Le régime de loueur meublé

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Exposé   |   22/02/2008   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « une residence de tourisme classee lorsqu'elle est louee par un contrat d'une 3 avril 2007) * Moins d'impots grace l'immobilier, la location meublee : Regles et ...»

Extrait du sommaire : «La fiscalité des loueurs en meublé . La location meublée professionnelle.. La location meublée non professionnelle. Application de la gestion à travers le LMNP. La réalisation des travaux dans le moulin....»

Le champ d'application de la taxe professionnelle, au sens des dispositions de l'article 1447 du Code Général des Impôts (2007)

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Exposé   |   22/01/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « d immeubles nus, - la location ou sous-location meublée (imposable à la que la location et la sous-location d un ou avec des apprentis sous contrat, ou avec ...»

Extrait du sommaire : «Les activités professionnelles au titre de l'article 1447 du CGI. Une activité avec un but lucratif. Une activité ne concernant pas la gestion d'un patrimoine privé. Les activités exonérées. Les exonérations...»

Les plus-values professionnelles

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Exposé   |   12/12/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « à l exclusion des immeubles de placement, des terrains à bâtir et des immeubles donnés en location meublée), des droits afférant à un contrat de crédit ...»

Extrait du sommaire : «L'imposition des plus-values professionnelles. Lors de la cession de tout ou partie d'une entreprise individuelle. Lors de la cession des titres. Les régimes spéciaux des plus-values professionnelles. Les exonérations. Abattement pour...»

Les crédits immobiliers

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Exposé   |   25/02/2008   |   fr   |   .doc   |   30 pages
Extrait du document : « ou professionnels * Affectee à la location saisonniere ou meublee * Utilisee comme residence secondaire * Utilisee à titre d'accessoire du contrat de travail ...»

Extrait du sommaire : «Les crédits réglementés par l'Etat. Prêt épargne logement . Prêt à taux zéro. Prêt Conventionné. Prêt à l'Accession Sociale . Prêt de Développement Durable . Les prêts...»

La société civile immobilière (SCI)

Économie & marchés   |   Immobilier   |   Exposé   |   16/05/2009   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « De plus, un contrat de bail doit être joint à cette déclaration. ou un secteur de leur activité se rapporte à la location non meublée de locaux d ...»

Extrait du sommaire : «Qu'est-ce qu'une société civile immobilière ?. Les caractéristiques. Etapes de sa création. Les associés. Le gérant. Le capital. Les apports. La fiscalité au sein d'une SCI. Impôt sur le revenu ou...»

Les rapports locatifs en copropriété

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   05/04/2007   |   fr   |   .doc   |   56 pages
Extrait du document : « Dans le cas d'une location meublée, la loi définir et négocier ensemble les modalités de la location, mais l a le droit en principe, à un contrat écrit d ...»

Extrait du sommaire : «Les principes généraux d'une location dans une copropriété. Le bail, un élément indispensable de la location. Les droits et les obligations réciproques liés à la location dans une...»

Projet de création de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "Les oliviers"

Marketing & marques   |   Marketing des services   |   Exposé   |   27/11/2007   |   fr   |   .doc   |   58 pages
Extrait du document : « partie du secteur de la location meublee et propose d' enregistrement|000 | |||| du contrat de | | ||| credit ...»

Extrait du sommaire : «Présentation du projet. Porteurs du projet. Structure juridique. Structure juridique de l'EHPAD « Les Oliviers ». Localisation. Structure. Structure opérationnelle de l'EHPAD « Les Olivier ». Délai de...»