lato sensu. Les régimes domaniaux spéciaux stricto sensu. Les limites des régimes domaniaux spéciaux. Les limites des...»
L'imposition du chiffre d'affaire de l'entreprise
Extrait du sommaire : «En guise d'introduction : quelques généralités sur la taxe sur la valeur ajoutée. L'instauration progressive d'une TVA au plan communautaire. La « réelle » harmonisation de la TVA au plan communautaire. Le champ...»
La cession forcée (2008)
Extrait du sommaire : «Le champ d'application de la procédure d'expropriation. Les acteurs de l'expropriation. Le but d'utilité publique – la jurisprudence de l'expropriation. La phase administrative - l'enquête préalable et la déclaration...»
Le contrat de bail
Extrait du sommaire : «La formation du contrat de bail. Du droit de donner à bail et de prendre à bail. Les éléments du contrat de bail. Les effets du contrat de bail. Les obligations du bailleur. Les obligations du preneur....»
Conflits et sécurité
Extrait du sommaire : «La guerre. La guerre, humaine, trop humaine. La guerre, une violence organisée. Guerre et organisation sociale. La sécurité. Le droit international. L'exigence démocratique entre les Etats. L'exigence démocratique entre les...»
Droit administratif général
Extrait du sommaire : «Les limites juridiques. Le principe de légalité. Le principe de responsabilité. Les limites juridictionnelles de l'action administrative. Les compétences juridictionnelles. La répartition des compétences au sein de...»
La responsabilité pour faute et sans faute de la puissance publique
Extrait du sommaire : «La responsabilité de droit commun. Les différentes fautes. Des fautes prouvées ou présumées : la charge de la preuve . Les degrés de faute . Les cas particuliers de responsabilité pour faute qui bouleversent la...»
Principes généraux du Service Public et Contrat administratif
Extrait du sommaire : «L'influence des principes généraux du service public sur la formation du contrat administratif. Le principe d'égalité et la formation du contrat. L'influence croissante du principe d'égalité et de l'exigence de ...»
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