L'arrêt des poursuites individuelles (études de cas)

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Étude de cas   |   28/11/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « en liquidation judiciaire par jugement du 16 juin 2006. janvier 2006 au debiteur, le delai de 8 jours est La saisine de la chambre mixte mit un point final aux ...»

Extrait du sommaire : «Cas N°1 : Après une malfaçon dans la construction de leur maison, les époux Lecourt envisage de demander des dommages et intérêts à la société BATISUD. Cas N°2 : Un notaire a reçu le 7 janvier...»

Pacte de préférence, indemnisation due en cas d'accident de la circulation, responsabilité médicale et nullité d'un contrat de vente

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Étude de cas   |   18/06/2009   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « fois jusqu à l arrêt de la chambre mixte de la proposer une indemnisation dans le délai de 8 mois suivant fonds, un arrêt de la deuxième chambre civile de ...»

Extrait du sommaire : «Le pacte de préférence. Qualification. Sanction de la violation du pacte de préférence. Accident de la circulation et indemnisation. Les dommages corporels. La perte du fonds. La responsabilité médicale. Annulation d'un...»

Développement d'un « BROWSER » pour les administrations publiques: Cas de l'Université Mohammed V-Agdal

Entreprises & gestion   |   Ressources humaines   |   Étude de cas   |   06/08/2007   |   fr   |   .doc   |   42 pages
Extrait du document : « Omar DARRAJI: president de chambre de commerce Macromedia DreamWeaver 8: * Macro media DreamWeaver est un editeur de al'autre ou opter pour un affichage mixte. ...»

Extrait du sommaire : «Conception. La Recherche et collecte d'information . Choix de la méthodologie du travail. Implémentation. Création de la structure ‘Base de Données'. Connexion entre la BD et VB . Didacticiel (Help) . Livraison du pr...»

Dossier de création d'entreprise : Loca'Console, service de location de consoles de jeux vidéo aux particuliers, accompagné de la création d'une agence

Entreprises & gestion   |   Stratégie   |   Étude de cas   |   24/09/2008   |   fr   |   .doc   |   65 pages
Extrait du document : « al'adresse suivante : Chambre de Commerce 0,5 | 0,8 | 1,4 Avril | Mai | Juin | Juillet | |--- 1 ...»

Extrait du sommaire : «Le dossier commercial. La présentation de l'activité. Le marché. Les revenus et la politique de prix. Le plan d'action commerciale. Le dossier organisationnel. Les créateurs. Les moyens matériels et techniques. Le cadre...»

Moneo : l´expérience lyonnaise (2004)

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Étude de cas   |   23/02/2008   |   fr   |   .doc   |   27 pages
Extrait du document : « Type | Carte mixte CB/Moneo De ce fait, la Chambre de Commerce et d'Industrie en accord avec ont tout de suite associe son cote pratique, environ 8 % d'entre ...»

Extrait du sommaire : «Monéo en quelques points. Qu'est-ce que Monéo ?. Les avantages de Monéo. Caractéristiques de la carte. Monéo en pratique. Le lancement de Monéo. Les premiers résultats. Les concurrents français de...»

Le crédit agricole de Loire Haute Loire

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Étude de cas   |   02/05/2007   |   fr   |   .doc   |   35 pages
Extrait du document : « à reconnaissance vocale assisté par opérateur ou mixte, c'est en fonction du total du bilan (5,8 milliards d mutuel agricole et rural [25]FNCA Chambre Syndic ...»

Extrait du sommaire : «Présentation de l'entreprise. Le groupe Crédit Agricole. La Caisse Régionale Loire Haute-Loire. Analyse de ma mission. Contexte de ma mission. Projet sur les appels entrants. Projet Cible Métiers. Mes missions ponctue...»

Le management de la Société Générale (2004)

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Étude de cas   |   22/02/2008   |   fr   |   .doc   |   26 pages
Extrait du document : « la creation d'une societe de gestion mixte à Shanghai 221,3 Milliards d'euros (soit 36,8% du passif un lors de la creation de la Chambre philharmonique, nouvel ...»

Extrait du sommaire : «Première partie- Présentation de la société générale. Histoire de la société générale. Produits et services. Actualité. Analyse financière. Deuxième partie, la culture du management...»

L'acquisition d'un immeuble par les époux

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Étude de cas   |   04/03/2008   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : « civ 1 ere, 8 fevrier 1978 un epoux recueille au cours du mariage une succession mixte (meubles et Toutefois dans un important arret de la 3eme chambre civile de ...»

Extrait du sommaire : «Les vertus de l'union conjugale sur la nature juridique des immeubles acquis par les époux. L'influence du régime communautaire sur la nature juridique du bien. Le régime séparatiste un faux-semblant...»

Les réformes institutionnelles 2008 : le projet de loi du gouvernement Fillon

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Étude de cas   |   15/10/2008   |   fr   |   .doc   |   30 pages
Extrait du document : « du projet qui modifiait l article 8 de la servant » du gouvernement, une simple chambre d enregistrement la réunion d'une commission mixte paritaire chargée ...»

Extrait du sommaire : «Réconciliation du Régime de la Ve République avec deux impératifs essentiels au bon fonctionnement des institutions . Assurer une véritable assise populaire au régime de la Ve République : d'une meilleure...»

Dossier d'étude d'une fusion: Grand Métropolitain et Guinness

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Étude de cas   |   27/11/2007   |   fr   |   .doc   |   53 pages
Extrait du document : « Elle le fut de moins en moins, pour devenir mixte. seront cedees par Diageo (le 22 juin 2000 pour un arbitrage de leur differend à la Chambre de commerce ...»

Extrait du sommaire : «Le marché mondial des alcools et spiritueux en 1997 . Caractéristiques du marché . Activité des deux entreprises . L'entreprise Grand Metropolitan . Historique . Structure juridique et actionnariat . Management . Stratégie...»