Procédé de biométhanisation
Extrait du sommaire : «Le biogaz. Comparaison entre la digestion anaérobie et aérobie. Principe de la fermentation anaérobie. Conditions optimales pour la digestion anaérobie. Composition du biogaz. Substrat biométhanisable. Aspect technique de la...»
Les enjeux de la mondialisation : énergies, risques et altermondialisme
Extrait du sommaire : «Quelle sécurité ? Trois enjeux majeurs. Les enjeux énergétiques. Nourrir la terre, nourrir les hommes. Les enjeux sanitaires : l'indispensable globalisation des réponses. Risques et développement durable. Les...»
Les régimes domaniaux spéciaux
Extrait du sommaire : «Notion et diversité des régimes domaniaux spéciaux. Les régimes domaniaux spéciaux lato sensu. Les régimes domaniaux spéciaux stricto sensu. Les limites des régimes domaniaux spéciaux. Les limites des...»
L'imposition du chiffre d'affaire de l'entreprise
Extrait du sommaire : «En guise d'introduction : quelques généralités sur la taxe sur la valeur ajoutée. L'instauration progressive d'une TVA au plan communautaire. La « réelle » harmonisation de la TVA au plan communautaire. Le champ...»
La cession forcée (2008)
Extrait du sommaire : «Le champ d'application de la procédure d'expropriation. Les acteurs de l'expropriation. Le but d'utilité publique – la jurisprudence de l'expropriation. La phase administrative - l'enquête préalable et la déclaration...»
Le contrat de bail
Extrait du sommaire : «La formation du contrat de bail. Du droit de donner à bail et de prendre à bail. Les éléments du contrat de bail. Les effets du contrat de bail. Les obligations du bailleur. Les obligations du preneur....»
Conflits et sécurité
Extrait du sommaire : «La guerre. La guerre, humaine, trop humaine. La guerre, une violence organisée. Guerre et organisation sociale. La sécurité. Le droit international. L'exigence démocratique entre les Etats. L'exigence démocratique entre les...»
Droit administratif général
Extrait du sommaire : «Les limites juridiques. Le principe de légalité. Le principe de responsabilité. Les limites juridictionnelles de l'action administrative. Les compétences juridictionnelles. La répartition des compétences au sein de...»
La responsabilité pour faute et sans faute de la puissance publique
Extrait du sommaire : «La responsabilité de droit commun. Les différentes fautes. Des fautes prouvées ou présumées : la charge de la preuve . Les degrés de faute . Les cas particuliers de responsabilité pour faute qui bouleversent la...»
Principes généraux du Service Public et Contrat administratif
Extrait du sommaire : «L'influence des principes généraux du service public sur la formation du contrat administratif. Le principe d'égalité et la formation du contrat. L'influence croissante du principe d'égalité et de l'exigence de ...»
Principes et objectifs de politiques d'aménagement du territoire
Extrait du sommaire : «L'aménagement du territoire et l'idée d'ordre dans l'espace . Les origines. Des intérêts géopolitiques ou géostratégiques en contradiction avec l'idée d'aménagement. L'aménagement du territoire...»
L'Allemagne au XIXème siècle
Extrait du sommaire : «L'Allemagne au temps de la confédération germanique. Un héritage commun au peuple allemand. Le système de la Confédération Germanique. Population, activités économiques et structures sociales. La place de...»
La Chine, mutations et défis
Extrait du sommaire : «La voie chinoise de développement (1945-1976). L'installation du régime communiste (1949-1957) . La recherche d'une voie nouvelle (1958-1965) . La révolution culturelle (1966-1970) . Quel bilan ? . L'économie socialiste de...»
Droit administratif des biens
Extrait du sommaire : «Le domaine public . La notion de domaine public. Le régime juridique du domaine public. Les travaux publics. Les matières relevant du régime juridique des travaux publics. Le régime juridique des travaux publics. L'expropriation...»
Aspects de droit international matériel
Extrait du sommaire : «La paix par le règlement pacifique des différends. Les modes non juridictionnels de règlement . Les modes juridictionnels de règlement des différends . La paix par la réglementation du recours à la...»
Commerce maritime et contentieux
Extrait du sommaire : «Généralités sur le transport maritime. Les pavillons de complaisance . La marine marchande française. Les documents pouvant être rencontrés à bord des navires . Les grandes compagnies maritimes . Le transport...»
Le droit des obligations en fiches
Extrait du sommaire : «La formation du contrat : la rencontre des volontés . Les contrats entre présents . Les contrats entre personnes absentes (les contrats entre absents) . La validité du contrat . Le consentement . Le contenu du contrat . La sanction...»
La vie politique en France de 1815 à 1880
Extrait du sommaire : «La restauration 1815 – 1830. Le règne de Louis XVIII 1814 - 1824. Le règne de Charles X (1824 – 1830). La monarchie de juillet 1830 – 1848. Les débuts de la « monarchie bourgeoise » (1830 – 1832). Le...»
La France depuis 1945
Extrait du sommaire : «La naissance de la IVe république 1945 - 1947. La restauration de la France. Vers un nouveau régime. Le temps de la guerre froide (1946 – 1955). Les problèmes intérieurs. Multiplication des problèmes coloniaux. La...»
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