La Constitution montagnarde
Extrait du sommaire : «Les principes fondamentaux retenus par la Constitution . Une déclaration des Droits . La souveraineté populaire . Le pouvoir politique . Le pouvoir exécutif . Le pouvoir législatif ....»
Comparaison entre la Constitution de 1791 et la Constitution de 1793
Extrait du sommaire : «Deux Constitutions pour deux régimes opposés. Deux titulaires de la souveraineté différents . Deux conceptions différentes du pouvoir. Deux constitutions mises en échec . Par la suspension du Roi pour la Constitution de...»
Les rapports entre les Pouvoirs constitués de la Révolution à la fin du Premier Empire
Extrait du sommaire : «De 1791 à 1793, vers un déséquilibre des pouvoirs au profit du législatif. La constitution de 1791, une constitution défavorable au Roi. La constitution montagnarde, régime d'assemblée. De 1795 à la fin du Ier...»
La première République et le partage de souveraineté
Extrait du sommaire : «Une réorganisation du pouvoir dicté par l'idéal démocratique et révolutionnaire au profit du législatif. Cette conception du pouvoir trouve son fondement dans l'influence des idées nouvelles développées...»
Les principes constitutionnels de la Constitution de l'an III, fondant le Directoire
Extrait du sommaire : «Le recul de la démocratie. La Déclaration des droits et des devoirs de l'homme et du citoyen. Une restriction de la citoyenneté. La peur de la dictature. La dualité du corps législatif. Le morcellement de l'organe...»
Le réferendum et le plébiscite dans la démocratie
Extrait du sommaire : «Le Referendum, une modération du régime représentatif pour plus de démocratie. Le choix du referendum : Marque d'une volonté de démocratisation accrue du régime. Le referendum : une arme absolue en politique,...»
Le nouvel ordre politique fondé par la révolution (1789-1799)
Extrait du sommaire : «Des principes novateurs et démocratiques. Libertés et souveraineté nationale. Légicentrisme et constitution. Séparation des pouvoirs et du territoire. Dont la mise en 'uvre est problématique. La Monarchie...»
Le difficile équilibre institutionnel : des Etats Généraux au 18 Brumaire, étude des trois constitutions successives
Extrait du sommaire : «Succession de trois Constitutions dévoilant l'instabilité des régimes et des institutions qui leur sont associés (1791-1799). De l'Ancien Régime à la monarchie constitutionnelle (5 mai 1789-10 août 1792). La...»
Les constitutions révolutionnaires ont-elles modéré le pouvoir exécutif ?
Extrait du sommaire : «La restriction apparente du pouvoir exécutif . L'anéantissement de l'organe exécutif sous la Constitution de 1793 - la fonction exécutive stricto sensu . La puissance absolue de l'organe législatif sous la Constitution de...»
La recomposition du principe de liberté du commerce et de l'industrie vis-à-vis de l'initiative publique ?
Extrait du sommaire : «La jurisprudence source de la révélation du principe de la liberté du commerce et de l'industrie. La jurisprudence source de la mutation du principe de la liberté du commerce et de l'industrie....»
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